Invité
Invité
 | | Sujet: Concordat de Provence - 06 Juillet 1454 13/09/06, 06:55 pm | |
| - Citation :
- Concordat Provençal
Préambule
Par la présente, la Provence reconnaît l'officialité de ses rapports avec l'Eglise, en tant que base de nos valeurs et de notre culture. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec la Foi, le Conseil, au nom de la Provence et de son souverain, reconnaît comme telles les relations de la Papauté avec notre province par ce présent Concordat. Celui-ci ne peut être modifié ou annuler que par l'ensemble des deux parties même en cas de changement majeur du Conseil ou de la Papauté.
Eglise Officielle
1-L'Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine est la religion officielle de la Provence. C'est aussi la religion officielle du Saint Empire et de l'Empereur, garant de l'unité de l'Empire.
1.2Longue vie à LJS, empereur du Saint Empire Romain Germanique par la grâce de Dieu.
1.3Le droit canonique de l'Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine a ses pleins effets en Provence tant qu'il ne viole pas le présent concordat.
2-Les grandes fêtes religieuses de l'Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine seront fêtées avec la participation du conseil comtale dans la mesure des disponibilités des conseillers comtaux.
2.2L'Eglise s'engage à tout faire pour placer un curé dans chaque paroisses de Provence afin que les messes dominicales puissent avoir lieu. En contrepartie le Comté l'y aidera en soutenant les actions de cette même Eglise.
3-L’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine est représentée par sa Sainteté le Pape et la Curie.
3.2- Les Archidiocèses Métropolitains d’Aix et d’Arles sont dirigés par leurs Archevêques Métropolitains respectifs, nommé par le Saint-Siège à cette charge. Ce sont eux qui ont toute autorité pour nommer les prêtres et les collaborateurs diocésains. La hiérarchie ecclésiastique devra être respecté pour toutes les relations entre l’Eglise et le pouvoir temporel.
4-Les mariages Aristotéliciens et les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil. Les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne.
5-Par volonté de l’Empereur et du Saint-Siège, la Très Sainte Inquisition et le Tribunal Inquisitorial de Provence (aussi appelé Officialité de Provence), sont instituées sur les Terres Provençales. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et de l’Officialité de Provence sont ceux définit par le droit canonique et le présent concordat.
5.2L’Officialité de Provence est un tribunal ecclésiastique qui est dirigé conjointement par les deux Archevêques Métropolitains de Provence.
6-L'Inquisition et l’Officialité de Provence ont pour rôle d'enquêter et de poursuivre les hétérodoxes*, les blasphémateurs*, les sorciers*, les gourous sectaires* et les parjures* qui sont des délinquants au regard de la justice Provençale suite au présent concordat. Les dégradations de lieux saints voués au culte d'Aristote, les profanations de cimetières ainsi que l'apologie de l'athéisme qui constitue une forme extrême de prosélytisme non-aristotélicien, pourront faire l’objet d’une poursuite judiciaire devant l’Officialité de Provence. De même se prendre pour le Pape, Aristote, le Messie ou même le Très Haut en personne est plus qu'un pêché d'orgueil, c'est un délit passible de poursuites et de sanctions.
6.2Toutefois ne pourront être mis en cause, les membres des différents cultes païens autorisés par le conseil que s'ils violent le présent concordat, troublent l'ordre public, tiennent des propos blasphématoires ou fassent du prosélytisme.
6.3L'Inquisition et l’Officialité de Provence pourra demander en cas de besoin, l'aide et l'appui des autorités judiciaires locales qui devront sanctionner toute violation manifeste du présent concordat.
7-L’inquisiteur Comtal de la Provence dirigera le service d’enquête de l’Officialité Provençale. Il est nommé par les Archevêques d’Aix et d’Arles et il est le seul à pouvoir ouvrir un Procès pour les crimes sus-cités précédemment avec l’aide du Procureur de Provence. Ce sera l’Inquisiteur Comtal qui rédigera les réquisitoires de l’accusation pour ces procès.
7.2Tous les citoyens de Provence, laïc comme clerc pourront déposer une plainte auprès de l’inquisiteur Comtal. La Délation est vivement encouragée.
7.3L’accusé pourra faire appelle à un avocat si il le désire.
7.4Le Jury lui, est composé d’un représentant de l’Eglise Provençale, d’un Frère Inquisiteur Provençal ainsi que du Comte de Provence baptisé et sacré par la Grâce de Dieu. La décision prise par ce jury à la majorité fait effet de jugement qui sera appliqué par le Juge de Provence.
