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 Statuts de la Defense Provençale

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charlotine
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Date d'inscription : 10/07/2013

MessageSujet: Statuts de la Defense Provençale   Mar 15 Oct 2013, 13:28

Citation :
Statuts de la Défense Provençale

Préambule
La défense civile est en Provence l'organe de surveillance du territoire et de défense en cas d'alerte. Elle se compose de l'Etat Major, de personnes formées et de volontaires civils à la défense des villes et du comté.


Article I : Des armées

I.1. Les Armées de Provence sont coordonnées par le Capitaine nommé par l'État-Major.
I.2. Le Capitaine de Provence a la prérogative de donner les agréments provençaux aux armées provençales.
I.3. Les chefs d'armées comtales ont reçu mandat pour créer une armée du Comte et du Capitaine. Ils sont aux ordres de ces derniers.
Le(s) chef(s) d'armée marquisale(s) a(ont) reçu pour mandat de créer une armée du Marquis et du Capitaine Marquisal. Il(s) est(sont) aux ordres de ces derniers
I.4. Les fonctionnaires sont des érudits inscrits à l'Université de Provence. Ils ont la charge d'offrir des points d'état armée aux armées provençales.
I.5. Les armées de Provence doivent être disponibles pour tout acte militaire (recrutement, intégration de lance, ordre de marche, combat)


Article II : De l'Unité de Surveillance

II.1.L'unité de Surveillance est coordonnée par le Connétable et le Prévôt de Provence et est composée des sergents de police assermentés en charge des douanes ainsi que de provençaux formés à la surveillance d'ennemis potentiels de Provence.
II.2. Les douaniers demandent à toute personne entrant ou sortant des villes provençales, leur identité. Ainsi, ils ont la charge de rendre chaque jour un rapport de douane recensant le nombre de départs et d'arrivées dans le territoire, le nombre d'étrangers présents dans la ville, le nombre de bateaux à quai pour les villes portuaires, le nombre d'armées et groupes présents.
II.3. Les douaniers sont également appelés lorsqu'un portrait robot leur est remis. En effet, ayant croisés les personnes entrant et sortant dans leurs villages ils sont les plus aptes à reconnaître un suspect.
II.4 Les douaniers ont aussi la charge du suivi des laisser-passer lors de la fermeture des frontières et du suivi des demandes d'emménagement.
II.5 Les surveillants eux sont formés à repérer les lances intégrées dans des armées ennemis, à rechercher les déplacements d'un ennemi, brigand. Ils doivent rendre chaque jour un rapport sur les mouvements ennemis.
II.6. Chaque jour le Connétable et le Prévôt doivent vérifier les rapports de l'Unité de Surveillance afin d'étudier le risque d'alerte ou non pour la Provence.
II.7. Le Prévôt devra prévenir les maires de l'état d'alerte afin que ceux-ci mette le nombre de miliciens adéquat en défense.
II.8. Le Connétable devra faire remonter à l'Etat Major tout risque potentiel sur la Provence.


Article III : De l'Unité de Défense

III.1. Les défenseurs sont sous la responsabilité du Capitaine de Provence.
III.2 Les coordinateurs de la défense civile sont au nombre d'un par ville provençale. Ils peuvent nommer un adjoint pour palier à leurs absences potentielles. Ils sont formés, assermentés et nommés par le Capitaine de Provence ou le Comte Illustre.
III.3. Les coordinateurs ont pour mission de recruter des défenseurs dans leur ville, de vérifier leur force et leur équipement.
III.4 En cas d'alerte, les coordinateurs doivent prévenir les défenseurs de se regrouper en corps d'armes et lance et de ne pas prendre de travail.
III.5 Deux fois par mois, les coordinateurs doivent créer un état d'alerte, écrire aux défenseurs afin de vérifier que la défense fonctionne.
III.6. Les coordinateurs ont la charge de récupérer et recenser les rapports de garde des défenseurs.
III.7 Les défenseurs sont des villageois qui acceptent de se porter volontaires pour défendre leurs villages et le Comté de Provence en cas d'alerte. En tant de paix ils vaquent à leurs occupations quotidiennes.


Article IV : Des différents niveau d'alerte

Les alertes doivent être signalées au plus tard à dix huit heures.

IV.1. Le premier niveau est un Etat de Paix.
Le Prévôt demande alors aux maires de ne mettre que deux miliciens par ville qui restent à leur charge. Les défenseurs vaquent à leurs occupations. La maréchaussée défend grâce au chef maréchal.
IV.2 Le deuxième niveau est un Etat de Vigilance.
La milice passe alors à trois ou quatre selon les villes. La chef maréchal défend avec un maréchal en plus. Les défenseurs sont prévenus et se regroupent en corps d'armes ou lance. En fin de journée les coordinateurs les informe ou non de la nécessité de défendre.
IV.3 Le troisième niveau est un Etat d'Alerte.
La milice et la maréchaussée est mise à trois ou quatre selon les villes concernées. Les défenseurs se regroupe en corps d'armes et lances selon les villes. Les chefs d'armées sont prévenus de la possibilité d'intégrer les lances en cas de besoin. Le Comte publie un décret de fermeture des frontières, les douaniers en informe chaque personne qui entre dans leur ville. Les étrangers doivent obtenir un laisser passer pour circuler sur le territoire. Les fonctionnaires sont appelés à fournir des points d'état aux armées.
IV.4. Le quatrième niveau est un Etat de Guerre.
La milice est la maréchaussée est déployée à son maximum. Les défenseurs sont appelés à se regrouper en lances et à intégrer les armées provençales. Les chefs d'armées se mettent en concentration et recrutent. Les frontières sont fermées par décret, les douaniers ont en charge les laisser-passer. Les fonctionnaires sont appelés à fournir des points d'état. Le Pôle économie est appelé à prévoir des provisions pour les défenseurs.

Article V : Indemnisation

V.1. Les indemnisations qu'il s'agisse d'un salaire ou d'un don en nature sont à la charge du Comté dans les cas suivants.
V.2. Toute journée passée au service actif de la défense civile en tant que défenseurs en cas d'alerte, donne droit à une indemnisation correspondant à un repas pour chaque défenseur.
V.3. Tout mobilisation en armée pour les défenseurs comme les chefs d'armée donne droit à une exonération d'impôts pour les jours de mobilisation uniquement.
V.4. Le Comté doit assurer l'entretien des chefs d'armée tant qu'ils sont à la tête de leur armée exceptés les chefs d'armées marquisales dont la charge revient au Marquisat



Validé par vote du conseil comtal le 15 octobre de l'an 1461, sous le règne de Son Illutre Grandeur Yueel-Arystote de Champlecy





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Reine du peuple des oiseaux migrateurs

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