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 Taxe d'amarrage

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Iskander
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MessageSujet: Taxe d'amarrage   Ven 11 Juin 2010, 16:03

Je voudrais proposer une taxe d'amarrage, pour participer au financement du port de Marseille. Comme suit :

Citation :
Taxe d'Amarrage

Article 1. Tout capitaine de navire amarré aux quais du port de Marseille doit s'acquitter d'une taxe d'amarrage fixée comme suit :

Achat d'un pain à 14,20 écus chaque jour.

Ledit pain sera mis en vente chaque jour à ce prix par la Mairie.

Sont exemptés de la taxe :
- les navires dont le capitaine est Marseillais.

Article 2. Le produit de cette taxe d'amarrage, soit 8 écus, sera reversé au port de Marseille pour assurer son financement, soit en espèce, soit en denrées.

Article 3. Tout capitaine de navire n'ayant pas acquitté cette taxe se verra poursuivre du chef d'escroquerie, en application de l'article II.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.

Qu'en dites-vous ?

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MessageSujet: Re: Taxe d'amarrage   Ven 11 Juin 2010, 16:07

... j'ai une proposition pour remplacer le pain par un maïs à 113 écus ...

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