[Nouveau] Demande de récupération des clefs du conseil comtal

Bonjour,

Je demande la récupération de mes clefs de conseiller comtal suite à l'annonce frauduleuse du conseil sur le vote concernant mon exclusion.

Fred1003 a écrit:

Vote à l'encontre du conseiller comtal Gnaaz comme la charte du conseil comtal le permet afin de proposer sa demission, et cela au vu de son manque de respect, de ces insultes et de son refus de s'excuser

Citation :

Un conseiller comtal n’assumant pas ses responsabilités fera l’objet, sur initiative du Comte ou d’un Conseiller Comtal, d’un vote a la majorité qualifiée des ¾ proposant sa démission. Le Conseiller Comtal concerné doit démissionner dans les 24 heures suivant un vote positif, sous peine de poursuites pour Haute Trahison.

Citation :

vote pour sa démission : alastor54, Sabdel, Cleeclee, Aloys, Max12, Richelieu1, Guirre, Fred1003,Kalifleretour, Sheynah
vote contre sa démission : Vitalia,Gnaaz

Suite à la majorité,le PP Gnaaz se voit donc relevé de ses fonctions actuelles au conseil comtal.

L'article utilisé lors de ce vote est tout bonnement inaproprié et sorti de son contexte à des fins politique visant à m'exclure.
L'article d'origine est :

Citation :

Art. 6 De la Participation
Un Conseiller Comtal doit remplir ses fonctions avec assiduité et se soumettre à un devoir de présence lors des débats en château d’Aix.
Un Conseiller Comtal peut refuser une charge à titre discrétionnaire par missive motivée.
Un Conseiller Comtal pourra envisager une absence supérieure à 2 jours, s'il en informe le Conseil Comtal au plus tard la veille, afin que sa charge puisse être réaffectée.
Un Conseiller Comtal n’assumant pas ses responsabilités fera l’objet, sur initiative du Comte ou d’un Conseiller Comtal, d’un vote a la majorité qualifiée des ¾ proposant sa démission. Le Conseiller Comtal concerné doit démissionner dans les 24 heures suivant un vote positif, sous peine de poursuites pour Haute Trahison.

Comme stipuler ci-contre le dernier alinéa concerne uniquement les absences répétitive d'un conseiller n'assumant pas sa charge.
Suite à cela conseiller peut se voir poursuit d'exclusion suite à son absence.

Hors d'après les faits reprochés :

Citation :

Vote à l'encontre du conseiller comtal Gnaaz comme la charte du conseil comtal le permet afin de proposer sa demission, et cela au vu de son manque de respect, de ces insultes et de son refus de s'excuser

Manque de respect,insulte et refus de s'excuser,ce qui prouve bien que la charte comtal est mal utilisée,je cite le texte régissant ce genre de problème :

Citation :

Du droit au respect
Le Conseiller a le droit de pouvoir travailler dans le calme et éloigné des pressions diverses et variées qu’il pourrait subir. En conséquence, tout conseiller comtal s’estimant harcelé, empêché de faire son travail correctement est en droit de saisir le comte qui devra agir en conséquence si les faits sont prouvés et réels.

En cas de manquement aux termes de cet article, le conseiller fautif s'expose à :
- 1er manquement : excuses publiques
- 2e manquement : suspension temporaire de 24 heures
- 3e manquement : vote de sanction et exclusion du conseil.
L'exclusion ne pourra être prononcée que par le vote d'un collège composé du Marquis, du Comte Illustre, des l'Archevêques de Provence et du Recteur de l'Université, à la majorité requise des 3/4.

En éffet il m'a était demander de m'excuser en privé,il suffit de lire sur la charte comtal pour constater que les excuses sont rendu public et non en privée ce qui prouve que mon refus ne peut être considérer comme une sanction car l'excuse en privée n'est pas un manquement.

