De Proc en Proc, bis.

Sujet: De Proc en Proc, bis. 21/09/09, 01:15 am

Pour illustrer la doléance de Santiago qui a sans doute eu un défaut d'élocution et voulait parler du procureur Strongholdlol, je me permets de citer la charte du conseil comtal...
Et, si l'on me dit qu'il n'a qu'à la reposer lui même, je vous dirais que j'ai la même doléance à faire.

Charte du conseil comtal a écrit:: CHAPITRE IV : De l’Egalité

Art. 8 de La Justice
Devant la justice le statut de Conseiller Comtal peut être considéré comme une circonstance aggravante. En plus de la décision de justice, une peine d’inéligibilité peut être prononcée.
Un Conseiller Comtal (élu, extraordinaire ou même comte) sera poursuivit par la justice ordinaire de Provence pour un délit ou crime de droit commun.
Un Conseiller Comtal membre de la justice provençale impliqué dans une procédure judiciaire sera suspendu de ses fonctions jusqu’au verdict. Il réintégrera sa fonction en cas de relaxe. Le Comte nommera un remplaçant pendant toute la durée de la procédure.
Un Conseiller Comtal sera poursuivit devant la CSMAO pour des délits ou crimes perpétrés dans le cadre de ses fonctions comtales. La saisine se fera par le Comte ou le juge de Provence après un vote a la majorité simple du Conseil comtal sur examen des faits reprochés. Cela inclut les griefs hors droit commun entre Conseillers Comtaux.
La CSMAO est l’unique instance compétente pour connaître un recours en Haute Trahison à l’encontre un Conseiller Comtal ou du Comte.
La CSMAO pourra présenter, devant l’hérauderie de Provence, une demande d'annulation des titres de noblesse et privilèges d’un prévenu convaincu de culpabilité.

Sujet: Re: De Proc en Proc, bis. 21/09/09, 05:08 am

doléance inutile strong ne fait plus parti du conseil

Sujet: Re: De Proc en Proc, bis. 21/09/09, 06:49 am

Hmm, et l'annonce qui en est faite ? Quand cela a t il été fait ?

Sujet: Re: De Proc en Proc, bis. 21/09/09, 09:34 am

Il est remplacé par qui? qui devient proc'?

Ca serait une communication un peu plus importante que les abstentions de Dahut sur le vote du général...

Sujet: Re: De Proc en Proc, bis. 21/09/09, 09:42 am

Je remplace Strong au CC.
Pour le reste, ça va arriver.

Sujet: Re: De Proc en Proc, bis. 21/09/09, 09:50 am

Bien. Et merci.

Sujet: Re: De Proc en Proc, bis. 21/09/09, 04:13 pm

On s'en fout qu'il soit parti ou pas, la preuve est que vous connaissez même pas ce qui touche au CC. Et vous devez gérer le Comté, laissez-moi rire.
Par contre, c'est plus marrant d'essayer de faire taire le vilain Titi. Encore raté :D

Enfin, la bonne nouvelle reste que Strong est parti et qu'il ne coûtera plus la peau des fesses au Comté en dépensent des PE justice inutilement.

Sujet: Re: De Proc en Proc, bis. 21/09/09, 05:43 pm

(des évènements HRP dans la vie de ljd Strong ont fait qu'il a du démissionner de son poste de conseiller comtal. Nous en avons été informé samedi matin au CC.
Ayant pris cela en considération et en marque de respect envers le ljd, je n'ai pas souhaité le démettre de ses fonctions.
D'un point de vue RP, il n'a démissionné que tard dans la nuit.
D'autres évènements HRP, d'autres membres du CC ont fait qu'il y a eu plusieurs changements temporaires parmi les postes attribués et je n'ai plus la possibilité IG de renommer un procureur tout de suite.

Je verrouille, car ce sujet n'a plus lieu d'être.)

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