7.5 L’Inquisition dite Extraordinaire dépendante de la Sainte Congrégation Inquisitoriale peut être saisi si l’Officialité Provençale se dit « incompétente » pour juger d’une affaire, et si l’accusé à la fin du procès, se sentant lésé et jugeant que « la délocalisation » de l’affaire lui permettra un juste procès, porte une réclamation auprès d’un Cardinal de la Sainte Eglise Universelle et Romaine qui jugera de la recevabilité du jugement en appel de cette affaire.
8-Les Archevêques Métropolitain d’Aix et d’Arles ont une place de droit au conseil en tant que Conseiller Extraordinaire.
8.2Ils ne pourront voter car ils ont l’éternelle présence dont la nomination échappe au contrôle des élus du temporel.
8.3Les Archevêques défendront les intérêts de l'Eglise au sein du conseil. Ils auront toutefois un droit de veto sur les sujets concernant la religion et la diplomatie. Veto qui devra être posé de concert par les deux Archevêques du Conseil, et être utilisé de manière parcimonieuse.
8.4Le curé d'une paroisse et les évêques ne peuvent devenir ni Comte, ni maire sans renoncer à leur fonction religieuse de curé ou d'évêque.
8.5Le conseil Comtal ou municipal pourra exclure la personne représentante de l’Eglise du conseil, à condition que cette exclusion soit juste et vérifiée. Toutes exclusions se feront par voie hiérarchique. Les évêques pour les prêtres, la Curie pour les évêques.
9-L'Eglise Provençale ne peut constituer un contre pouvoir à moins que des décisions prises ou des actions graves mettent en péril la sécurité ou la discrimination des aristotéliciens provençaux.
Elle doit veiller à ne pas mélanger ses intérêts propres avec les intérêts particuliers de ses membres. Elle doit en toute circonstance faire preuve de réserve et de modération.
9.1-La sainte inquisition est la garante de cette même intégrité; elle est responsable avec les autorités religieuses Provençales du respect du dogme aristotélicien.
10- Les Archevêques Métropolitains, Evêques Suffragants et curés de Provence disposent d’une immunité totale envers la justice Provençale. (Un Evêque Suffragant est un évêque qui dépend d'une Province Métropolitaine)
10.2 Si un procès est engagé contre un Archevêque Métropolitain, la Nonciature Apostolique pourra lever sur demande du Comte de Provence ladite immunité.
10.3 Si un procès est engagé contre un Evêque Suffragant ou un curé, l’Archevêque Métropolitain chargé du diocèse suffragant ou de la paroisse en question pourra lever sur demande du Comte de Provence ladite immunité.
10.4 Dans une affaire de trahison, la collaboration judiciaire de l'Eglise Aristotélicienne en ce qui concerne les membres de son clergé en Provence, est obligatoire car elle se doit d'apporter justice et discipline dans ces rangs. Une fois la plainte transmise par le Procureur de Provence à l’autorité ecclésiastique compétente (la Congrégation des affaires du Siècle pour les Evêques, et l’Archevêque Métropolitain pour les curés), celle-ci à un délai de 7 jours pour statuer de la demande de la Procure. En cas de Non-respect de ce délai, le Conseil de Provence pourra expulser de son territoire le religieux incriminé.
11- Chaque Homme, chaque Femme pourra trouver asile et soutien dans les Eglises Provençales. Une foi à l’intérieur de l’Eglise cette personne devra s’en remettre au Jugement de Dieu. *
11.2Le curé chargé de la paroisse aura toute autorité sur le réfugié. Aucune force ou autorité extérieur à l’Eglise ne pourra entrer dans la Maison du Seigneur pour prendre possession du réfugié.
11.3L’institution ou la personne désirant se voir remettre le réfugié pourra déposer une requête au bureau de l’Inquisition Comtale, qui en accord avec le curé de la paroisse et les Archevêques Provençaux statueront sur la validité de cette requête.
12- L’Eglise se donne comme missions principales d’aider les plus démunis et de les guider vers la Vraie Foi. Dans ce cadre ses représentants devront de manière active et impérative participer à l’entraide citoyenne et autant que possible coordonner leurs efforts avec les autorités municipales.
12.2 L'Eglise se donne comme mission d'enterrer les corps des morts et de leur donner les derniers sacrements.
12.3 L’Eglise par sa forte présence en Provence assure la cohésion et l’ordre du Peuple Provençale autour de la même foi en Notre Seigneur. Elle se doit de faire respecter le Dogme Aristotélicien tout en étant tolérant, un des principes fondamentales de notre Foi.
