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 [IRRECEVABLE] [Trahison]Plainte contre Marig Louise de Montfort (Marilou)

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2 participants
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katell_
Prevost dei marescai
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katell_


Nombre d'interventions : 174
Date d'inscription : 24/11/2013

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MessageSujet: [IRRECEVABLE] [Trahison]Plainte contre Marig Louise de Montfort (Marilou)   [IRRECEVABLE] [Trahison]Plainte contre Marig Louise de Montfort (Marilou) Empty24/03/14, 09:16 pm

Il y a quelques jours, Dame Xanthi avait déposé une demande de Laisser Passer pour messire Ybi De Dibi (Ybi_de_dibi) et ses compagnons de route, dont faisait parti Dame Marig Louise de Montfort (Marilou). L'entrée en Provence lui avait été refusée, ainsi qu'à l'ensemble de son groupe, parce qu'ils avaient des liens avec les ressortissants Guyennais présents en Provence. Malgré cette interdiction, Dame Marig Louise de Montfort est tout de même rentrée dans la ville d'Arles. Le rapport des douanes effectués par moi même prouve sa présence en Provence. Selon l'article 1 des Lois relatives à la Sécurité de la Provence, elle est accusée de trahison envers le Comté de Provence.

Citation :
De la sécurité en Provence

Article I : Entrée en Provence

I.1 Est considéré comme étranger toute personne n'ayant pas de résidence en Provence ou n'étant pas noble provençal reconnu par l'AHAO.

I. 2 Les membres du Centre de Sécurité Territorial Provençal sont autorisés à se renseigner sur toute personne pouvant nuire à la Provence.

I. 3 Le Centre de Sécurité Territorial Provençal se réserve le droit de déclarer une personne indésirable s'il estime que celle-ci représente un danger potentiel pour la Provence.

I. 4 Si une personne déclarée indésirable refuse de quitter ou se présente à nouveau sur le sol provençal sans que son statut ne soit levé, elle sera mise en procès directement au chef d'accusation de Trahison.

I. 4.1 Si la personne quitte le groupe lors de l'escorte pour une raison ou une autre, elle sera immédiatement mise en procès au chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

I. 4.2 Tout étranger voulant emménager en Provence devra envoyer une demande au CSTP situé au Pole de Sécurité Provençal. Si la demande est refusée, l'étranger ne pourra pas emménager sous peine de sanctions judiciaires au chef d'accusation de Haute Trahison.

I. 4.3 Si une personne reconduite à la frontière se présente à nouveau sur le sol provençal sans que son statut ne soit levé, elle sera mise en procès directement au chef d'accusation de Trahison.

I. 4.4 Un délai de résidence de deux mois en Provence est obligatoire pour se présenter aux élections municipales et comtales

Voici en copie l'exemplaire de la demande de Laisser Passer :

Citation :
FORMULAIRE DE LAISSEZ-PASSER

Date de la demande : le 21 mars 1462

Nom du demandeur : Xanthi de Nanteuil pour mon oncle Ybi_de_dibi
Titre(s) : dame de la Motte-Maucourt et dame de Besson
Lieu de résidence actuel : Arles
Epoux/épouse : Aristode de Nanteuil, baron de je ne sais plus, car je ne l'ai pas épousé pour ses titres
Nombre de personnes accompagnant : 2
Noms : Marilou et Aristode

Lieu de résidence souhaité ou durée du séjour : Arles et je ne sais combien de jours
Raisons du séjour ou de l'emménagement : conduire jusqu'à moi, mon époux

Êtes-vous armé ? de bâtons et d'épées je suppose, fol serait celui qui voyagerait sans armes

Voici en copie la lettre que j'ai envoyé à messire Ybi De Dibi :

Citation :
De Katell, Prévôt de Provence
A Messire Ybi de Dibi
Le 23 mars 1462

Bonjour,

J'ai écrit dans un premier à Dame Xanthi, qui est votre nièce selon ses dires. Je ne sais pas si elle vous a transmis ma réponse, alors je prends ma plume pour vous l'annoncer. Votre demande de Laisser Passer vous a été refusée. L'illustre à fait une annonce le 22 mars 1462 interdisant l'accès aux ressortissants Guyennais ou aux personnes ayant des liens avec des ressortissants Guyennais. Vous, ainsi que ceux qui vous accompagnent sont donc listés par les armées présentes en Provence. Je vous déconseille donc fortement d'entrer en Provence malgré cette interdiction.

Katell

Voici en copie la lettre que j'ai reçu de Dame Marig Louise de Montfort :

Citation :
De Marig Louise de Montfort
à
Dame Katell, prévôt de Provence

Madame,

Je voyage actuellement avec deux personnes et nous nous rendons en Arles.
Vous êtes déjà au courant puisque Ybi vous a envoyé une demande de Laisser-passer.

Il vient de m'apprendre que le LP a été refusé pour des raisons de domiciliations.
Alors mettons un peu les choses à plat, si vous le voulez bien.

Je suis Marig Louise de Montfort, fille d'Elfyn de Montfort, soeur de Talyesin de Montfort, cousine de Coldtracker.
Mon frère et mon cousin sont actuellement en Provence pour aider votre province.
Je suis domiciliée à Genève car j'ai participé au tournoi et qu'il me fallait poser mon maigre bagage avant d'aller bastonner les liceurs.
Je suis en voyage pour retrouver un ami à Arles.

Quant à Messire Ybi, il escorte son oncle qui vient retrouver son épouse à Arles.

Cette nuit, je vais prendre la route. Avec eux ou seule. Mais je vais me déplacer. Je ne suis pas une criminelle, je n'ai jamais commis d'actes contre la Provence et il me semble avoir le droit de prendre maison où je veux.

Je vous demande donc de bien vouloir nous retirer de cette liste.

Bien cordialement
Marig Louise de Montfort.

Je lui ai répondu que son cas était en cours d'étude. En attendant, elle devait rester ou elle était car il lui était toujours refusé l'entrée en Provence. Je ne peux pas présenter une copie de ma réponse...car j'avais oublié d'en faire une. J'ai demandé aussi à messire Coldtracker de lui écrire.
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cleeclee
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MessageSujet: Re: [IRRECEVABLE] [Trahison]Plainte contre Marig Louise de Montfort (Marilou)   [IRRECEVABLE] [Trahison]Plainte contre Marig Louise de Montfort (Marilou) Empty25/03/14, 05:08 pm

Sachant qu'il a été démontré que depuis le début du mandat de Gwenn les frontières étaient ouverte du fait du non renouvellement du décret de fermeture les Lps n'étaient donc pas légalement instaurés, donc la plainte ne doit pas avoir lieu ? Il faudrait donc déclarer cette personne indésirable afin d'effectuer cette plainte.
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MessageSujet: Re: [IRRECEVABLE] [Trahison]Plainte contre Marig Louise de Montfort (Marilou)   [IRRECEVABLE] [Trahison]Plainte contre Marig Louise de Montfort (Marilou) Empty01/04/14, 04:57 pm

Bien puisqu'il n'y a pas eut d'annonce de faites entre temps, je vais classer la plainte, toutefois vous pourrez redéposer plainte, après avoir rédigée la dite-annonce et attendue quelques jours si les dites personnes ne quittent pas le territoire en vertue de la Loy sur la sécurité que vous avez citée, celà vaut donc également pour l'autre plainte contre Ybi.

Citation :
De moi, Clément de Paré, Procureur du comté de Provence,

Après analyse des preuves des preuves fournies par la prévôté concernant la plainte pour Trahison, envers Marig Louise de Montfort, je déclare cette plainte irrecevable pour les motifs expliqués ci-après :

La prévôté a en effet déposé plainte pour circulation illégale à l'intérieur du territoire provençale, sous prétexte que la réponse concernant les Laissez-passer était négative. Or, après examen, il a été révélé que le décret instaurant la fermeture de frontière et les dits Laissez-passer n'avait pas été conformément au Codex en vigueur renouvelé au début du présent mandat, donc il n'était plus à la date de la demande du Laissez-passer en vigueur et n'avait plus aucune valeur.


Fait à Aix le mardi 1er Avril 1462

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Procureur comtal.

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