Dame Arwen Légende Provençale
Nombre d'interventions : 9565 Localisation InGame : Quelque part sur les routes en compagnie d'un Ours Métier : Dresseuse d'Ours Date d'inscription : 07/11/2006
Feuille de personnage Nom: Afana Titre de noblesse: Còmtessa Fief : Oliulas
| Sujet: Re: Divers 28/09/08, 09:59 pm | |
| - Spoiler:
Modification sur les groupes armés en jour du 28 septembre 1456, sous le règne du Comte Ilgrande : - Citation :
- Article III : Des groupes Armés
III. 1 Les étrangers à la Provence ne sont pas autorisés à se créer ou se déplacer en corps d'armes, lance ou armée sur le territoire provençal sauf accord particulier du Comte
III. 2 La création de lance ou de corps d'armes n'est autorisée qu'aux personnes ou entités suivantes : III.2-1 Les nobles provençaux ayant prêté allégeance au Comte de Provence III.2-2 Leurs vassaux, sous l'entière responsabilité du suzerain dont ils dépendent, à condition que la composition et le trajet de la lance soient postés à l'ADN III.2-3 Les ordres militaires signataires du traité de reconnaissance avec le Comté de Provence, aux mêmes conditions que les vassaux. III.2-4 Les officiers de l’armée provençale sous réserve de l'accord de l'Etat-major
III. 3 Les armées sont formées sur ordonnance exclusive de l'Etat-Major avec accord du Comte.
III. 4 L'Etat-Major se réserve le droit de demander la dislocation d'une lance ou d'un corps d'armes, même ceux visées par l'article III.2. Dans ce cas, la lance ou le corps d'armes devra être démantelé dans les 12 heures suivant la réception de l'annonce par courrier et à l'ADN de demande de dislocation.
III. 5 Tout groupe armé étranger ou non autorisé devra être démantelé dans les 12 heures après réception du courrier des douaniers ou d'un membre du centre de sécurité territorial.
III. 6 Tout contrevenant sera jugé pour haute trahison envers la Provence.
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Prouvencao Personnage mort.
Nombre d'interventions : 1897 Localisation InGame : suit son coeur! Métier : Capitaine Date d'inscription : 26/05/2008
Feuille de personnage Nom: Beogora Titre de noblesse: Vicòmte Fief : viscòumtat de Marignano
| Sujet: Re: Divers 26/01/09, 08:15 pm | |
| Mise à jour du texte de loi le 26 janvier 1457, par Alexis "Prouvencao" Beogora, porte-parole sous le règne éclairé de l'Illustre Ledzeppelin, Vème comtesse de Provence Libre, Modification apportée par le sieur Rhadamentes, juge de Provence : - Rhadamentes a écrit:
- Article III : Des groupes Armés
III. 1 Tous les Provençaux et tous les étrangers sont autorisés à se déplacer en corps d'armes et lance sur le territoire Provençal.
III. 2 Aucune armée autre que provençale ou alliée ayant obtenu l'autorisation du Comte illustre n'est autorisée sur le sol Provençal.
III. 3 Les armées provençales sont formées sur ordonnance exclusive de l'Etat-Major avec accord du Comte.
III. 4 Toute armée illégale, ou présente illégalement en Provence, est passible d'être combattue et détruite par les forces comtales, sans délai ni mise en garde préalable.
III. 5 Après destruction, démantèlement ou dislocation d'une armée illégale, ou présente illégalement sur le sol provençal, ses membres sont passibles d'être traduits en justice pour Haute Trahison.
III. 6 Toute tentative de créer illégalement une armée détectée par les maréchaux sera passible d'une accusation de haute trahison pour son auteur. Modifié (ajout de l'article III.6) suite à un vote du CC en ce 14e jour du mois de février 1457 ! | |
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