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 [Journal] Annonces de l'Assemblée des Nobles

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Arystote
Fossile Provençal
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MessageSujet: [Journal] Annonces de l'Assemblée des Nobles   Lun 08 Juil 2013, 17:57

Citation :

A l'attention du Peuple Provençal,

L'assemblée des Nobles de Provence s'est prononcé pour changer la structure du Tribunal Héraldique. L'unanimité des votants s'est prononcée pour les statuts suivants qui rentreront en vigueur dès leur affichage.







Citation :

TRIBUNAL HERALDIQUE DU MARQUISAT DE PROVENCE

Le Tribunal Héraldique du Marquisat de Provence est une cour destinée à juger les dérogeances aux règles héraldiques et au code de la noblesse.

I. De la composition

1.1. Du juge en l'Illustre ou le Marquis

L'Illustre ou le Marquis sera désigné juge selon le noble accusé vassal de l'un ou de l'autre. Il en va de même pour le vassal d'un noble.

Le juge doit tenir compte du vote décisionnel du collège des nobles


1.2. Le Maître d'Armes

Il est celui qui décide de l'opportunité de lancer un procès. Une fois la décision de poursuivre prise, il en réfère à l'ensemble du collège.

Il veille au bon déroulement du procès.

Il est chargé de l'instruction de la plainte et de l'enquête.

Il présente ses conclusions à l'ensemble du collège.

Dans le cas où une affaire portée au Tribunal Héraldique présenterait un risque de conflits d'intérêt avec le Maitre d'Armes, le Marquis peut nommer un héraut qui disposera des prérogatives du Maitre d'Armes, pour ladite affaire.


1.3. Le Collège des nobles

Il est composé de cinq nobles élus au sein de l'Assemblée des Nobles (ADN) lorsque le tribunal héraldique a besoin d'être saisi.
Il mène l'interrogatoire et le réquisitoire lors du procès.

Au cas où l'un des membres du Collège présenterait un conflit d'intérêt dans une affaire, celui-ci est démis de ses fonctions et un autre noble sera réélu au sein de l'ADN.

II. Du dépôt de plainte

Le dépôt de plainte est ouvert à toute personne résidant en Provence ou tout membre de la noblesse provençale ayant un intérêt légitime constatant une infraction aux règles héraldiques.
Avant de déposer plainte, un recours gracieux préalable doit avoir été tenté auprès du héraut dont le domaine est concerné.
Toute plainte devra être déposée auprès du Maitre d'Armes de l'Hérauderie du Marquisat de Provence, toutefois le tribunal est automatiquement saisi lorsque les juridictions reconnues par le Marquisat demandent la destitution d'un noble ou le condamnent pour trahison ou haute trahison.


III. Du déroulement du procès

Le procès est présidé par le Maître d'Armes du Marquisat de Provence. Il mène les débats et donne la parole aux différentes parties.


  • Ouverture du procès par le Maître d'Armes


  • Lecture de l'acte d'accusation par le Maître d'Armes


  • Témoignages


  • Réquisitoire


  • Verdict





Chaque phase ne peut durer plus de 4 jours.
Le procès peut se tenir à huis clos ou être public selon l'affaire portée au Tribunal.

Le noble incriminé peut choisir d'être représenté par un de ses pairs.
Le Tribunal Héraldique étant une institution marquisale, et ses membres étant les représentants de la Couronne, aucun écart de langage ou de comportement ne saurait être toléré sous peine de poursuite pour trouble à l’ordre public ou de dégradation des armes.


IV. Des infractions et des sanctions

1. Des infractions

La liste non exhaustive des infractions est :

  • usurpation de titres


  • viol des règles afférentes à la noblesse


  • non-respect de son caractère de noble





2. Des sanctions



  • simple blâme


  • sursis probatoire d'une sanction plus importante


  • mise au pilori / humiliation


  • perte temporaire des droits de noblesse


  • enlaidissement du blason


  • réduction à l’état de roture


  • réduction à l’état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement





L'enlaidissement de blason peut être temporaire ou définitif selon la gravité des faits reprochés au noble dérogeant.
Ainsi :


  • le noble convaincu de mensonge, rapport erroné ou faux témoignage, voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.


  • le noble couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans ;


  • le noble rodomont ou convaincu de flagornerie voit son écu taillé d’or à la pointe dextre du chef ;


  • le noble convaincu d’adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs ;


  • le noble convaincu d’ivrognerie voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs ;


  • le noble qui, lâchement et volontairement, a occis un prisonnier de guerre désarmé, voit la pointe de son écu accourcie et arrondie ;


  • le noble téméraire ou imprudent, qui a occasionné quelque désagrément pour son parti, voit la pointe de son écu échancrée ;


  • pour tout autre peccadille incompatible avec le vivre noblement, le noble pourra voir son écu amoindri de quelque pièce, ou celle-ci diminuée.






V. De l'exécution de la peine

La peine devra être exécutée dans les sept jours suivant le verdict.
Le Maitre d'Armes veillera à sa bonne exécution.

