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 Arrêtés municipaux d'Aix

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gnaaz
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Localisation InGame : Brignoles
Date d'inscription : 20/08/2009

MessageSujet: Arrêtés municipaux d'Aix   Ven 30 Nov 2012, 09:53

Arrêtés déposé par Gnaaz de Mozgoard, Porte-Parole sous le règne de Sa Grandeur Ludovi de Sabran le 30 Novembre 1460.

Citation :
Arrêté municipal n°1 Du commerce à Aix


Préambule :

Le présent arrêté municipal annule et remplace les arrêtés municipaux de la ville d'Aix n°1 et n°3 du 10 janvier 1460, l'arrêté n°2 du 21 août 1460, ainsi que les arrêtés n°4 et 5 du 25 novembre 1459, à compté de son entrée en vigueur.

Titre I Des monopoles de la Mairie :

Article I Des marchandises stratégiques :

Sont déclarées marchandises stratégiques les stères de bois, toutes espèces de poissons et le minerai de fer.
Les marchandises stratégiques sont le monopole de la mairie, elles ne peuvent être vendues que par elle.
Le prix des marchandises stratégiques est déposé en Mairie et en halle. Le prix peut-être révisable en fonction du prix d’achat.

Article II Du minerai de fer :

L'achat de minerai fer est réservé aux forgerons et au charpentier d'Aix dans la limite de deux kilogrammes de fer par jour.

Article III Bois :

L'achat de bois est réservé aux artisans d'Aix dans les limites journalières prévues comme suit :

• 6 stères par jour par un Boulanger
• 4 stères par jour par un Forgeron
• 4 stères par jour par un Charpentier

Article IV Dérogations :

Une dérogation, limitée dans le temps pourra être accordée par le maire à toute personne lui adressant une demande motivée, concernant l'achat ou la vente de marchandises stratégiques.

Article VI Des ventes spéciales de la mairie :

Les marchandises de la mairie vendues au prix minimum sur le marché, à destination d'un acquéreur précis, sont protégées.
Tout achat fait par mégarde devra être restitué rapidement et au même prix à la mairie.

Titre II Des grilles de prix :

Le marché d'Aix comprend :

• Une grille de prix uniques encadrant le commerce des marchandises stratégiques
• Une grille de marchandises déterminées aux prix maximums bloqués
• Une grille de prix conseillés pour toutes autres marchandises et produits de luxe

Les grilles sont affichées en Mairie et Halle.
En cas de besoin ou d'abus, le maire pourra fixer le prix des marchandises et produits de luxe, ainsi qu'en limiter la quantité d'achat.

Article VII Des prix uniques :

Les marchandises stratégiques suivantes sont vendues par la mairie exclusivement, aux prix fixés suivants :

• Bois : 4.50 écus
• Minerai de fer : 19.50 écus
• Poissons (toutes espèces) : 18.50 écus

Article VIII Des prix maximum bloqués :

Le prix des denrées suivantes ne peuvent dépasser le maximum indiqué.

Pain : 6,25 écus
Farine : 14 écus
Blé : 13 écus
Maïs : 3,30 écus
Fruit : 9,00 écus
Légume : 9,00 écus
Lait : 10 écus
Viande : 18,50 écus
Carcasse de vache : 32 écus
Carcasse de cochon : 16 écus
Pelote de laine : 13 écus
Peau : 16 écus

Article IX Des prix conseillés :

La mairie met à disposition une grille des prix conseillés pour les marchandises et produits de luxe non réglementés par les articles précédents.

Titre III Des Marchands Ambulants :

Article X Définition :

Le commerce des Marchands Ambulants est réglementé dans notre capitale de Provence.
Sera considéré comme Marchand Ambulant, toute personne ne résidant pas dans notre capitale (IG) venant vendre ou acheter des marchandises et produits de luxe sur le marché d’Aix.
Un conseiller municipal est nommé par le maire responsable en produits de Luxe, interlocuteur privilégié dans ce domaine.

L'achat de nourriture quotidienne est autorisée pour chaque jour à environ 2-3 repas, dans les limites du raisonnable.

Article XI Procédures d'achats et ventes :

Les marchands ambulants doivent se déclarer par courrier auprès du Maire d'Aix et ou du responsable en produits de Luxe pour ces derniers.

Le Maire peut délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre ou acheter des marchandises et produits de luxe sur le marché d’ Aix.

Une demande préalable devra être fournie avec :

• La liste des produits à vendre ou a acheter et leur quantité
• Le prix de vente envisagé
• La durée de la vente

Article XII Dérogations sur le commerce des produits de Luxe :

Les Marchands Ambulants ayant un accord commercial avec un habitant de la capitale sont exemptés des formalités précédentes.

Titre IV Des sanctions :

Tout contrevenant aux présents articles, pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du nouveau Codex de Provence prévues à l'Article 7 : Du péché de gourmandise : escroquerie.


Fait à Aix le 19 novembre de l'an de Grâce 1460
Le Maire d'Aix, Capitale de la Provence
Adrian Sauvan







Citation :
Arrêté municipal n°2 Des salaires à Aix


Préambule :

Le présent arrêté municipal annule et remplace l'arrêté municipal de la ville d'Aix n°6 du 17 octobre 1460, à compté de son entrée en vigueur.

Article I Objet :

Arrêté municipal visant à fixer un salaire minimum pour les embauches à Aix.

Article II De la grille des salaires :

Le salaire minimum en application à Aix est fixé à :

0 à 10 points de caractéristique : 16 écus
11 à 18 points de caractéristique : 18 écus
19 points de caractéristique : 20 écus


Article III Sanction :

Tout contrevenant aux présents articles, pourra être poursuivi pour esclavagisme selon les dispositions du nouveau Codex de Provence prévues à l'Article 6 : Du péché d'avarice


Sera considéré comme esclavagiste toute personne en embauchant une autre en dessous des minimas salariaux prévus par la loy.
L'esclavagisme est passible d'un maximum de 50 écus d'amende et/ou de 7 jours de travaux d'intérêt général, en sus du dédommagement de la victime.

Fait à Aix le 19 novembre de l'an de Grâce 1460
Le Maire d'Aix, Capitale de la Provence
Adrian Sauvan




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