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 TOP | Phebus..

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Dyvina
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Jeu 27 Mar 2014, 22:21

Voici :


Citation :
26/03/1462 - procès opposant Phebus.. au Comté de Provence

Phebus.. est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation

Votre Honneur, Sieurs, Dames,

Comparait ce jour le sieur Phebus pour des faits de Trouble à l'ordre public, et plus particulièrement pour diffamation envers le sieur Francesco.

Bien, rappelons donc les faits. Nous sommes donc en salle des doléances, lieu réputé pour ses quelques débordements verbaux mais surtout lieu public, là l'accusé s'adresse en ces mots précisément qui sont insultants et diffamatoires en parlant du plaignant:

"l'autre vasculo qui ne pense qu'à une chose avec ses marchandises c'est de s'en mettre plein les poches" et "un spéculateur" lorsque qu'il dénoncait le fait que Franc effectuait des aller-retour entre Arles et Nîmes pour acheter revendre des denrées.

Le plaignant a su apporter pour sa défense d'ailleurs une preuve écrite, et signée de la main du maire de Nimes en Languedoc certifiant que celui-ci avait réalisé des achats dans le seul but de ravitailler Arles, dans un sentiment purement patriote et philanthrope, et ce en ayant prévenu au préalable le dit maire.

L'accusé viole donc par ces dires l'article 9 "Du péché de colère " alinéa 1 du codex en vigueur en Provence que je cite :

"Les menaces, insultes et quolibets, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales. L'auteur d'une indécence verbale pourra se voir condamné au maximum à 100 écus d'amende et une journée de mise au pilori."

L'on peut citer en circonstance aggravante que l'accusé était au moment des faits un conseiller comtal en exercice, représentant ainsi du comté de Provence.

Je rappelle à ce dernier qu'il peut, dans les disponibilités des avocats du barreau de Provence, faire appel à un de ceux ci pour assurer sa défense devant le présent tribunal.

Je vous remercie.


Que justice soit faite !


Fait à Aix 26 mars 1462

Clément de Paré,
Procureur de Provence

*****

Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Entre dans la salle, regarde autour de lui l'air surpris*

Excusez moi ou est le Juge? ah oui il est vrai qu'il n'y a pas de juge en Provence, je vais donc attendre qu'il y en ait un pour déposer ma plaidoirie, sinon je risquerais d'être catalogué comme fou si je parle à une pièce vide. vous voudrez bien me convoquer Messire procureur aussitôt qu'un juge sera nommé, et je ne manquerais pas de venir exposer ma plaidoirie, surtout n'allez pas faire la bêtise d'outrepassez vos droit messire Procureur, il serait dommage que vous finissiez comme Messire Joël

*Salut le Procureur et s'en va*
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charlotine
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Ven 28 Mar 2014, 11:19

Pffff pas de juge .... de mieux en mieux .... c'est pas possible, y a un trou sous le fond!

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cleeclee
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Ven 28 Mar 2014, 12:16

Plaidoirie idiote ...

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phebus de rye
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Ven 28 Mar 2014, 13:03

il ne s'agit pas d'une plaidoirie en l'occurrence, mais d'une remarque, maintenant si vous n'êtes pas assez intelligent pour le comprendre, vous devriez vous faire remplacé, se qui m'amuse c'est votre acharnement à tout trois à vouloir voir ce procès avoir lieu, comme si même en étant reconnu coupable vous alliez me trancher la tête, que de mesquinerie pour un procès qui au final ne vous rapportera dans les caisses du comté que 100 écus dont je n'ai que faire, et combien même vous me condamneriez à de la prison je m'en fiche comme d'une guigne, mais bon il faut croire que vous n'avez rien d'autre pour prendre du plaisir, alors je vous en prie éclatez vous, moi je m'éclate déjà à voir votre méchanceté et votre acharnement, surtout quand on voit vos paroles sur les reformés ou les aristotéliciens selon de quel bord vous êtes, et que la vous vous serrez les coudes pour une chose aussi insignifiante, vous êtes au final tous à mettre dans le même sac, en ce qui me concerne je ne viendrais déposer ma plaidoirie que devant un juge, et si vous outrepassez vos droits, je ferais appel au "divin"

