Le forum des institutions provençales.
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez
 

 Décrêt d'urgence sur les groupes armés du 8 février 1458

Aller en bas 
AuteurMessage
LedZeppelin
Légende Provençale
LedZeppelin

Nombre d'interventions : 8532
Date d'inscription : 09/10/2007

Feuille de personnage
Nom: de Villareal
Titre de noblesse: Còmtessa
Fief : Saint-Rémy de Provence

Décrêt d'urgence sur les groupes armés du 8 février 1458 Empty
MessageSujet: Décrêt d'urgence sur les groupes armés du 8 février 1458   Décrêt d'urgence sur les groupes armés du 8 février 1458 EmptyMar 09 Fév 2010, 20:18

Citation :
Mesures exceptionnelles sur les groupes armés du 8 février 1458

Au vue de la situation actuelle et pour la sécurité du territoire Provençal, le Conseil Comtal déclare qu'il est désormais interdit à toute personne non Provençale depuis le 01 Décembre 1457 d'être en formation de lance, de corps d'armes ou d'armée sur le territoire Provençal. Toute personne dans une telle situation sera mise en accusation pour Haute Trahison sur le motif de Tentative de déstabilisation de la Provence, les peines applicables sont celles définies dans le Codex de Provence en l'article I-2.4 du Livre III De honora


fait à Aix, le 8 février 1458

LedZeppelin
Comtesse Légitime de Provence

Décrêt d'urgence sur les groupes armés du 8 février 1458 Comtey5

_________________
Décrêt d'urgence sur les groupes armés du 8 février 1458 924493BannireLed7
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Décrêt d'urgence sur les groupes armés du 8 février 1458
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Recensement des Erudits et des 100 % - Voie de l'armée
» Tactica anti armé
» Reflexion sur liste d'armée HE
» Mon armée GI
» Une petite armée à 500 points

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Aix :: L'Illustre Château ::   Salle d'affichage   :: Archives-
Sauter vers: