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 De la fermeture des frontières

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Snake84
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Nom: Von Valendras
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Fief : Lantosque

MessageSujet: De la fermeture des frontières   Mer 21 Fév 2007, 18:02

Dernière mise à jour du texte : 21 février 1455.
Par : Cédric Von Valendras, dit "Snake84". Capitaine de l'ost provençale.

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De la fermeture des frontières
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Décret

Citation :
I. Est considéré comme étranger toute personne n'ayant pas de résidence dans l'un des 7 villages en Provence.

II. Pour sa sécurité et celle de ses habitants, le comté de Provence déclare ses frontières fermées aux intrusions étrangères.

III. Tout étranger désirant circuler sur les noeuds reconnus comme dépendants du comté de Provence devra au préalable en référer à l'Etat-Major. Pour les marchands ambulants, ils devront en faire la demande au commissaire au commerce.

IV. La demande de laissez-passer devra définir :
- Le nombre de personnes accompagnantes
- La raison du voyage en Provence
- Le temps que durera le voyage en terres provençales.

V. Les membres de l'Etat-Major autorisés à octroyer un laissez-passer sont :
- Le comte de Provence.
- Le capitaine de l'Ost provençale.
- Le prévôt des maréchaux.
- Le commissaire au commerce (pour raisons économiques).

VI. Toute personne ne possédant pas de laissez-passer recevra un courrier des forces de police. Elle devra y répondre dans les 24 heures, en vue de sa mise en conformité afin de recevoir le laisser-passer nécessaire.

VII. Toute personne ne possédant de laissez-passer aprés ces 24 heures devra quitter la Provence dans un délai accordé selon sa position géographique. Si cela n'est fait, la personne sera mise en procés pour haute trahison.

VIII. Conformément au décret sur les groupes armés, tout étranger possédant ou non un laissez passer, appartenant à un corps d'armes, une lance ou une armée sera mis en procés pour haute trahison.

IX. Les résidents des alliés privilégiés du comté de Provence ne sont pas concernés par le décret des laissez-passer mais restent soumis au décret sur les groupes armés.

X . Tout laissez-passer expiré, pourra faire l'objet d'une demande de renouvellement 2 jours minimum avant sa date de péremption.
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