En cas de refus d'appliquer le verdict, le condamné pourra voir sa peine alourdie par le juge avec avis consultatif du collège des nobles.

Toute décision rendue par le Tribunal Héraldique a qualité de chose jugée et n'est pas susceptible d'appel.

VI. De la révision.

Toute modification des statuts est laissé à la discrétion de l'Assemblée des nobles, de l'AHMP avec consultation de l'Illustre et du Marquis.



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MessageSujet: Re: [Journal] Annonces de l'Assemblée des Nobles   Ven 12 Juil 2013, 11:28

Citation :

A l'attention du peuple provençal,

L'assemblée des Nobles s'est prononcée lors d'un vote au sujet des trois propositions suivantes :



Proposition n°1

Haute Noblesse => Comtes, Vicomtes
Basse Noblesse => Barons, Chevaliers, Seigneurs



Proposition n°2

Haute Noblesse => Comtes, Vicomtes
Basse Noblesse => Barons
Petite Noblesse => Seigneurs, Chevaliers

Proposition n°3

Grandesse => Comtes
Haute Noblesse => Vicomtes
Moyenne Noblesse => Barons
Basse Noblesse => Seigneurs
Petite Noblesse => Chevaliers

Il est ressorti de ce vote que la Noblesse du Marquisat et du Comté de Provence a adopté la proposition n°1 à 85% contre 5,5% pour la deuxième proposition et 9,5% pour la troisième.

Ainsi, désormais, les nobles possédant un Comté ou un Vicomté feront partis de la Haute Noblesse tandis que les autres feront parti de la Basse Noblesse.

Fait et scellé à Aix, le 12 juillet de l'an 1461




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MessageSujet: Re: [Journal] Annonces de l'Assemblée des Nobles   Lun 15 Juil 2013, 16:39

Citation :

A l'attention du peuple provençal,

L'assemblée des Nobles s'est prononcée lors d'un vote au sujet des trois propositions suivantes :



Proposition n° 1 :

  • La basse noblesse a obligation de lever le ban 20 jours, au delà de quoi, il lui sera possible de se retirer. Elle peut exiger que le Comté pourvoie à ses besoins alimentaires en cas de mobilisation prolongée.
  • La haute noblesse a obligation de lever le ban le temps que son Suzerain le jugera utile. Elle pourvoira elle même à ses besoins le temps de la mobilisation.


Proposition n°2 :

  • Les nobles ont obligation de lever le ban le temps que leurs suzerains le jugeront utile. Elle pourvoira elle même à ses besoins le temps de la mobilisation


Proposition n°3 :

  • Les nobles ont obligation de lever le ban le temps que leurs suzerains le jugeront utile. Ils peuvent demander à leurs suzerains de pourvoir à leurs obligations alimentaires le temps de la mobilisation



Il est ressorti de ce vote que la Noblesse du Marquisat et du Comté de Provence a adopté la proposition n°3 à 70% contre 0% pour la deuxième proposition et 30% pour la première.

Ainsi, désormais, les nobles ont obligation de lever le ban le temps que leurs suzerains le jugeront utile. Ils peuvent demander à leurs suzerains de pourvoir à leurs obligations alimentaires le temps de la mobilisation

Fait et scellé à Aix, le 15 juillet de l'an 1461




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MessageSujet: Re: [Journal] Annonces de l'Assemblée des Nobles   Lun 15 Juil 2013, 16:43

[quote="Arystote"]
Citation :

A l'attention du peuple provençal,

L'assemblée des Nobles s'est prononcée lors d'un vote au sujet des deux propositions suivantes :



Proposition n° 1 :

"Le promis ou la promise devra pour le moins être issu(e) d'une famille comprenant au moins un membre noble, inscrite sur les registres de l'AHAO, ou être titulaire d'une fonction prestigieuse, l'appréciation du caractère prestigieux de ladite fonction sera laissée à l'Assemblée des Nobles après enquête de moralité par l'Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence."

Proposition n°2 :

"Un Noble ne peut épouser qu'une personne qui soit également possesseur d'un titre de Noblesse sur les terres provençales comme dans d'autres contrées.
Aucune autorisation ne peut être accordée pour déroger à la règle."


Il est ressorti de ce vote que la Noblesse du Marquisat et du Comté de Provence a adopté la proposition n°2 à 70% contre 30% pour la première.

Ainsi, désormais, une personne Noble ne peut épouser qu'une personne possédant également un titre de Noblesse sur les terres provençales comme dans d'autres contrées.

Fait et scellé à Aix, le 15 juillet de l'an 1461




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MessageSujet: Re: [Journal] Annonces de l'Assemblée des Nobles   Mar 06 Aoû 2013, 09:17

Citation :

A l'attention du peuple provençal,

L'assemblée des Nobles s'est prononcée lors d'un vote sur les Statuts de la Noblesse :

Ainsi, les articles I, II et III ont été adopté à l'unanimité et l'article IV a été adopté à 98% contre 2% des voix.

Fait et scellé à Aix, le 15 juillet de l'an 1461




Spoiler:
 

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