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 Défense civile

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Vitryol
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Vitryol

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Fief : Villelaure

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MessageSujet: Défense civile   Défense civile EmptySam 26 Nov 2011, 17:52

Citation :
Statuts de la Défense Civile
****************************

Article I : De la hiérarchie de la défense civile

I.1. Le Comte Illustre de Provence est le chef des forces de défense (civiles et militaires) du Comté.

I.2. Le Coordinateur de la défense civile est en charge du recrutement et de la gestion administrative, avec l'aide des délégués locaux. Il est également responsable des hommes sur le terrain.

I.3. Les délégués locaux de la défense civile sont chargés d'encadrer la défense au sein de chaque village, de vérifier la régularité des exercices, de réceptionner les mises à jour et de maintenir un lien avec les chefs de groupes armés

I.4. Les chefs de groupes armés (corps d'armes ou lance) sont chargés de vérifier la régularité des exercices, de réceptionner les mises à jour des caractéristiques et de maintenir le lien avec le délégué local

I.5. Les volontaires sont des civils provençaux soucieux de la sécurité du Comté et désireux de se mettre à disposition de ce dernier sans pour autant faire parti d'une des institutions comtales existantes. Tous les provençaux quels qu'ils soient peuvent prétendre à intégrer la défense civile.


Article II : Du recrutement.

II.1 La Défense Civile est basée sur le pur volontariat.

II.2 Le recrutement est effectué par le Coordinateur de la défense Civile ou par les délégués locaux

II.3 Aucun serment n'est demandé aux volontaires qui sont libres de quitter la défense quand ils le souhaitent


III. Du Coordinateur de la défense civile

III.1 Le Coordinateur de la défense civile a accès à l’État Major et au centre de sécurité territorial provençal (CSTP). Il est tenu par le devoir de réserve imposé par l'accès à ces salles. Le Conseil Comtal tiendra compte de ce devoir de réserve lors d’interventions publiques ou privées. Toute transgression non autorisée par le conseil comtal sera qualifiée de haute trahison et poursuivit en justice comme telle.

III.2 Le Coordinateur de la défense civile est nommé par le Comte Illustre de Provence.
Lors de sa prise de fonction, il doit prêter serment de servir la Provence et le Comte Illustre.

III.3 Le Mandat d'un Coordinateur de la défense civile est illimité. Celui ci prend fin en cas de démission, de déménagement hors de Provence, d'inactivité ou encore de révocation.

III.4 Le Comte a toute autorité pour révoquer un coordinateur qui n'assumerait pas correctement sa charge et ne respecterait pas ses devoirs.
Les délégués locaux peuvent demander la révocation du coordinateur si cette demande est justifiée et qu'elle est faite par au mois 3 des 4 délégués.


Article IV – Des missions de la défense civile

IV.1 Les volontaires de la défense civile sont prioritairement appelés à défendre leur village en cas de danger.
Ils peuvent également être sollicités par la prévôté pour la défense de la capitale Aix ou pour porter secours à un autre village menacé et à titre très exceptionnel, des volontaires peuvent être sollicités en support de l'Ost pour des opérations extérieures

IV.2 Les chefs de groupes devront organiser un entrainement bimensuel qui consiste à créer un groupe et à écrire à chaque volontaire pour qu'ils intègrent ce groupe sans pour autant suivre le meneur (pour ne pas perdre une journée de travail). Au cours de ces entrainements, les volontaires doivent faire état de leur force et recenser leurs équipements auprès du chef de lance. Ils devront également signaler une impossibilité à participer à cet entrainement.

IV.3 Le délégué local s'assure que les entrainements ont bien eu lieu et récupère les rapports des chefs de groupe indiquant la date de l'entrainement, le nom des participants ainsi que les caractéristiques demandées. Il doit déposer un rapport concernant son village dans la salle prévue à cet effet dans les bâtiments de la défense civile.


Article IV – Indemnisation

Toute journée passée au service actif de la défense civile (hors journées d'exercice bimensuelles) donne droit à une indemnisation fixée par le Conseil comtal à charge des mairies (défense des mairies) ou du Comté (opérations organisées par le Comté)

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