Je continu,d'après la charte le 2ème manquement est une suspension temporaire du conseil de 24h hors vous n'avez pas encore respecter la charte comtal en passant à l'exclusion directement.
Justement en parlant d'exclusion voici ce qu'il est dit :

Citation :

- 3e manquement : vote de sanction et exclusion du conseil.
L'exclusion ne pourra être prononcée que par le vote d'un collège composé du Marquis, du Comte Illustre, des l'Archevêques de Provence et du Recteur de l'Université, à la majorité requise des 3/4.

Une exclusion ne pourra être prononcée que par le vote d'un collège composé du Marquis, du Comte Illustre, des l'Archevêques de Provence et du Recteur de l'Université, à la majorité requise des 3/4.
Hors dans mon cas,d'après le résultat du vote publié :

Citation :

Un conseiller comtal n’assumant pas ses responsabilités fera l’objet, sur initiative du Comte ou d’un Conseiller Comtal, d’un vote a la majorité qualifiée des ¾ proposant sa démission. Le Conseiller Comtal concerné doit démissionner dans les 24 heures suivant un vote positif, sous peine de poursuites pour Haute Trahison.

vote pour sa démission : alastor54, Sabdel, Cleeclee, Aloys, Max12, Richelieu1, Guirre, Fred1003,Kalifleretour, Sheynah
vote contre sa démission : Vitalia,Gnaaz

Le conseil a donc outrepassé ses droits en interprétant un texte afin de manœuvré une exclusion d'un concurrent politique.
Pour cela je demande la restitution des clefs de conseiller comtal ainsi qu'une indemnisation du mal que ma causer le conseil comtal pour son abus de fonction et sa violation de la charte comtal.

Merci de transmettre Porte Parole.

Citation :

Pour ma part je soulignerai sa dernière remarque puisqu'elle est fausse. En effet, le collège a parfaitement été respecté :
Le conseil comtal a voté aux 3/4 pour l'exclusion.
La marquise étant absente c'est l'illustre qui prend sa place et l'illustre a voté pour l'exclusion.
Le recteur lors du vote était Alastor et il a voté pour l'exclusion.
L’archevêque d'Aix est Richelieu qui a voté pour l'exclusion, quant à Tibère il est en retraite indéterminée d'après l'AHMP.
Puisque le cumul n'est pas interdit par la procédure, le collège visé par l'article 3.bis a bien voté pour l'exclusion de Gnaazdemozgoard.

Le comte compte il me prendre pour un idiot encore longtemps?
Déjà si le compte ne sait pas qu'après un il y a deux,nous avons un grave soucis.

Tout d'abord la charte comtal précise qu'au 1er manquement il faut faire des excuses publiques.
Ensuite,2e manquement : suspension temporaire de 24 heures ce qui n'a pas était fait par le conseil comtal.
Le comte est passer au 3ème manquement en ne respectant pas une nouvelle fois fois la charte comtal.

Le comte ment en disant que le collège a voter,preuve ci-contre :

Citation :

Un conseiller comtal n’assumant pas ses responsabilités fera l’objet, sur initiative du Comte ou d’un Conseiller Comtal, d’un vote a la majorité qualifiée des ¾ proposant sa démission. Le Conseiller Comtal concerné doit démissionner dans les 24 heures suivant un vote positif, sous peine de poursuites pour Haute Trahison.

vote pour sa démission : alastor54, Sabdel, Cleeclee, Aloys, Max12, Richelieu1, Guirre, Fred1003,Kalifleretour, Sheynah
vote contre sa démission : Vitalia,Gnaaz

Le conseil comtal a voter et non le collège.
De surcroit l'alinéa cité pour le vote est pas le bon,preuve que le comte diffame.

Le vote aurai du ressemblé à ceci :

Citation :

L'exclusion ne pourra être prononcée que par le vote d'un collège composé du Marquis, du Comte Illustre, des l'Archevêques de Provence et du Recteur de l'Université, à la majorité requise des 3/4.

vote pour sa démission:Comte,Marquis,Recteur,Archevêque

Nous avons là encore la preuve d'abus de fonction du comte et de son conseil qui tente de nous prendre pour des idiots en répondant par des mensonges.

Je la récupération de mes clefs et que la justice soit faites pour cet abus de fonction de la part des conseillers comtaux.