Le forum des institutions provençales.
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

 [Amitié] Valence, royaume.

Aller en bas 
AuteurMessage
Snake84
Personnage mort.
Personnage mort.
avatar

Nombre d'interventions : 9346
Date d'inscription : 30/01/2006

Feuille de personnage
Nom: Von Valendras
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : Lantosque

MessageSujet: [Amitié] Valence, royaume.   Mer 05 Mai 2010, 11:53

Pour information,
Par Cédric di Valendra, porte-parole sous le règne d'Enguerrand de Sabran.
Le 05 mai 1458.



Citation :
Traité d’amitié Aristocélienne entre le Royaume de Valence et le Marquisat des Alpes Occidentales, Provence Libre

Afin de confirmer et de faire croître l'amitié qui unit nos Royaumes, le Royaume de Valence et le Marquisat des Alpes Occidentales, Provence Libre, mettent par écrit cette amitié et la concrétisent par le présent traité. Le Royaume de Valence, le Marquisat des Alpes Occidentaux, Provence Libre et leurs peuples officialisent leur respect mutuel et concordant.

Le Marquisat des Alpes Occidentales, Provence Libre et le Royaume de Valence reconnaissent, par le présent traité, l'Indépendance respective de leur Peuple et de leurs territoires. Autant que faire se peut, l'une et l'autre des parties, éviteront d’altérer cette amitié, ainsi qu’aider ceux qui voudraient nuire à l'amitié des deux Hauts Signataires et leur Indépendance respective.

* Préambule
Le Royaume de Valence et son le conseil reconnaissent la décision du Comté de la Provence Libre de proclamer son indépendance et de choisir le Marquis des Alpes Occidentales comme son légitime souverain. Le Comté de la Provence Libre s’engage à reconnaître le droit du Royaume de Valence à choisir son souverain légitime.

* Article I
Le Royaume de Valence et le Marquisat des Alpes Occidentales, Provence Libre, très aristocéliens, au nom de leurs peuples indépendants, de leurs provinces souveraines, de leurs héritiers, de leurs successeurs et de leurs vassaux, s’offrent mutuellement une paix sincère et une amitié durables. Ils mettront tout en oeuvre pour que les Hauts Signataires s'assurent que l'amitié mentionnée se maintienne et qu'aucune hostilité, d'un côté comme de l'autre, ne soit commise pour n'importe quelle raison ou occasion qui succède.

* Article II
Les Hauts Signataires s’engagent à favoriser tout accord commercial entre celles-ci dans l'étendue de leur pouvoir, dans la limite de leurs possibilités économiques et l'éloignement de leurs deux territoires. Dans la mesure du possible, les accords commerciaux ainsi définis seront réalisés à des tarifs préférentiels. Comme associés civilisés et aristotéliciens, ils s’engagent à punir toute déstabilisation économique de l'une ou l'autre des parties, dont les auteurs seraient leurs sujets.

* Article III
Ce traité lie les Hauts Signataires autour d’une aide judiciaire mutuelle de leurs services judiciaires, policiers et douaniers selon les modalités d'un Traité bilatéral qui sera négocié après le Traité présent par les deux Hauts Signataires. En plus de ce Traité et dans l’attente de celui-là, les Hauts Signataires s'engagent à mettre en commun l'information relative aux criminels et aux organisations criminelles qui peuvent nuire à l'un ou les autres des deux provinces. Ce traité n'oblige pas les deux parties à coopérer mais il marque le désir de rapprochement des peuples susdits à un niveau des procédés judiciaires.

* Article IV
Les Hauts Signataires s’engagent à faciliter les échanges d’informations diplomatiques, économiques et militaires dans la limite de ce qui est légalement raisonnable. Les Hauts Signataires s'engagent à se communiquer toute information qui puisse intéresser l'une ou les autres des provinces des Hauts Signataires. L’information peut se rapporter à toute question relative à la sûreté intérieure ou des menaces de fraudes. Dans la mesure du possible, le Royaume de Valence et le Marquisat des Alpes Occidentales, Provence Libre se donneront mutuellement un appui technique et logistique. Des conventions d'apprentissage entre le Royaume de Valence et le Marquisat des Alpes Occidentales, Provence Libre pourront être étudiées.

* Article V
Les Hauts Signataires reconnaissent l'amitié entre leurs deux provinces et s’engagent à ne réaliser aucune action militaire l'une envers l'autre.
Ce traité n’engage à aucune obligation militaire qui n’incombe pas directement aux deux peuples. L'une des parties ne peut pas exiger de l'autre partie à commettre des agressions vers une peuple tiers ni la défendre contre un peuple tiers.

* Article VI
Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas créer de désordre dans l'autre territoire signataire par quelque acte ou parole, par n'importe quel moyen. Les membres de leurs administrations et leurs représentants légaux (le Marquis, le Comte, le Gouverneur et un des membres du conseil) s’y engagent de même.

* Article VII
Le gouverneur du Royaume de Valence et le Marquis des Alpes Occidentales, Provence Libre, ainsi que leurs héritiers et leurs successeurs, s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement de l'une des parties à l’une des clauses du présent traité libère l'autre partie de ses accords jusqu'à ce qu'une compensation substantielle soit réalisée.
En cas d'un litige relatif à la qualification de non respect, les Hauts Signataires ont l'obligation de négocier pour essayer d'arriver à un accord. Si celui-ci n’intervient pas, les Hauts Signataires s'engagent à faire appel à l’arbitrage de la Curie Romaine. Les Hauts Signataires déclarent qu'ils considéreront comme annulation unilatérale du Traité la situation de guerre déclarée à l'une ou l'autre des Parties et comme un acte de Trahison et autoriseront des représailles totales.

Par consentement mutuel, les parties peuvent décider la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, ou même son annulation.



Signé dans le Royaume de Valencia le vingt neuvième jour du septième mois de l’an MCDLVI


Au nom du Royaume de Valence : Don Mipireki Da Souza,VI Gobernador del Reino de Valencia

Au nom du Marquisat des Alpes Occidentales, Provence Libre :


Sa Majesté Kalanquin de Cianfarano, Souverain et Marquis des Alpes Occidentales



Sa Grandeur Enimia Sélène Loews, Comtesse de Provence Libre



Témoin pour le Royaume de Valence : Doña Delfín De Urdaz, Chambelán del Reino Valencia

Témoin pour le Marquisat des Alpes Occidentales, Provence Libre : Sieur Malbec, Ambassadeur du Marquisat des Alpes Occidentales et de Provence Libre auprès du Royaume de Valence
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
[Amitié] Valence, royaume.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Champagne - Traité d'Entente, d'Amitié et de Coopération judiciaire
» Aragon (Royaume d') - Amitié ~ 10.04.1456
» Royaume D'arélidon
» Salle de déclarations... d''amour, d''amitié ou autres...
» Arrivée de l'Ambassadeur du Royaume du Castille et León

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Aix :: L'Illustre Château ::   Salle d'affichage   :: Traités-
Sauter vers: