Le forum des institutions provençales.
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

 Pour vos voyages en Languedoc

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
kalaha
Reitour de l’Universita
Reitour de l’Universita
avatar

Nombre d'interventions : 7993
Localisation InGame : Marseille
Date d'inscription : 18/06/2006

Feuille de personnage
Nom: de Venise Provençale
Titre de noblesse: Vicòmtessa
Fief : Martigues

MessageSujet: Pour vos voyages en Languedoc   Ven 12 Nov 2010, 16:42

Pour votre information Capitaines, je rappatrie ici la belle affiche rapportée par Iskander pour vous informer sur les conditions au Languedoc si jamais vos voiles vous poussent par là.

Et de dérouler la belle affiche ...

Citation :


Nous Malkav de Vampérià, Comte du Languedoc par le choix des urnes et reconnu comme tel par Sa Très Gracieuse Majesté le Bon Roy Lévan III de Normandie.

A tous qui la présente liront ou se feront lire !

Décrétons qu'à partir du 17 novembre 1458 dans le cadre la législation portuaire en Languedoc


Qu'il soit su de tout capitaine de navire et de son équipage :

  • que les autorisations d'accostage pour n'importe quel port languedocien, naturel, constructible ou construit, sont à demander au Conseil militaire dans les locaux libres d'accès en la Capitainerie Languedocienne ( http://chateau-montpellier.discutforum.com/demandes-d-accostage-f133 ).
  • qu'une absence de réponse ou de demande de complément d'information dans un délai de 24 heures indique une acceptation implicite
  • que nous vous recommandons, afin de réduire les délais de réponse, de déposer vos demandes dès la planification de votre voyage. La demande stipulera l'objet du voyage, le nom des passagers et des membres d'équipage et la durée estimée de l'amarrage ainsi qu'une estimation de la date d'arrivée.
  • que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales languedociennes sans délai.
  • que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau languedocien ne peut quitter le territoire du Comté sans autorisation comtale.
  • que la mise en vente d'un bateau dans un port languedocien est soumise à autorisation comtale


Que les modalités concernant les taxes portuaires seront sujettes aux points suivants :

  • que les taxes d'amarrage des ports languedociens seront prélevée à l'accostage selon le tarif suivant :

    • 3 écus par jour
    • 5 écus à partir du 10ème jour

    La durée servant de base au calcul est celle annoncée à l'arrivée par le capitaine.

  • qu'en seront exonérés :

    • les bateaux entrant au port pour les deux premiers jours d'amarrage.
    • les bateaux en réparation dont les matériaux nécessaires sont achetés au Comté, uniquement durant lesdites réparations.
    • les bateaux mis à l'eau depuis moins de trois jours dans leur port de construction
    • d'autres exonérations sur autorisation comtale, totales ou partielles seront possibles, étudiées au cas par cas particulièrement en cas d'échanges ou de contrats commerciaux, culturels ou militaires


  • que les taxes seront perçues auprès des chefs de port par l'achat d'une denrée surtaxée.


Que toute contrevenance à ce présent décret pourra faire l'objet de poursuites judiciaires selon une gradation laissée à la libre appréciation du Procureur du Languedoc et une peine en adéquation aux faits laissée à l'appréhension du Juge du Languedoc.

Fait à Montpellier le 11ème jour du mois de novembre de l’an de Grâce 1458

Laurine J Sauvage, Vescomtessa del Roure, conseillère aux affaires maritimes a rédigé
Sa Grandeur Malkav de Vampérià a ratifié
Mestre Kelak, porte parole a affiché



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Iskander
Fossile Provençal
avatar

Nombre d'interventions : 3396
Localisation InGame : en route
Métier : Berger, ravisseur amateur
Date d'inscription : 07/10/2009

Feuille de personnage
Nom:
Titre de noblesse: Roturier
Fief :

MessageSujet: Re: Pour vos voyages en Languedoc   Ven 12 Nov 2010, 16:51

Euh ... juste pour rendre à César ce qui appartient à César et à Messire von Gobseck ce qui lui appartient, c'est lui qui a trouvé l'information. :oops:

_________________
Iskander

"La Nuit vient, éclairée par les étoiles"
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Pour vos voyages en Languedoc
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Archive] Idée pour les voyages d'études
» [S38-E5] Inscription pour la 7° J - Languedoc-Roussillon
» [S39-E6] Inscription pour la 1ère journée - Languedoc-Roussillon - 17 Juin 2009
» Abonnement Xbox Live : 13 mois pour 30 €
» Quelle PSP choisir... pour Monster Hunter bien sûr!!

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Aix ::     Université de Provence   :: Salle d'étude de la Navigation-
Sauter vers: