La vraie raison

Et le texte n'a pas été changé? Les admins n'ont pas rajouté une petite annonce quelque part, une note de bas de page?

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2009195

JDW a écrit:

Il n'y a pas que le RP dans la vie =)

{La_poison} a écrit:

Citation :

Expéditeur : Celsius online
Date d'envoi : 12/12/1461 - 15:57:07
Titre : Forums externes
Bonjour,

Il est interdit de forcer d'autres joueurs, de quelque manière que ce soit, à fréquenter un forum externe. Les érudits n'ont donc pas à s'inscrire sur un forum externe pour être engagé. Merci de rectifier la situation ou nous nous verrons dans l'obligation d'intervenir.

Cordialement,

Le0ben

pour les pistes de réponse ...

et surtout, le rappel hrp de la CA de France, CA la plus active, il fut un temps, justement en raison de ce fameux désengorgement :

Shynai a écrit:

( Les joueurs des magistrats de la Cour rappellent aux joueur victime d'une entrave flagrante aux règles du jeu ( en particulier en ce qui concerne les peines infligées ou un acharnement systématique ) qu'il devront en priorité contacter les administrateurs du jeu via la FAQ, s'il souhaitent être dédommagés. La FAQ est accessible à partie de l'interface du jeu (Menu « Forum et Aide » → onglet « Aide et FAQ » → « FAQ et Administration du jeu » → « Contact »). La Cour d'Appel quant à elle sera sollicité pour les abus Res Parendo.)

Citation :

Charte de bonne justice de la Cour d'Appel :


La présente charte a été élaborée par le collège des magistrats de la Cour d'Appel, dans le but d'évoquer les violations les plus fréquentes des principes de bonne justice. Si le respect des points suivants constitue un bon pas dans la bonne direction, il n'assure pas systématiquement le refus d'un appel. De même que les lignes qui suivent n'ont peuvent ne pas résoudre toutes les exceptions.

La Cour d'Appel rappelle que tout juge dispose du privilège de l'interroger via la Question Préjudicielle, s'il souhaite un avis consultatif sur un point de droit ou un arrêt qu'il s'apprête à rendre.Démarche détaillée pas les statuts de la Cour d'Appel.

Du rôle de la justice

La justice est séculière et rendue dans l’intérêt de la société dans son ensemble, non dans celui du particulier. Suivant la maxime « nul ne peut se faire justice à soi-même », toute forme de justice privée est illégitime.
Tout arrêt d’une juridiction de première instance qui conduirait à autoriser le recours à la justice privée ou à en légitimer l’usage a posteriori est nul

De la proportionnalité et de l'égalité des peines :

S'entend la proportionnalité des peines appliquées aux actes reprochés. Des variations sont inévitables d'un province à l'autre, d'un juge à l'autre - et dans certains cas d'une affaire à l'autre -. Néanmoins, ces différences doivent rester cohérentes. En particulier, si plusieurs personnes sont co-auteurs d'un même délit, ils doivent recevoir des peines comparables éventuellement modulées en fonction des circonstances atténuantes ou aggravantes reconnues à un ou plusieurs co-auteurs - notamment en cas de récidive -.
Le droit de Grâce n'est pas directement concerné par cet article.

Du regroupement des procès :

Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès.

En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.

De la non-rétroactivité des loys :

La loy sur laquelle se fonde l’accusation doit être antérieure à l’action pour laquelle on accuse.
À contrario la modification de la loy postérieurement à la commission du délit peut conduire le juge à réduire la peine encourue lorsque la loy ainsi modifiée est plus douce que la loy en vigueur au moment de la commission de l’infraction, dans la mesure où la loy modifiée parait dans le délai courant entre l'acte d'accusation et le jugement.

Des coopérations judiciaires :

Lorsque les lois d'une province A ne prévoient pas de disposition particulière pour les délits commis dans une province B, il est nécessaire qu'un traité de coopération ait été en application entre A et B au moment où l'acte a été commis dans la province B, et lors du lancement du procès, pour qu'une personne puisse être poursuivie par A pour le compte de B, en toute légalité.

Du droit à la défense :

La parole doit être donnée deux fois au moins à l'accusé pour répondre aux faits reprochés. Le chef d'inculpation, en revanche, est librement modifiable par le juge, dès l'instant que la nature de l'infraction ne diffère pas de celle à l'origine de l'accusation.

Des condamnations par défaut :

La non-présentation de l'accusé au tribunal, si celui-ci disposait de la possibilité de s'y rendre, ne peut servir a priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

De la durée d'un procès en prime instance :

La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser trois (3) mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf cas particulier admis par la Grande Chancellerie du Royaume de France.

Des délits commis en audience :

Les délits commis en audience par l'accusé peuvent être utilisés comme circonstances aggravantes d'un jugement. Cependant, ils ne peuvent être seuls à la base d'une condamnation dans le procès où ils ont eu lieu, en vertu du droit à la défense. Si l'accusé est reconnu innocent des charges initiales, un second procès doit impérativement être ouvert pour les délits commis en audience. Cette solution est également applicable si le délit n'a pas été retenu comme circonstance aggravante.

Du caractère unique des procès :

Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, le non respect d'une décision de justice, soit l’exécution d'une peine, peut donner lieu à un nouveau procès.

De la forme du jugement rendu par le juge du première instance

Tout jugement d’une juridiction de première instance doit être daté, motivé en droit comme en faits, et préciser la possibilité de faire appel au même titre que le délai accordé pour ce faire.

Des limites du pouvoir général d’interprétation du juge

Le juge est lié par les causes qui lui sont soumises.
Le jugement rendu par une juridiction du première instance ne peut pas porter sur des faits distincts de ceux incriminés dans l’acte d’accusation.
Le juge ne peut pas cautionner la commission d’une infraction à la loy dans son jugement.

De la datation du jugement rendu par le juge de première instance

Un juge se doit de dater son jugement du jour où il a été rendu. Le cas contraire est susceptible de s’apparenter à une falsification et à une atteinte grave au droit du justiciable d’interjeter appel dans les deux semaines imparties.

De la jurisprudence

Dans les pays de droit coutumier, sachant qu’on n’entend par droit coutumier le droit non écrit, la jurisprudence constante d’une juridiction de première instance dans un nombre significatif d’affaires similaires, sous réserve que ces arrêts n’aient pas été infirmés par la Cour d’appel, crée une règle de droit qui selon la règle du précédent devient obligatoire.

Dans les pays de droit écrit, la jurisprudence est une source secondaire de Droit qui ne peut résulter que de l’interprétation de la loy écrite sur les causes qui sont soumises aux juges.

De la notion de l’intérêt à agir

Le plaignant est celui qui se plaint du tort qu’on lui a fait. Nul, hormis le régnant de la province lorsqu’il agit dans l’intérêt public, ne peut ester en justice pour réparer un tort qui a été causé à un tiers.

Des preuves

Le juge ne peut fonder sa décision que sur des preuves qui lui sont apportées au cours des débats et contradictoirement discutées devant lui.
La Cour d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :

1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
Toute preuve à charge ou à décharge doit être présentée en audience à l'ensemble des parties. L’évaluation de la qualité de la preuve reste toutefois à l’appréciation du Juge selon les éléments présentés au cours de l’audience.

De la neutralité du juge :

Un juge ne peut être juge et partie. En particulier, un juge ne peut être plaignant, accusé, témoin ou procureur au cours d'un même procès.

Du procureur :

Un procureur en exercice représente la justice de sa Province, il est donc impensable qu'il témoigne au cours d'un procès où il officie.

SdR.

Président de la Cour d'Appel.

« Lu & approuvé »

D.S.V
Chancelier de France

Citation :

Rappel des décisions de la Grande Chancellerie :


Introduction :

En complément de la charte ci-dessus, voici une sélection des décisions majeures prises en place par la Chancellerie du Royaume. Celles-ci sont résumées ici sous forme condensées, pour plus de lisibilité. Les versions étendues et juridiquement valables se trouvent à la Chancellerie.


De l'affichage des lois :

Les loys se doivent d'être publiques. Nul ne saurait être tenu de connaître des textes difficilement accessibles, par exemple dans des lieux fermés, ou perdus dans une multitudes d'annonces ducales. Le plus simple est de les regrouper sur un panneau à part en gargote, ou dans un lieu dédié, dont l'emplacement sera donné en gargote.


De la validation des loys :

Idéalement, une loy se doit d'être validée par le sceau provincial. Néanmoins, le feudataire disposant du pouvoir de proclamer une loy, sa parole ou celle de la personne mandatée par lui suffit pour faire entrer une loy en application.


Du bannissement :

La Cour d'Appel rappelle qu'une peine de bannissement est limité à 3 mois.


De l'inéligibilité :

De même, une peine d'inéligibilité ne peut dépasser 3 mois.


Des retraites :

Tout humain se doit d'élever son âme vers la Vertu, ainsi l'a voulu le Très-Haut. Ceux qui se sont égarés en ont particulièrement besoin. C'est pourquoi nul ne peut se voir privé de son droit à la défense en raison d'une retraite spirituelle. Lors d'une telle absence, le juge attendra donc le retour d'un accusé avant de poursuivre l'audience.

