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 Divers

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2 participants
AuteurMessage
Dame Arwen
Légende Provençale
Dame Arwen


Nombre d'interventions : 9565
Localisation InGame : Quelque part sur les routes en compagnie d'un Ours
Métier : Dresseuse d'Ours
Date d'inscription : 07/11/2006

Feuille de personnage
Nom: Afana
Titre de noblesse: Còmtessa
Fief : Oliulas

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MessageSujet: Re: Divers   Divers Empty28/09/08, 09:59 pm

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Prouvencao
Personnage mort.
Personnage mort.
Prouvencao


Nombre d'interventions : 1897
Localisation InGame : suit son coeur!
Métier : Capitaine
Date d'inscription : 26/05/2008

Feuille de personnage
Nom: Beogora
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : viscòumtat de Marignano

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MessageSujet: Re: Divers   Divers Empty26/01/09, 08:15 pm

Mise à jour du texte de loi le 26 janvier 1457, par Alexis "Prouvencao" Beogora, porte-parole sous le règne éclairé de l'Illustre Ledzeppelin, Vème comtesse de Provence Libre,
Modification apportée par le sieur Rhadamentes, juge de Provence :


Rhadamentes a écrit:
Article III : Des groupes Armés

III. 1 Tous les Provençaux et tous les étrangers sont autorisés à se déplacer en corps d'armes et lance sur le territoire Provençal.

III. 2 Aucune armée autre que provençale ou alliée ayant obtenu l'autorisation du Comte illustre n'est autorisée sur le sol Provençal.

III. 3 Les armées provençales sont formées sur ordonnance exclusive de l'Etat-Major avec accord du Comte.

III. 4 Toute armée illégale, ou présente illégalement en Provence, est passible d'être combattue et détruite par les forces comtales, sans délai ni mise en garde préalable.

III. 5 Après destruction, démantèlement ou dislocation d'une armée illégale, ou présente illégalement sur le sol provençal, ses membres sont passibles d'être traduits en justice pour Haute Trahison.

III. 6 Toute tentative de créer illégalement une armée détectée par les maréchaux sera passible d'une accusation de haute trahison pour son auteur.

Modifié (ajout de l'article III.6) suite à un vote du CC en ce 14e jour du mois de février 1457 !
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