Constitution

J'ai une question d'Esposito :

Citation :

Titre : question juridique
Salam votre majesté,

Le traité liant les Grenadins à la Provence ne leur permet pas d'occuper des offices au Comté, au Marquisat ou en mairie.

Qu'en est il du droit de vote?

Je ne parle pas du droit de vote concernant les maires ou les comtes mais du droit de vote concernant la constitution ou le mandat marquisale?


Respectueusement
Esposito

Si l'on prend la définition du provençal dans la Constitution, ils disposent bien du droit de vote. Mais les nouveaux arrivants - je ne parle évidemment pas des Grenadins Provençaux de souche ou de ceux qui sont arrivés il y a longtemps pour lesquels la question ne se pose pas! - sont régis par le traité signé avec le Sultan et ne sont Provençaux que de manière temporaire.

Qu'en pensez-vous?

je sais que ça vous soule plus qu'autre chose mais ... reste que quelque jour pour participer au dernier vote. ça serait sympa ... y a pas que sa Majesté qui y a bossé dessus ... une pensée pour l'andouille qui y est restée jusqu'au bout ... aurait aimé rajouter "Illustre souvenez vous de votre message à Avignon

J'ai abdiqué ce jour comme je m'y étais engagée.

Citation :

Nous Hersende de Brotel, Marquise de Provence,

Conformément aux engagements que nous avions pris devant notre peuple, renonçons ce jour à exercer nos fonctions et abdiquons du trône marquisal de Provence.
Conformément à la Constitution, l'Illustre assurera le fonctionnement régulier des institutions pendant l'élection d'un nouveau Marquis et ce pour une durée maximale de trois semaines.

Que le Très Haut protège la Provence et les Provençaux!

Signé et scellé à Avignon, le dix-neuvième d'octobre 1461

Il faut donc relancer des élections marquisales et le Comte Illustre assure l'intérim pour le fonctionnement courant seulement pendant ce temps qui ne doit pas excéder 3 semaines.

Je vous cite le texte de la Constitution :

Citation :

Art III - L'ELECTION DU MARQUIS

En cas de vacance du poste après décès, abdication ou révocation du précédent Marquis, une élection est organisée.
Le Comte Illustre assure pendant cette période l'intérim à la tête du Marquisat pour le fonctionnement courant.

Un appel à candidature est aussitôt lancé par le Comte et le conseil marquisal pendant 7 jours auprès des nobles de mérite du Marquisat de Provence ayant leur résidence principale en Provence.
Pendant cette période, les candidats peuvent faire campagne.

A l'issue de cette période, le Comte et le Conseil marquisal doivent assurer pendant deux jours l'envoi des bulletins de vote aux électeurs provençaux (ayant leur résidence principale en Provence) présents en Provence ou en voyage à l'étranger ainsi qu'à tous les nobles de mérite du Marquisat de Provence où qu'ils résident.
Ceux-ci disposent ensuite de sept jours pour voter soit directement en gargote, soit par l'intermédiaire d'une personne dûment mandatée par un courrier adressé au conseil comtal et affiché à Aix, soit par courrier affiché à Aix.

Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue, un deuxième tour est organisé de la même manière.

L'intérim du Comte ne peut pas excéder 3 semaines.

Le Marquis est élu jusqu'à abdication, révocation ou décès. Un vote de confiance est organisé tous les six mois selon les dispositions de l'article V du Titre III.