Paris, le 28 décembre de l'an de grâce 1458.

Adrienne de Hoegaarden,
Président de la Cour d'Appel.


« Lu et approuvé. »
Grégoire d'Ailhaud,
Chancelier de France.

Quoiqu'il arrive, on va pas en parler pendant 2 mois.

Un joueur se sentait lésé. Il avait deux choix :

- la jouer Rp via la Cour d'appel. (Et encore, je sais pas si encore de leur ressort)
- Demander l'intervention des admins.

La cour d'appel n'étant pas active en Provence, il a préféré demander aux admins. Les administrateurs ont pris une décision. Point final.

On va pas refaire le monde même après une décision des admins.

Et puis si quelqu'un veut absolument faire du rp, personne ne l'empêche de jouer l'action IG de disparition du conseil du personnage joel.

Edit post musartine : Ah ben voila un exemple que la CA du royaume de France ne joue pas cela Rp.

Merci de ce texte, Musartine.

Ce serait bien qu'ils mettent quelque chose dans les annonces, on n'est pas censés lire tous les forums...

Bonsoir...

Puisqu'on est dans les HRP...

Il est dit plus haut que l'on conseillait :

De l'affichage des lois :

Les loys se doivent d'être publiques. Nul ne saurait être tenu de connaître des textes difficilement accessibles, par exemple dans des lieux fermés, ou perdus dans une multitudes d'annonces ducales. Le plus simple est de les regrouper sur un panneau à part en gargote, ou dans un lieu dédié, dont l'emplacement sera donné en gargote.


Cela fait 3 ans et demi que je suis en Provence RR et le panneau d'affichage pour les loies et décrtes de la sénéchausée est vierge...

Ne croyez-vous pas quil serait temps que cela change ?

Elias de Gévrine dict Elias7201

C'est possible de l'alimenter en texte ce panneau?

Aucune idée. J'ai joué tous les postes ig des conseils comtaux/ducaux et je n'ai jamais trouvé le bouton pour ça ^^

Sinon pour en revenir à Brennos je crois JD Francuski que le temps de réponse vient sans doute du fait que même les admins ont droit à des vacances de Noël si si !

Enfin, je reconnais que si une décision hrp devait être prise cela reste dommage que JD Joël soit le seul coupable désigné. Certes il est celui qui a rédigé les verdicts de son perso mais qui l'a conforté dans sa rédaction ? De qui a t-il potentiellement reçus de mauvais conseil ? Une erreur arrive et il a été puni pour ça.

Ce qui me désole reste ces autres joueurs qui persistent et signent dans le non respect des règles.

Au passage JD Nicolas, maintenant que Brennos est intervenu, vous continuez à penser qu'il est inutile de respecter les règles du jeu parce que "de toute façon les admins ne feront rien" ???

Elias7201 a écrit:

Cela fait 3 ans et demi que je suis en Provence RR et le panneau d'affichage pour les loies et décrtes de la sénéchausée est vierge...

Ne croyez-vous pas quil serait temps que cela change ?

Il était possible d'utiliser ce panneau à la fin de la v2.
Au début de la v3, il a encore été possible un moment de le faire en passant par la v2, mais c'était très difficile.
Ce panneau, à l'heure actuelle, est inutilisable (du moins, on ne m'a jamais dit que Celsius l'avait réhabilité)

La règle que tu cites imposes bien un affichage public de toutes les lois, mais en gargote, dans un topic spécialement dédié.

Arystote a écrit:

Ce qui me désole reste ces autres joueurs qui persistent et signent dans le non respect des règles.

Au passage JD Nicolas, maintenant que Brennos est intervenu, vous continuez à penser qu'il est inutile de respecter les règles du jeu parce que "de toute façon les admins ne feront rien" ???

En effet quand je lis les jd Max et Gigagil qui ne comprennent pas pourquoi Brennos est intervenu ça fait peur.
Alors quand jd Nicolas persiste aussi je me dit que la mauvaise foi est de mise ou alors ils ont tellement de doutes entretenu par des propos d'autres jd comme Hersende qui laisse penser que des rêgles de jeu et des lois rp sont au même niveau qu'ils ne font plus la différence.

On ne peux pas dire "si on faisait un rp pour supprimer cette loi" ...c'est une règle de jeu il n'y à rien à créer, il faut supprimer ses lois rp purement et simplement y a pas besoin de vote ou d'annonce rp pour cela.

Seulement voila le jeu Provençal semble dans un profond sommeil de micro capsule qui ne voie pas que le monde est vaste et que d'autres jouent à coté d'eux.
Pour que des lois soient respectés il faudrait qu'elles soient simple et compréhensible et pas un méli-mélo de tout et n'importe quoi ou même ceux qui pondent ses lois ne s'y retrouvent pas !

Merci JD Farok... (^_^)

Citation :

Sinon pour en revenir à Brennos je crois JD Francuski que le temps de réponse vient sans doute du fait que même les admins ont droit à des vacances de Noël si si !

Non c'est vrai ? c'est quand même un truc de fou ça. Je pensais pas que leur activité était considérée comme un vrai travail et donc qu'ils avaient aussi droit à des congés.

Non sérieusement j'admets ne pas être le mec le plus intelligent du monde, mais de là à me prendre pour un idiot, excellent..
L'affaire n'a pas commencé au milieu des fêtes. Et surtout ça n'empêche, ils arrivent après le bordel.Le joueur se voit retirer son perso de la place du juge. Et l'affaire était limite retombée.
je ne vois pas l'intérêt de le faire en plus éjecter, 20 jours après. Vacances ou pas, ce n'est pas le sujet. La double peine... Surtout que le texte il ne vient pas forcément de lui...

Combien de perso et joueurs ont dit qu'il ne valait rien ? Combien l'ont fait retirer quand leur perso était Illustre ?
Je vous donne la réponse ? Non, c'est pas nécessaire je suis certain que vous l'avez. Mais au final ? pas de sanction pour eux ?

Sans compter que quand je lis un truc du genre :  "vous n'avez cas laisser le CC à ceux (rp ou hrp) qui veulent prendre la place." ça me conforte dans l'idée que certains sont prêts à tout même à passer par le hrp pour justifier le fait de prendre une place au CC pour leur perso.

Je vais rajouter une couche, entendre dire, "on veut plus de rp", "on nous empêche de faire notre rp", et dans le cas présent, "non ils ont pas le droit de faire un rp contre la suppression de la loi". ça me fait juste rire. ça dérange qui si y'a un rp là-dessus du moment que la règle est respectée à la fin ?

Voilà, j'ai fini, et je ne posterai plus dans ce sujet. Je sais bien que j'ai pas la même vision du jeu que beaucoup. Amusez-vous bien dans tout ça ^^

Francuski a écrit:

L'affaire n'a pas commencé au milieu des fêtes. Et surtout ça n'empêche, ils arrivent après le bordel.Le joueur se voit retirer son perso de la place du juge. Et l'affaire était limite retombée.
je ne vois pas l'intérêt de le faire en plus éjecter, 20 jours après. Vacances ou pas, ce n'est pas le sujet. La double peine... Surtout que le texte il ne vient pas forcément de lui...

C'est quand même fou d'en arriver à critiquer les admins pour avoir fait respecter les règles du jeu et aussi, de parler sans arrêt du jd juge sans penser aux jd accusés, qui, s'ils n'avaient pas fait les démarches, auraient été abusés.

Et y a pas eu de double peine.
Y a eu la décision de Charlotine de ne pas laisser Joel juge. Ce n'est pas une "punition". On ne laisse pas au poste de juge quelqu'un qui n'a pas respecté la charte et qui se retrouve au centre de problèmes juridiques. je sais pas, c'est une question de logique. Elle lui a pas demandé de démissionner que je sache. ça, oui, ça aurait été une punition.
La seule sanction vient des admins pour une règle du jeu non respectée. Ce qui est dommage, comme le dit Jd Arystote, c'est que seul jd Joel paye alors qu'il a prit sa décision après consultation d'autres joueurs qui l'ont influencé dans ses choix sans réfléchir aux conséquences que ça aurait sur lui.

Après la question du texte, c'est encore autre chose. Joel aurait pu donner une peine conséquente et en relation avec le texte sans pour autant que ça soit disproportionné. Pour moi, le problème n'est pas là. C'est un problème, oui, mais pas la justification du cas cité

Ben pourquoi ça chouine? Je crois qu'il faut tout compter mais là c'est toute une éducation à refaire. Si vous y passez plus de temps que Brennos, que votre avis compte plus que le sien, vous avez mal compté. Vous n'êtes là que pour vous distraire. Voilà c'est dit. Plus de 2H par jour c'est du vice de chez vice nah. Hi hi. Hi hi hi même. Laissez vos aïeux profiter de votre temps libre et jouez sur ce qui vous reste au jdr. Plus, c'est du vice. Défoulez vous sur des jeux de tir à la première personne au lieu de chercher à gagner bande de nazes.

Ou jouez directement à la roulette russe...

->

Ouais mais non. Même à la roulette russe, il y a des règles à respecter... ^^