Fraude fiscale

Sujet: Fraude fiscale 02/07/10, 10:09 pm

Pendant qu'elle était à attendre ses réponses dans la même salle, Futyle se prit à quémander d'autres choses, tant qu'à faire.

Chers membres du Conseil Comtal, élu par le peuple (pour le peuple ?)

Une question me taraudait. Est-il pertinent de garder au sein de la police des fraudeurs patentés connus pour exercer leurs fonctions d'un autre lieu que celui dans lequel ils sont censés travailler ? De même concernant nos chers militaires. Je veux bien que sur la route, il est difficile de payer. Mais peut-on imaginer qu'un de nos plus vénérable militaire (il paraît) ait plus de 2000 écus de retard d'impôts ? De l'argent perdu pour le Comté en somme, moi à la limite m'en fiche.
Nan, je vous dis ça parce que pendant que j'y suis, autant tout traiter d'un coup, et comme le CoinCoin avait dit qu'il préférait qu'on laisse ses doléances à différents endroits...

Sujet: Re: Fraude fiscale 02/07/10, 10:13 pm

Ajoute l'Ost aussi! Parce que est ce normal que des gens travaillant pour le comté ne lui paye pas ce qu'ils doivent payer ...

Et y en un tas la bas aussi.

Sujet: Re: Fraude fiscale 02/07/10, 10:19 pm

Transmis !

Sujet: Re: Fraude fiscale 02/07/10, 10:45 pm

Tu es d'un efficacité ce soir ! Tu as mangé de la truite ? Au fait, pour que ce soit clair sur le cas Nesta :
Fraude fiscale Sanstitretz

Sujet: Re: Fraude fiscale 02/07/10, 10:48 pm

Ah notre tirelire de Brignoles ... Non mais de toute manière il s'en vante donc ... Elle s'élève à combien today?

Sujet: Re: Fraude fiscale 02/07/10, 11:39 pm

Environ 3000 écus.

File avant de se faire taper dessus par prunille

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 12:04 am

3091,51 pour être précis. Et puis m'sieur le curé, vous avez un boulier offert par Doch, servez-vous en !

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 12:29 am

Bah justement si je lui ai offert je l'ai plus ... Je crois que par contre Mustavio l'a récupéré.

Je n'aime pas les bouliers ... Je préfère les gens qui les utilisent pour moi.

Vous remarquerez que depuis Novembre 2009, il les payent ... Etrange, qui a bien pu lui mettre la pression pour qu'il se rattrape?

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 12:53 am

Bon, le cas Nesta étant conclu, quid du cas Bertha ? Est-il normal qu'une représentante de la Police (douanière, pardon chère Prévôte) ne paye pas ses impôts (448,32, je suis gentille cette fois-ci) tout en percevant des salaires du Comté quant à sa place à la Maréchaussée (du moins quand elle se trouve à Brignoles, ce qui n'arrive pas souvent) ?

Fraude fiscale Sanstitrefi

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 01:47 am

Vraiment pas solide le bouclier il a pas pu encaisser le premier des 23 coups d'épée....

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 07:59 am

Il a pris quoi le CAC? Le mieux serait au lieu de dire des bêtises que les personnes qui travaillent à la police ou à l'OST soient soumis à une étude fiscale de leurs cas avant embauche, quant aux petits malins qui ne payent pas ... Bah punition exemplaire.

C'est une honte que des généraux hauts gradés de l'Ost, se fiche de l'administration comtale ... Évidemment la question de sa démission doit être posée.

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 08:19 am

Et après, se pose la question : "qu'est ce qui ne va pas à l'Ost ?"

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 08:55 am

Pardonnez cette question,
mais est ce que la période concernée correspond à celle de la guerre sur notre sol provençal ?

Peut il y avoir un lien avec tout ceci ?

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 09:04 am

Ca ne change rien au fait qu'elle n'a fait aucune démarche au niveau du pôle éco, pour remplir son devoir. On appelle cela de la mauvaise foi.

Il n'y a aucun texte d'ailleurs qui décrit précisément les conditions spéciales d'exemption de l'impôt durant la guerre, si on part de ce principe là, je ne vois pas de lien que vous tentez de faire croire.

Pour ce qui est sur Nesta à moins que la Provence fût en guerre durant 3 ans ...

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 09:12 am

Aucun soucis, je me renseignais juste, merci de cette réponse,

car, essayant de comprendre la situation pour n'importe quel provençal, nous pourrions vivre pareille situation.
Et justement, si aucun texte n'en parle, ben soumettre, qui sait, cette faille afin que nos Loys soient plus explicites, en effet.

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 09:14 am

Ou alors comme cela n'a pas été voté ... Ne pas prendre en compte l'avis de 2 ou 3 qui ont décrété que.

D'autant plus que Madame a rien foutu durant la guerre elle a été en retraite sans prévenir le CC alors qu'elle était Procureur ...

Rien que ça, ça vaut un procès pour Trahison, il me semble. 4Vi en a pris un quand elle avait été CAC, pourquoi pas Bertha, elle a une cape magique qui empêche d'avoir à assumer ses responsabilités? Bien pratique ça encore.

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 09:27 am

Mon Sieur Guirre, je vois que vos yeux ne se sont pas améliorés depuis notre passage commun au Conseil. J'ai apporté les documents, vous les voyez devant vous. Faut-il en plus de cela vous faire la lecture ?

