Le forum des institutions provençales.
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

 Entente (Royaume des Deux Siciles)

Aller en bas 
AuteurMessage
DuchesseSherry
Mystère
avatar

Nombre d'interventions : 1220
Localisation InGame : Les Chemins....
Métier : Le luxe, il parait.... (niv. 4)
Date d'inscription : 22/10/2006

Feuille de personnage
Nom: de Marigny Chenaneguène de la Duranxie
Titre de noblesse: Vicòmtessa
Fief : Cuero à Buei

MessageSujet: Entente (Royaume des Deux Siciles)   Mer 25 Nov 2009, 06:43

Citation :
Traité d'Entente entre le Royaume des Deux Siciles, le Comté de Provence Libre et les autorités du Marquisat des Alpes Occidentales.

Dans leur grande sagesse, Matilde Annaperenna Aleramica del Carretto, Reine des Deux Siciles, Hersende de Brotel, Marquise des Alpes Occidentales et Massimin d'Aubignan, dit Max1664, Comte de Provence Libre ont souhaité mettre par écrit le présent traité d' accord qui lie les peuples du Royaume des Deux Siciles et du Comté de Provence Libre et du Marquisat des Alpes Occidentales.

Préambule

Le Royaume des Deux Siciles et son parlement reconnaissent la décision du Comté de Provence de proclamer son indépendance et de choisir le Marquis des Alpes Occidentales comme son Souverain légitime.

Le Libre Comté de Provence s'engage à reconnaître :

-Le Royaume des Deux Siciles, comme Etat souverain et indépendant qui, en tant que tel, il exercera en autonomie le pouvoir législatif, exécutif et judiciaire,
-Le Parlement du Royaume des Deux Siciles, il est composé des conseillers élus au gouvernement des provinces d'appartenance au royaume;
-Le Roi, le Chambellan Royal et quelconque autre charge officiellement reconnue par le Parlement.


Article I - de la participation à tout traité

Les parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie et contraire au présent traité.Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'une des deux parties.


Article II - du droit de passage

Les Contractants concèdent un droit de libre circulation à leurs citoyens pourvu que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation pour le passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.


Article III - de la coopération en cas de conflit avec une tierce partie

Le royaume des Deux Siciles et le comté de Provence s’engagent à ne pas concéder l’accès sur son territoire aux Ost ou groupes armés de Pays qui sont en conflit avec l’autre contractant. Les contractants en outre s’engagent à ne pas prêter aide de quelque type (ni économiquement, ni diplomatiquement, ni militairement) aux tiers en conflit avec la partie adverse.

Dans le cas où, durant un conflit, le royaume des Deux Siciles et le comté de Provence se voient impliquer par leur alliance dans deux camps opposés, cet article devient nul. Cependant les deux parties s’engagent à ne pas faire pénétrer leur force militaire sur le territoire de l’autre et également à ne pas nuire à la souveraineté de l’autre partie durant d’éventuelle négociation de paix.


Article IV - du commerce

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale. Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir les auteurs si provenant de ses territoires ou de personnes qui agissent sur leur territoire. Des accords commerciaux peuvent être conclus au cas par cas entre les contractants.


Article V - de la culture

Les contractants favorisent les échanges culturels et festifs entre eux. Les projets en ce sens seront discutés, et en outre les contractants soutiennent également les mairies qui veulent s’engager dans cette optique.


Article VI - de la procédure de dénonciation du traité

Le contractant qui désire poser fin au présent traité doit faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Cette dernière dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle qui le fait signe, le présent contrat est considéré annulé passé ces termes. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.


Article VII - de la modification du traité

Par consentement réciproque, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.


Article VIII - de l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification par les contractants, qui engagent leurs terres et leurs peuples.

Le présent traité est écrit en deux versions, une italienne et une française, les deux versions ont la même valeur et efficacité.


Signé dans ambassade de Provence chez le
Palais Royale de Napoli le 10 Novembre 1457


En représentation du Royame des Deux Sicilie :

Sa Hauteur Royale et
ambassadrice: Matilde Annaperenna Aleramica del carretto
Le Chambellan Royale :
Hella Seel Kloen Monforte
Le chancelier: Elisabetta Maria D'Oria Borbone "Lady_carey"



En représentation du Comté de Provence Libre :

Sa Majesté Hersende de Brotel, Còmtessa de Valréas
Souveraine et Marquise des Alpes Occidentales




Sa Grandeur Massimin d'Aubignan
Comte Illustre de Provence Libre




Son Excellence Sherry de Marigny
Chancelière Marquisale




_________________
Tuez-la dont enfin la Divine!

Io son partito poi cosi d'improvviso ~ Che non ho avuto il tempo di salutare ~ Istante breve ma ancora piu breve ~ Se c'e una luce che trafigge il tuo cuore (A.C.)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://baronnie-de-beuil.xooit.com/portal.php
DuchesseSherry
Mystère
avatar

Nombre d'interventions : 1220
Localisation InGame : Les Chemins....
Métier : Le luxe, il parait.... (niv. 4)
Date d'inscription : 22/10/2006

Feuille de personnage
Nom: de Marigny Chenaneguène de la Duranxie
Titre de noblesse: Vicòmtessa
Fief : Cuero à Buei

MessageSujet: Re: Entente (Royaume des Deux Siciles)   Mer 25 Nov 2009, 06:44

Version italienne


Citation :
Trattato d'intesa tra il Regno delle Due sicilie, la Contea di Provenza Libera e il Marchesato delle Alpi Occidentali.


