Historis
Dito d’ounour
Nombre d'interventions : 812
Localisation InGame : En pèlerinage
Métier : Dame de Compagnie
Date d'inscription : 19/12/2011
 | | Sujet: Loy Martiale 02/05/12, 11:02 pm | |
| - Citation :
Nous Alberto de Monte Cristo, Comte Illustre de Provence,
Devant la présence de compagnies de brigands s'alliant à des pirates rôdant à nos frontières et le long de nos côtes tentant de s'infiltrer sur nos terres et menaçant les navires de Provence,
Décrétons ce jour la mise en place de la Loy Martiale. En ce sens, toutes les frontières du territoire provençal sont maintenues fermées.
Par conséquent,
- Tout étranger en situation irrégulière sur le territoire provençal a 24h pour quitter le territoire sous peine de poursuites,
- Tout résident provençal voulant franchir les frontières devra en avertir la douane par le biais du prévôt des maréchaux de Provence,
- Tout non résident provençal voulant entrer en terre provençale devra en formuler la demande au prévôt des maréchaux de Provence,
- Toute tentative de franchissement des frontières non-autorisée sera analysée au cas par cas et passibles de peines allant de l’emprisonnement à la peine de mort. De plus le Comté de Provence ne pourra être tenu responsable d’éventuel accident survenant aux personnes ayant pénétré sur le territoire provençal sans autorisation.
- Tout emménagement sans autorisation sera de même passible de peines.
Seules les armées comtales ou sous autorisation comtale seront autorisée à fouler le sol Provençal. Toute armée illégale sera immédiatement détruite conformément aux lois en vigueur sur le territoire Provençal et ses membres passibles d'une accusation pour haute trahison.
Fait à Aix en Provence, le 02 mai de l'an de grâce 1460.
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Frim2811
Commissari ai commerci
Nombre d'interventions : 1250
Date d'inscription : 04/01/2012
| | Sujet: Re: Loy Martiale 21/06/12, 09:41 pm | |
| - Citation :
Nous Luth_de_la_Vega, Comte Illustre de Provence,
Devant la présence de compagnies de brigands s'alliant à des pirates rôdant à nos frontières et le long de nos côtes tentant de s'infiltrer sur nos terres et menaçant les navires de Provence,
Décrétons ce jour la mise en place de la Loy Martiale. En ce sens, toutes les frontières du territoire provençal sont maintenues fermées.
Par conséquent,
- Tout étranger en situation irrégulière sur le territoire provençal a 24h pour quitter le territoire sous peine de poursuites,
- Tout résident provençal voulant franchir les frontières devra en avertir la douane par le biais du prévôt des maréchaux de Provence,
- Tout non résident provençal voulant entrer en terre provençale devra en formuler la demande au prévôt des maréchaux de Provence,
- Toute tentative de franchissement des frontières non-autorisée sera analysée au cas par cas et passibles de peines allant de l’emprisonnement à la peine de mort. De plus le Comté de Provence ne pourra être tenu responsable d’éventuel accident survenant aux personnes ayant pénétré sur le territoire provençal sans autorisation.
- Tout emménagement sans autorisation sera de même passible de peines.
Seules les armées comtales ou sous autorisation comtale seront autorisée à fouler le sol Provençal. Toute armée illégale sera immédiatement détruite conformément aux lois en vigueur sur le territoire Provençal et ses membres passibles d'une accusation pour haute trahison.
Fait à Aix en Provence, le 21 juin de l'an de grâce 1460.
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