Les cultes hérérodoxes
13- L'exercice des cultes hétérodoxes est soumis à l'autorisation du conseil provençale selon les modalités définies plus bas, qui devront être respectées sous peine d'être condamné pour hérésie par l’Officialité de Provence.
14-Les représentants des différents cultes païens de Provence doivent demander la reconnaissance de leur culte au conseil en stipulant son fondement, son dogme, son chef spirituel, les membres du clergé et en fournissant une liste des fidèles locaux.
15- La dites reconnaissance est révocable discrétionnairement par le conseil en cas de trouble à l'ordre public ou violation du présent concordat.
16-Le culte hétérodoxe autorisé est interdit de prosélytisme sur la place publique (HRP : notamment halle ou gargote du forum RR). L’exercice du culte proprement dit est limité aux lieux privés (HRP : forum annexe, chambre secrète, MP, MSN, ...) et aux lieux de cultes officiels si le Conseil y consent (HRP : un topic temple dédié par halle/gargote maximum).
17-L’activité politique est réglementée. Les membres du clergé et les fidèles locaux d'un culte hétérodoxe autorisé se voient interdire l’accès au poste de Maire et de Comte.
17.2Néanmoins ils peuvent être nommés ou élus à des postes de conseillers.
17.3De même, les membres du clergé et les fidèles locaux d'un culte hétérodoxe autorisé ne peuvent être les leaders d’une organisation politique. Ils peuvent être adhérant de groupes publics divers, mais ne peuvent en assumer la direction.
18-Les membres du clergé et les fidèles locaux d'un culte hétérodoxe autorisé qui participent au conseil Provençal s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile.
18.2Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison aggravée.
Annexe :
Loi Césarion ; Article 22, Livre IV : Tout blasphème et insulte anti-cléricale, notamment outrageant la Divinité, offensant les Hautes et Saintes Autorités du Vatican, constitue un délit.
* Précision concernant l’Article6 :
-Est considéré comme parjure, toute personne ayant trahi un sacrement de l’Eglise Aristotélicienne et ayant menti alors qu’elle avait juré dire la vérité sur les Saintes Ecritures ou sur les reliques des saints.
Les valeurs à respecter dans le Saint Sacrement du Mariage sont : l’unité des corps, l’assistance, la fidélité, ainsi la protection et l’éducation des enfants des mariés selon les règles de Notre Seigneur.
Les valeurs à respecter dans le Saint Sacrement du Baptême sont les valeurs exprimées lors du Credo Aristotélicien.
-Est considéré comme blasphémateur toutes personnes contrevenant à la loi Césarion.
-Est considéré comme hétérodoxe toute personne ou groupe condamné par la Sainte Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine ainsi que part le Conseil Comtale Provençale. Il est à noter que toute contrevenance à un décret Comtale Religieux élaboré avec les Archevêques de Provence équivaut à de « l’hétérodoxie caractérisée ».
-Est considéré comme Gourou Sectaire, la personne étant le chef propagandiste d’une organisation ou école de pensée à tendance dominatrice, notamment d’une secte, utilisant des techniques de persuasion et éventuellement de coercition s’appuyant sur les faiblesses humaines et les travers collectifs, tous ceci afin de recruter des adeptes et de s’assurer un pouvoir totalitaire sur eux.
-Est considéré comme sorcier, toutes personnes ou groupes détenant « des pouvoirs » non reconnu par la Sainte Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine par exemple le don d’ubiquité ou le pouvoir de préparer un médicament ressuscitant les morts ou tuant les vivants.
*Précision HRP concernant l'article11 :
-L'asile donné dans le cadre de cette article se fera IG par "une retraite à l'Eglise".
Ordo Teutonicorum : L’Ordre teutonique a établit sa Commanderie générale à la Sainte Baume, près de la ville d’Aix. Cette terre a été concédée par le comte de Provence Sylla le 24ème jour de mars 1454.
L’Ordre teutonique agit au nom de Sa Sainteté le Pape et d’elle seule. Il ne relève en aucun cas des autorités locales de Provence.
Sa mission est la protection de la Foi dans le respect du présent Concordat. Elle est aussi de sécuriser les routes de pèlerinage qui passent en Provence et qui vont d’une part vers Rome et d’autre part vers l’Espagne.
Ratifié le 29iem jour du mois de Juin de l'an de Grâce 1454 par la Sainte Curie Aristotélicienne.
Dernière édition par le 28/10/06, 06:16 pm, édité 2 fois |
|
