Nombre d'interventions : 2164 Localisation InGame : Brignoles Métier : Fils de sa mère Date d'inscription : 06/05/2011
Sujet: Reconnaissance : Ordre de Saint Nicolas 10/08/13, 10:28 am
Citation :
Reconnaissance de l'ordre de Saint Nicolas par le Comté de Provence
Article I : Clauses générales
I.1 : Définition
Le Comté de Provence peut accorder le titre d'Ordre reconnu à un ordre ayant au moins 10 membres et en ayant effectué la demande
I.2 : Reconnaissance
Par le présent traité, le Comté de Provence reconnait l'Ordre de Saint Nicolas
Article II : Procédure de reconnaissance
II : Demande
L'ordre rempli le formulaire de reconnaissance et l'envoi au Centre de Sécurité du Territoire Provençal
Article III : Droits accordés à un ordre reconnu
III.1 : Représentation
L'ordre peut à tout moment demander l'ouverture d'une ambassade afin de discuter avec la chancellerie.
III.2 : Recrutement
Les membres de l'ordre sont en droit de promouvoir leur ordre et d'ouvrir un bureau de recrutement en gargote. Le prosélytisme leur est par conséquent autorisé.
III.3 : Octroi d'une seigneurie
Pour sceller cette reconnaissance, il sera octroyé une seigneurie à l'ordre si celui atteint un effectif de 20 membres. L'ordre devra nommer un régent qui deviendra seigneur de la terre pour son ordre après avoir prêté allégeance en tant que seigneur à la Provence.
Article IV : Obligations d'un ordre reconnu
IV.3 Aristotélicisme
L’ordre doit respecter les valeurs aristotélicienne et la religion en vigueur dans le Comté de Provence. Le Grand-Maître de l'Ordre doit être baptisé.
IV4 Justice
IV.4.1 : L'ordre reconnaît droit au Tribunal compétent de Provence de juger pour des délits les éventuels membres ayant commis une faute dans cette province. Les appels s'effectueront auprès de la Cour Suprême du Marquisat de Provence.
IV.4.2 : Toute preuve présentée par l'ordre doit respecter et être conforme au droit local pour être recevable devant la Justice de chaque province du Marquisat
IV.4.3 : L'ordre peut soumettre à la Justice, les fruits de son enquête contre les criminels et les délinquants. Cependant, les mises en accusation ne seront effectives qu'après enquête de la justice de la province considérée qui se prononcera sur la recevabilité des preuves et témoignages, procédure garantissant la liberté et l’indépendance de la justice.
IV.4.4 : Les membres de l'ordre, présents lors d’action militaire ou d’acte criminel, s'engagent à aider les forces légitimes à rétablir l’ordre et la paix
