Des groupes armés

Sujet: Des groupes armés 21/02/07, 06:04 pm

Dernière mise à jour du texte : 21 février 1455.
Par : Cédric Von Valendras, dit "Snake84". Capitaine de l'ost provençale.

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Des groupes armés
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Décret

Citation :: I. Toute personne, même concernée par l'article II, désirant créer un corps d'armes ou une lance doit en faire la demande avec motivation au comte de Provence ou au capitaine de l'Ost provençale avant sa création.

II. Aucune personne habitant la Provence depuis moins de 2 mois n'est autorisée à créer un corps d'armes ou une lance sauf :
- Les nobles provençaux ayant prêtés allégeance au comte de Provence.
- Les anciens comtes de Provence ayant fief en terres provençales.
- Les ordres militaires signataires du traité de reconnaissance avec le Comté de Provence.
- Les officiers de l’armée provençale sur ordre du capitaine du comté de Provence.

III. Les armées sont formées sur ordonnance exclusive de l'Etat-Major.

IV. Tout groupe armé étranger devra être démantelé avant son entrée sur le sol provençal ou dans les 12 heures aprés réception du courrier des forces de police

V. Tout contrevenant sera jugé pour haute trahison envers la Provence.