Nella loro grande saggezza, Matilde Annaperenna Aleramica Del Carretto, Regina delle Due Sicilie,
Hersende de Brotel Marchesa delle Alpi Occidentali e, Massimin d'Aubignan dit Max1664 Conte di Provenza Libera hanno chiesto di mettere per iscritto il presente trattato d'intesa che vincola i popoli del Regno delle Due sicilie della Contea di Provenza Libera e del Marchesato delle Alpi Occidentali.


Preambolo

Il Regno delle Due Sicilie e il suo parlamento, riconoscono la decisione della Contea di Provenza di proclamare la propria indipendenza e di scegliere il Marchese delle Alpi Occidentali come proprio sovrano legìttimo.

La Libera Contea di Provenza se impegna a riconoscere:

- Il Regno delle Due Sicilie, come stato sovrano ed indipendente che, in quanto tale, eserciterà in autonomia il potere legislativo, esecutivo e giudiziario;
- Il Parlamento del Regno delle Due Sicilie, composto dai consiglieri eletti al governo delle province di appartenenza al regno;
- Il Re, il Ciambellano reale e qualunque altra carica ufficialmente riconosciuta dal parlamento.


Articolo I - della partecipazione a qualsiasi trattato

Le parti contraenti si impegnano a non partecipare ad alcun trattato, accordo o convenzione ostile all'altra parte e contrario al presente trattato.
Sono considerati ostili i trattati, accordi o convenzioni che mirano a nuocere o prendere con la forza parte del territorio dell'uno due contraenti.


Articolo II - del diritto di passaggio

I contraenti concedono un diritto di libera circolazione ai loro cittadini purché la libera circolazione sia pacifica e rispettosa delle leggi. Un contraente può chiedere un'autorizzazione per il passaggio del suo esercito sul territorio dell'altro contraente. Il Consiglio di quest'ultimo si riserva il diritto di dare una decisione favorevole alla richiesta.


Articolo III - della cooperazione in caso di conflitto con una terza parte

Il regno delle Due sicilie e la Contea di Provenza si impegnano a non concedere l’accesso sul proprio territorio a Eserciti o gruppi armati di Paesi che sono in conflitto con l’altro contraente. I Contraenti inoltre si impegnano a non prestare aiuto di qualunque tipo ( ne economicamente, ne diplomaticamente, ne militarmente ) a terzi in conflitto con la parte avversa.

Nel caso in cui, durante un conflitto, il Regno delle Due Sicilie e la Contea di Provenza si vedano implicate dalle loro alleanze in due campi opposti, questo articolo diventa nullo. Tuttavia le due parti si impegnano a non fare penetrare le loro forze militari sul territorio dell’altro e ugualmente a non nuocere alla sovranità dell’altra parte durante l’eventuale negoziazione di pace.


Articolo IV - del commercio

Le parti contraenti si impegnano a favorire ogni intesa commerciale. Si impegnano a non condurre destabilizzazione economico l'una verso l'altra, ed a punire gli autori se provenienti dai propri territori o le persone che agiscono sul loro territorio.
Accordi commerciali possono essere conclusi volta per volta tra i contraenti.


Articolo V - della cultura

I contraenti favoriscono gli scambi culturali e festivi tra loro. Progetti in questo senso possono essere discussi, e inoltre i contraenti sostengono anche i municipi che vogliono impegnarsi a questo scopo.


Articolo VI - della procedura di denunzia del trattato

Il contraente che desidera porre fine al presente trattato deve far pervenire una lettera ufficiale di denunzia all'altro contraente.
Quest'ultimo dispone di quattro giorni lavorativi per prenderne atto.
Senza risposta ufficiale che lo accenna, il presente contratto è considerato annullato passati questi termini. Le parti contraenti si impegnano a pubblicare in modo ufficiale una lettera che precisa l'abrogazione del contratto.


Articolo VII - della modifica del trattato

Per consenso reciproco, la riscrittura del trattato può essere effettuata nella sua integrità o parzialmente.


Articolo VIII - dell'entrata in vigore del trattato

Il presente trattato entra in vigore senza limitazione di tempo fin dalla ratifica da parte dei contraenti, che impegna le loro terre ed i loro popoli.
Il presente trattato è scritto in due versioni, una italiana e una francese. Le due versioni hanno lo stesso valore ed efficacia.


Firmato nell'ambasciata di Provenza presso il Palazzo Reale di Napoli il 10 Novembre 1457


In rappresentanza del Regno delle Due Sicilie:

Sua Altezza Reale ed ambasciatrice: Matilde Annaperenna Aleramica del Carretto
Il Ciambellano Reale: Hella Seel Kloen Monforte
Il Cancelliere: Elisabetta Maria D'Oria Borbone "Lady_carey"



In rappresentanza della Contea di Provenza Libera:

Sua Altezza Hersende de Brotel, Contessa di Valréas
Sovrana e Marchesa del Marchesato delle Alpi Occidentali




Sua Grandezza Massimin d'Aubignan
Conte illustre di Provenza Libera




Sua Eccellenza Sherry de Marigny
Cancelliere Marchesale




_________________
Tuez-la dont enfin la Divine!

Io son partito poi cosi d'improvviso ~ Che non ho avuto il tempo di salutare ~ Istante breve ma ancora piu breve ~ Se c'e una luce che trafigge il tuo cuore (A.C.)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://baronnie-de-beuil.xooit.com/portal.php
 
Entente (Royaume des Deux Siciles)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Entente (Royaume des Deux Siciles)
» [Paiement] Mon Royaume pour deux bannières.
» Champagne - Traité d'Entente, d'Amitié et de Coopération judiciaire
» Le guide du Vagabond (Niveaux 0)
» Royaume D'arélidon

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Aix :: L'Illustre Château ::   Salle d'affichage   :: Traités-
Sauter vers: