Doléances Pôle Justice

La provence serai t elle dirriger par un Gourou, autre que ceux de l'Eglise?

Hmm, au vu des récents évènements, (malheureusement hrp pour la plupart) j'aimerais savoir s'il était possible d'avoir un procureur... motivé dirons nous, pour mon procès public ?

sans commentaire

ça aurait été étonnant que cela fut bretons . n'est ce pas ?

Effectivement les Bretons pas fou eux, organises les prises de mairie aprés leurs mandats, de cette façon leurs conseils restes d'apparance propre ;)

J'explique rapidement la procédure quand même :

Citation :

Art. 8 de La Justice
Devant la justice le statut de Conseiller Comtal peut être considéré comme une circonstance aggravante. En plus de la décision de justice, une peine d’inéligibilité peut être prononcée.
Un Conseiller Comtal (élu, extraordinaire ou même comte) sera poursuivit par la justice ordinaire de Provence pour un délit ou crime de droit commun.
Un Conseiller Comtal membre de la justice provençale impliqué dans une procédure judiciaire sera suspendu de ses fonctions jusqu’au verdict. Il réintégrera sa fonction en cas de relaxe. Le Comte nommera un remplaçant pendant toute la durée de la procédure.
Un Conseiller Comtal sera poursuivit devant la CSMAO pour des délits ou crimes perpétrés dans le cadre de ses fonctions comtales. La saisine se fera par le Comte ou le juge de Provence après un vote a la majorité simple du Conseil comtal sur examen des faits reprochés. Cela inclut les griefs hors droit commun entre Conseillers Comtaux.
La CSMAO est l’unique instance compétente pour connaître un recours en Haute Trahison à l’encontre un Conseiller Comtal ou du Comte.
La CSMAO pourra présenter, devant l’hérauderie de Provence, une demande d'annulation des titres de noblesse et privilèges d’un prévenu convaincu de culpabilité.

S'il s'agit d'une plainte contre Selrach, il faut aller la déposer au tribunal.

S'il s'agit d'une plainte contre le Juge, c'est bien ici.
Tu dois présenter les faits et preuves.

Les conseillers vont voter, et si la majorité vote pour le procès (ils n'ont pas à dire s'il est coupable ou non, juste savoir si la plainte est "sérieuse") le Comte ira déposer plainte à la CSMAO et le juge sera suspendu.
Dans le cas contraire, fin de la procédure.

Bonjour messire ref1,

Merci de m'écouter et de m'aider dans mes démarches, car pas très facile pour moi étant un débutant dans tout ceci.
Alors je suis venu déposé une plainte en SDP pour tentative de révolte contre une personne le 20 Septembre 1457 à 10h23, ensuite j'ai eu le droit à plein de discussion avec beaucoup de personne qui était là soit pour m'aider, soit comme le juge me rabaisser dans ce que je faisait ou disait. Je vous joint une de ces paroles:

Sujet: Re: Dépôt de plainte tentative de révolte contre damoiselle Marialucia Mar 22 Sep 2009, 17:50

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D'une part ... vous n'êtes pas autorisé à venir parler ici sans autorisation ...

D'autre part, je ne viens pas vous dire comment faire pour bosser. Je trouve que le sieur ici présent est très confus et qu'il s'enfonce.
Je le répète, laissez moi bosser tranquille.

Merci.

Maintenant je reste à votre disposition pour cette affaire! Merci

Il doit être nommé un proc pour ce procès publique... voire même un proc extérieur au conseil...

(pas faute d'avoir proposé une liste de rôlistes qui se feraient un plaisir je pense d'en foutre plein la tronche rp de ma yunette ^^)