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roseau
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Ven 28 Mar 2014, 13:27

Roseau en tant que témoin était toujours présent.Mais il était lassé de cette attente.
Souffrant d'amnésie chronique ,il ne se rappelait même plus de ce qu'il avait vu ou entendu hier.
Alors se rappeler une conversation qui date de trois semaines ,il l'avait complétement oublié.
De plus il en entendait tellement des gens s'injurier ,se maltraiter ,s'apitoyer ,qu'il n'y faisait même plus attention.Il pensait même que si messire phoebus avait pu dire quelque chose de blessant à l'encontre de l'autre personne ce ne devait pas être plus important que ce qu'il entendait à droite à gauche.Il était même étonné de ne pas voir plus de monde en ces lieux.il S'adressa au procureur.

Monsieur le procureur si rien légalement me contraint de rester ici ,pouvez vous me libérer?
Je ne pourrais apporter aucunes déclaration qui pourra vous aider dans ce procès.
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Max12
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Ven 28 Mar 2014, 16:43

Max passa en coup de vent.

- Pas de panique un juge est bien prévu pour cette affaire, il seras nommé quand cela seras utile.
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Istanga
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Ven 28 Mar 2014, 16:47

(l'accusé plaide devant un juge, "en temps utile" c'est dès le début du procès)
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Max12
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Ven 28 Mar 2014, 17:32

(merci je suis au courant mon perso a plaidé il y à peu à un procès ou il n'y avais pas de juge IG, RP c'est pas terrible je le sais bien)
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Ven 28 Mar 2014, 17:42

Istanga ils iraient jusqu'à solliciter le sans nom pour que mon procès soit jugé, nous verrons s'il en sera de meme pour les autres procès, ils me font bien rire on croirait que j'ai tué au moins le roy de France, le marquis et le comte tellement ils sont acharnés à voir se procès aboutir, ils sont tous tombé bien bas, pour une diffamation, suivez surtout bien ce procès, la plupart du temps les procès pour diffamation finir par une relaxe, vous verrez que là il n'en sera pas de même c'est ça la Provence deux poids deux mesures,
messire clément je ne sais pas si c'est legal mais je vais me renseigner pour savoir si le juge peut etre nommé qu'après, mais je veux également que ce procès se tienne en gargote, je veux que tout le monde puisse voir votre acharnement à tous et comment vous arrivez à finalement tous bien vous entendre.

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Cesco
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Ven 28 Mar 2014, 21:00

Messire Phebus.

Je vous demande pour la ninième fois de bien vouloir calmer vos ardeurs.C'est un bureau de plainte ici ,et non pas l'Ecclesia Grec.La présente démarche a pour but de faire respecter les valeurs aristotéliciennes et l'ordre public dans la Provence.Ce n'est pas un cirque ou une foire ! Vous ête accusé de m'avoir diffamer publiquement ! C'est une grave accusation qui est porter contre vous !

Vous n'avez pas non plus l'honneur d'être un martyrs.Insulter à répétitions les gens qui n'ont pas les mêmess convictions politiques que vous n'est certainement un geste qui marquera l'histoire.Vous ne cessez de faire référence a la dite futur sentence.Vous faitez preuve d'une incroyable incapacité a comprendre le bon fonctionnement de la justice.Peu importe la sentence subcéquente.Elle ne serais que la conséquence de vos parôles dicriminatoires.A vous entendre , La Provence devrais vous offrir 10 écus a chaque fois que vous insultez vos pairs ! J'espère sincèrement que non , parceque les caisses seraient vide !

Encore une fois , si vous doutez de l'impartialité du dite procès , vous avez encore la possibilité de porter la cause devant La Cour d’Appel du Marquisat de Provence.Mais là encore , vous devrez fournir des preuves comme quoi que le présent procès ne respecte pas la jurisprudence.Nous en conviendrons que cela représente un travail fastidieux intellectuel !





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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Ven 28 Mar 2014, 23:15

messire vasculo
vous n'avez rien à me demander, vous n'etes ici ni juge, ni procureur, ni rien du tout en faite,


le regarde avec mépris n'en rajoutant pas plus

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Dyvina
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Ven 28 Mar 2014, 23:30

Avant de songer à solliciter une Cour d'Appel fantôme, va déjà falloir que ce procès aille au bout.

Et comme un TOP est moins important qu'une haute trahison, il va de soi que les affaires pour HT qui dorment au tribunal seront traitées avant par ce fameux juge, car prioritaires n'est ce pas?
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Cesco
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Sam 29 Mar 2014, 00:05

phebus de rye a écrit:
messire vasculo
vous n'avez rien à me demander, vous n'etes ici ni juge, ni procureur, ni rien du tout en faite,


le regarde avec mépris n'en rajoutant pas plus


Monsieur Phebus!

J'ai la décence d'esprit de vous appeler par votre nom et non pas de remplacez celui-ci par quolibet ! Je vous serais gré de bien vouloir faire de même ! Mon nom est V-A-C-I-U-O-L-I-O ! Il ne me semble pas très compliqué a prononcé pourtant.


Non je n'ai aucun ''pouvoir'' judiciaire ou exécutif.Mais j'en appel surtout a votre civilité ! Mais elle semble être perdu très loin sous la gigantesque montagne que représente votre égo et  votre narcisime.Nous restons tous les deux des êtres humains et des Citoyens de la Provence.


A ce propos , Messire Phebus , je tiens a porter a votre attention ce passage du codex , j'ai la fâcheuse impression qu'il s'adapte parfaitement a la situation !


Citation :
Les plaintes abusives ou infondées, les interventions non-autorisées en salle des plaintes, seront considérées comme trouble à l'ordre public et seront susceptibles d'être jugées comme telles.


En être raisonnable Messire Phebus , nous pouvons facilement convenir moi et vous que de traiter Monsieur le Procureur de la Provence ''d'être pas assez intelligent pour comprendre'' n'a pas sa place!
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Sam 29 Mar 2014, 00:10

Dyvina a écrit:
Avant de songer à solliciter une Cour d'Appel fantôme, va déjà falloir que ce procès aille au bout.

Et comme un TOP est moins important qu'une haute trahison, il va de soi que les affaires pour HT qui dorment au tribunal seront traitées avant par ce fameux juge, car prioritaires n'est ce pas?

Madame
Je n'ai aucune idée de qui compose la Cour d'Appel et je n'en ai cure.J'informais simplement Monsieur Phebus de sa possibilité de porter le jugement en appel.


Concernant la priorité , là encore je ne suis pas le plus grand juriste , mais j'ai l'impression que lorsque Monsieur le Juge sera nommé , il sera en mesûre de traiter plus d'une plainte a la fois.Et concernant l'ordre des priorités , nous conviendrons aussi que les procédures entourant un procès de HT sont bien plus longue que ceux des TOP.Ceci explique surment pourquoi ma plainte a été traiter ! Parcontre , si ont reste dans un cadre purement juridique , il n'y a aucun mention de ''priorité'' dans le codex de la Provence non ?
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Sam 29 Mar 2014, 08:05

pour ce qui est de votre nom, désolé mais je l'ai mal prononcé, pas de soucis malgré ma toute petite intelligence je pense pouvoir le retenir pour l'avenir.
Vu tout les noms d'oiseaux auquel j'ai droit je ne trouve pas grave de dire que quelqu'un manque d'intelligence, qu'il soient procureur ou roy de France, ça n'est pas une tare que je sache, mais il est vrai que lorsqu'on veut absolument la mort de quelqu'un tout ce qu'il peut dire ou faire, est surveillé avec minutie. voilà je pense qu'à partir de là nous n'avons plus rien à nous dire, je ne relève jamais vos dires ou que ce soit, alors essayé d'en faire autant et il y aura un peu moins de tension.

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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Sam 29 Mar 2014, 08:22

Regarde le rigolo droit les yeux.

Cessez ce petit jeu avec moi voulez vous.
Vous n'étiez nullement en train d'informer messer Phébus de ses droits mais en train de le traiter d'abruti sans avec les couilles de le lui dire franchement.

Alors un petit conseil monsieur je sais tout. Avant de vous soucier de ce que peut ou ne peut pas faire messer Phebus, commencez donc par  produire au tribunal un témoignage qui tienne la route et assumez votre plainte comme un grand juriste que vous vous prétendez être.