Aliénore finit par prendre la feuille de relevé de compte première du nom

Donc, dans le cas de Nesta, la fraude date du 29 octobre 1455 s'est arrêtée en novembre 1457 et a repris en janvier 1458.

Puis elle prit la seconde fiche :

Ici c'est plus simple, nous avons 8 cas de fraudes, la première du 24 janvier de cette année, se suivant le 6 février, le 7 mars, le 20 mars, le 4 avril, le 20 avril, le 14 mai, le 28 mai.

Bon, ensuite la guerre... Pour tout vous dire, j'y étais aussi. Je suis allée à Aix défendre notre Comté, et comme nombre de ceux qui se sont engagés, j'ai payé mes impôts. Pas que j'en avais les moyens, au contraire, cette situation nous a tous appauvri. Mais surtout parce que le Comté s'appauvrissait. Nos impôts ont servi à soutenir l'effort de guerre. Et grâce à eux, nous nous en sommes sorti. Bien ou mal, là n'est pas la question. Le point, c'est que ne pas payer ses impôts à cette période pourrait relever de la haute trahison, surtout venant de gens sensés défendre leur patrie comme les soldats ou les policiers.

La guerre n'est donc pas une circonstance atténuante, mais aggravante.

A part cela, je tenais à féliciter le Conseil qui réflechit plus vite à cette question qu'à mon autre, à laquelle je n'ai toujours pas eu de réponse. Forcément, dès qu'on touche aux sous... Par contre, la sécurité de mon marché et de mes brignolais compte moins que le décret sur la milice, le pôle sécurité, la sécurité du territoire provençal, les relations avec le SRING, que l'Ost et les mines (proposition déjà faite il y a un bout de temps d'ailleurs, Sieur Bailli) ou même que la charte Comtale (enfin, l'article 10 plutôt), etc... à ce que je vois. Pas grave, je suis patiente. Ou pas.

Sujet: Re: Fraude fiscale 03/07/10, 08:34 pm

Chère "Bourgmestre" Futyle, faites votre doléance, aucun soucis.

comme je me répétais, je cherchais juste à me renseigner, pour l'ensemble de nos provençaux,
car, ne pensez vous pas qu'il puisse y avoir jurisprudence dans ces affaires ?
puisque faille il y a, autant que nos loys soient bien clarifiées, n'est ce pas ?
désolé, mais n'étant point calé niveau juriste,
et, tout comme la majorité des provençaux qui ont soutenu la résistance, sous quelque forme que ce soit, il va de soit que les textes devraient être des plus explicites, afin qu'il n'y ait plus d'équivoque.

D'ailleurs, êtes vous la seule Bourgmestre concernée ?
N'y a t'il point d'autres éventuels cas, si l'on compte tous les résidents de notre Comté ?

Attendons donc ce que le Conseil Comtal délibérera ...

Et ne vous en faites pas pour mes yeux, j'y vois encore assez à mon âge et surtout mes oreilles aussi, si vous pouviez éviter le "sieur", ce serais plus gentillet
:P

Sujet: Re: Fraude fiscale 04/07/10, 07:46 am

tss... pas d exemption les impôts s est pour tous on pais et on la ferme

Sujet: Re: Fraude fiscale 04/07/10, 10:51 am

En même temps, on peut pas faire une exception, les impots IG c'est automatique, et pour tous, y compris le maire qui l'a levé ^^

Sujet: Re: Fraude fiscale 04/07/10, 11:13 am

Même moi j'les payais, mes impôts, dans mon jeune temps.

Sujet: Re: Fraude fiscale 04/07/10, 11:23 am

quel honte pour l ost si même le rois des briguons pais ses impôt

Sujet: Re: Fraude fiscale 04/07/10, 07:55 pm

On épargne sa salive s'il vous plait, sauf en cas d'importance extrême. Je doute que le "moi je paie bien mes impôts, je suis un bon chienchien qui veut son susucre" en fasse partie.

Sujet: Re: Fraude fiscale 06/07/10, 12:07 pm

Dites, vous voulez pardonner quelles offenses à qui ? Et vous êtes bien gentils avec la plainte contre Nesta, mais il y en a d'autres hein...

Sujet: Re: Fraude fiscale 06/07/10, 04:19 pm

Bertha qui venait tout juste de constater qu'il y avait une doléance qui entre autre la concernait, trouvait bien lâche la mairesse qui s'en prenait à elle, et ce, sans même avoir pris la peine de lui envoyer un pigeon demandant des explications ou autres... Pourtant elle la voisinait chaque jour à Caramy remettant ses rapports de la douane...

Quelle manque de diplomatie...Piff

Bertha se dit en plus, qu'il fallait bien que Yueel mettre son grin de sel comme toujours, jamais il n'en manquerait une, c'était sa passion de détruire les gens, ainsi que de faire fuir les naissants de Brignoles...
Au fait cher Yueel, toi, as-tu tout remis à la mairie ce que tu possèdes encore depuis janvier et qui ne t'appartiens pas ?
Avant de parler et d'abaisser les autres...

Maintenant que je m'apperçoie de cette doléance, car je ne passe pas mon temps à rentrer dans toute les salles du chateau à chaque jour, je demanderais à ce que la personne responsable du Conseil pour cette doléance puisse entrer en contact avec moi s'il vous plait.

Car cela ne me tente pas de continuer ici avec des personnes qui ne cessent d'essayer de salir les autres par simple plaisir.

Merci.