De l'aménagement en Provence

Citation :

Nous Nathy de Castilla, Comtesse Illustre de Provence,

Décrétons qu'à partir de ce jour:


1. Tout étranger désirant emménager dans une ville de Provence devra déposer sa demande préalablement par courrier au CSTP.
Le CSTP après vérification jugera de l'acceptation ou du refus de la demande sous 15 jours.

2. Tout emménagement effectué sans autorisation sera passible d'un procès pour trahison et pourra être sanctionné par une amende de 100 écus et un bannissement pour une durée de 3 mois.

3. Tout étranger ayant nui de quelque façon que ce soit aux intérêts de la Provence, sur son sol ou ailleurs se verra automatiquement refusé l'emménagement sur les terres de Provence, sauf accord spécial du CSTP.


Le présent décret entre en vigueur dès ce jour, date de sa publication et sera valable jusqu'à ce qu'une loi comtale vienne le confirmer ou l'infirmer.

Fait à Aix, le 22 janvier de l'an de grâce 1460.

Citation :

Nous Nathy de Castilla, Comtesse Illustre de Provence,

Prorogeons le décret sur les emménagements stipulant ce qui suit :

1. Tout étranger désirant emménager dans une ville de Provence devra déposer sa demande préalablement par courrier au CSTP.
Le CSTP après vérification jugera de l'acceptation ou du refus de la demande sous 15 jours.

2. Tout emménagement effectué sans autorisation sera passible d'un procès pour trahison et pourra être sanctionné par une amende de 100 écus et un bannissement pour une durée de 3 mois.

3. Tout étranger ayant nui de quelque façon que ce soit aux intérêts de la Provence, sur son sol ou ailleurs se verra automatiquement refusé l'emménagement sur les terres de Provence, sauf accord spécial du CSTP.


Le présent décret entre en vigueur dès ce jour, date de sa publication et sera valable jusqu'à ce qu'une loi comtale vienne le confirmer ou l'infirmer.

Fait à Aix, le 12 mars de l'an de grâce 1460.

Citation :

Nous Alberto de Monte Cristo, Comte Illustre de Provence,

Prorogeons le décret sur les emménagements stipulant ce qui suit :

1. Tout étranger désirant emménager dans une ville de Provence devra déposer sa demande préalablement par courrier au CSTP.
Le CSTP après vérification jugera de l'acceptation ou du refus de la demande sous 15 jours.

2. Tout emménagement effectué sans autorisation sera passible d'un procès pour trahison et pourra être sanctionné par une amende de 100 écus et un bannissement pour une durée de 3 mois.

3. Tout étranger ayant nui de quelque façon que ce soit aux intérêts de la Provence, sur son sol ou ailleurs se verra automatiquement refusé l'emménagement sur les terres de Provence, sauf accord spécial du CSTP.


Le présent décret entre en vigueur dès ce jour, date de sa publication et sera valable jusqu'à ce qu'une loi comtale vienne le confirmer ou l'infirmer.

Fait à Aix, le 22 avril de l'an de grâce 1460.

Citation :

Nous Luth_de_la_Vega, Comte Illustre de Provence,

Prorogeons le décret sur les emménagements stipulant ce qui suit :

1. Tout étranger désirant emménager dans une ville de Provence devra déposer sa demande préalablement par courrier au CSTP.
Le CSTP après vérification jugera de l'acceptation ou du refus de la demande sous 15 jours.

2. Tout emménagement effectué sans autorisation sera passible d'un procès pour trahison et pourra être sanctionné par une amende de 100 écus et un bannissement pour une durée de 3 mois.

3. Tout étranger ayant nui de quelque façon que ce soit aux intérêts de la Provence, sur son sol ou ailleurs se verra automatiquement refusé l'emménagement sur les terres de Provence, sauf accord spécial du CSTP.


Le présent décret entre en vigueur dès ce jour, date de sa publication et sera valable jusqu'à ce qu'une loi comtale vienne le confirmer ou l'infirmer.

Fait à Aix, le 21 juin de l'an de grâce 1460.