Et autre chose. Appelez moi maître monsieur le plaignant qui va devoir maintenant prouver devant une Cour en quoi les propos tenus par l'accusé sont insultants et diffamants et caractérisent au regard du droit une infraction. Et pas la peine de farfouiller votre codex, il ne vous aidera pas dans ce travail fastidieux qui vous attend maintenant et qui risque en cas d'insuffisance intellectuelle de votre part de vous conduire devant cette même Cour pour usage de la justice à des fins douteuses.
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Sam 29 Mar 2014, 20:07

Oui bien sur sire Roseau vous pouvez disposer. De plus je rappelle que les minutes des procès sont écrites par le greffier, ou du moins retranscrites par un quelconque stagiaire je ne sais quoi. Et que tout ce qui est donc prononcé au tribunal est donc porté par écrit. Ainsi les échanges ayant déjà eut lieu seront porté à la connaissance du futur juge constituant le dossier qu'il aura. Donc je réitère, la plaidoirie était idiote, de plus d'après ce que je vous dite, vous conversez souvent avec les saints, c'est assez inquiétant, soit celà prouve que vous êtes vous même un Bienheureux, ou alors un bon pour la case inquisition. Alors après, oui j'confirme tous vos TOP ils me font grandement chier. Je vous remercie, vous pouvez donc désormais évacuer cette salle car le procès est désormais lancé.

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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Sam 29 Mar 2014, 20:51

Petit sourire au procureur qu'au fond elle comprenait. Ceci dit rien ne l'obligeait à accepter les plaintes si celles ci n'étaient pas justifiées...

Monsieur procureur, si vous pouviez aussi prêter un peu d'attention à votre acte d'accusation...
Vous avez oublié de communiquer à la défense la liste des témoins à charge. C'est un peu votre boulot il me semble. Quant à juger de la pertinence de la première prise de parole de la défense, là est le rôle du juge qui devra également s'assurer que les droits de la défense n'ont pas été bafoués.



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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Sam 29 Mar 2014, 21:17

Dyvina a écrit:
Petit sourire au procureur qu'au fond elle comprenait. Ceci dit rien ne l'obligeait à accepter les plaintes si celles ci  n'étaient pas justifiées...

Monsieur procureur, si vous pouviez aussi prêter un peu d'attention à votre acte d'accusation...
Vous avez oublié de communiquer à la défense la liste des témoins à charge. C'est un peu votre boulot il me semble. Quant à juger de la pertinence de la première prise de parole de la défense, là est le rôle du juge qui devra également s'assurer que les droits de la défense n'ont pas été bafoués.








Une seule question rapide.


Être vous l'avocate de la partie Defenderesse ? Non parceque quesque vous faitez dans ce bureau ? C'est une foire peut-être ? Si y'a des rabais sur les gros jambons , je dit pas non ! Fait beaucoup trop longtemps que je n'ai pas manger de jambon !


Mais sérieusement ? Vous ête quoi en Provence ? Les Dragons ne sont pas reconnu a ce que je sache ? Vous ête du Barreau de Provence peut-être ? Ou peut-être que vous ête Citoyenne de Provence ? Faut arrêter de tenter de se mêler des dossiers qui ne vous regarde pas Madame.


Et a propos clément , je sais que le dossier te fait chier , mais j'ai proposer à Gwenn de régler le problème a l'amiable et en retour j'ai eu le droit a une myriade d'insulte de Phebus , me parlant d'intervention divine , toussa toussa.

A croire que notre Phebus National est le scribe de Dieu !
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Sam 29 Mar 2014, 22:01

et toi faudrait arrêter de te prendre pour le centre du monde. Tu te crois vraiment pour notre maitre à tous pour te permettre de donner des ordres à tout le monde ?
calmes toi donc, tu deviens ridicule à force.
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Sam 29 Mar 2014, 22:07

Dyvina, je puis tout à fait communiquer mes témoins dans le réquisitoire afin de soutenir ma thèse. Vous m'excuserez également, mais je vais vous demander de sortir conformément à notre bon et cher codex.

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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Sam 29 Mar 2014, 22:25

Merci Clément ! C'est bien aimable ! J'avais l'impression d'être dans une foire !
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Dyvina
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Sam 29 Mar 2014, 23:26

Se gratte l'œil avant de répondre.

Monsieur le plaignant, gardez donc votre panache pour l'audience, la défense attend votre témoignage.  

Quant à savoir qui je suis et compagnie cela n'a aucune importance. Sachez juste vous rappeler que je suis là.


Se tourne ensuite vers le procureur.

Monsieur procureur.
Si vous rendez votre réquisitoire avant d'appeler les témoins à charge va y avoir comme un petit souci de... preuve. Il vous faut les écouter avant de requérir.  Enfin vous faites bien comme vous voulez hein. Mais une accusation sans preuve c'est comme une église sans curé, ça sert à rien.

Je vous conseillerais donc d'appeler sans tarder le messire plaignant afin qu'il explique bien à la Cour l'objet de son chagrin, ainsi que le maire qui a su dire du bien de lui. Peut être le seul dans tout le comté d'ailleurs, aussi ne perdez pas de temps à en chercher un autre.


Lui sourit.

Et pour votre aimable invitation à prendre la porte, je vais la refuser. Rien dans votre codex ne m'interdit d'être ici, d'ailleurs si j'ai pu entrer c'est bien que c'est public. Par contre dans votre codex on vous explique comment doit se dérouler une audience...

Citation :
Le Procureur fait la mise en accusation et ensuite la parole est à la défense.
- Le Procureur comme la Défense peut faire intervenir des témoins.
- Le procès se termine par le réquisitoire de l'accusation fait par le Procureur et celui de la défense, par l'accusé
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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Dim 30 Mar 2014, 00:13

Dyvina a écrit:
Se gratte l'œil avant de répondre.

Monsieur le plaignant, gardez donc votre panache pour l'audience, la défense attend votre témoignage.  

Quant à savoir qui je suis et compagnie cela n'a aucune importance. Sachez juste vous rappeler que je suis là.


Se tourne ensuite vers le procureur.

Monsieur procureur.
Si vous rendez votre réquisitoire avant d'appeler les témoins à charge va y avoir comme un petit souci de... preuve. Il vous faut les écouter avant de requérir.  Enfin vous faites bien comme vous voulez hein. Mais une accusation sans preuve c'est comme une église sans curé, ça sert à rien.

Je vous conseillerais donc d'appeler sans tarder le messire plaignant afin qu'il explique bien à la Cour l'objet de son chagrin, ainsi que le maire qui a su dire du bien de lui. Peut être le seul dans tout le comté d'ailleurs, aussi ne perdez pas de temps à en chercher un autre.


Lui sourit.

Et pour votre aimable invitation à prendre la porte, je vais la refuser. Rien dans votre codex ne m'interdit d'être ici, d'ailleurs si j'ai pu entrer c'est bien que c'est public. Par contre dans votre codex on vous explique comment doit se dérouler une audience...

Citation :
Le Procureur fait la mise en accusation et ensuite la parole est à la défense.
- Le Procureur comme la Défense peut faire intervenir des témoins.
- Le procès se termine par le réquisitoire de l'accusation fait par le Procureur et celui de la défense, par l'accusé

Si si Madame.

Le procureur est en mesure de vous faire un procès pour Trouble a l'ordre publique si vous continuez d'intervenir ici.

Citation :


Le dépôt de plainte est réservé aux victimes, leurs avocats, au prévôt des maréchaux, au Connétable, au Commissaire au commerce lors de de non-paiement d'impôts, et aux lieutenants en cas de révolte ou tentative de révolte.




Tout faux témoignage ou publication de preuves truquées ou frauduleuses sera considéré comme de la trahison et susceptible d'être jugé comme tel.
Les plaintes abusives ou infondées, les interventions non-autorisées en salle des plaintes, seront considérées comme trouble à l'ordre public et seront susceptibles d'être jugées comme telles.

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MessageSujet: Re: TOP | Phebus..   Dim 30 Mar 2014, 08:24

Bonjour clément, il me semble t'avoir demandé à ce que le procès se déroule en gargote, peut être que tu n'as pas fait attention à ma demande avec tout ce bruit, pourras tu faire le nécessaire et ouvrir la salle, merci.

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