Château d'Aix
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MessageSujet: Accès au BRL   Accès au BRL Empty12/08/07, 06:21 pm

Puisqu'un bureau de révision les lois a été crée, ne serait-il pas judicieux que le peuple provençal y ai au moins accès en lecture?

Cela lui permettrait de se tenir à jour sur les lois suceptibles de changer, et éventuellement, de soumettre ici-même ses idées sur les changements à apporter à une loi en cours de révision.
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Jerminel
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty12/08/07, 06:39 pm

Qui a accès à ce bureau ?

c'est une comission ?
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty12/08/07, 07:00 pm

alors en effet c'est une sorte de commission mais permanente elle est composé du batonnier de provence, un avocat en exercice, ainsi qu'un membre de la CSMAO...les loys de ce comté sont mises à jour une fois tout les 36 du mois, ce bureau a été crée pour cela !
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty13/08/07, 12:13 pm

La CSMAO n'a pas été consultée sur ce "BRL" et encore moins sur le fait qu'un de ses membres se doivent d'y siéger. La CSMAO n'enverra aucun représentant au BRL.
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty13/08/07, 12:16 pm

il s'agit de traité des loys de provence et non celle du marquisat, si aucun membre de la CSMAO n'y siège, je ne vois pas alors l'interet que la provence aurait à rester dans un marquisat, et de sièger à quelqconque commission !!
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty13/08/07, 12:26 pm

Il me parait normal de consulter la CSMAO lorsqu'un projet de loy provençale traite d'elle. La Provence, en acceptant de se rattacher au MAO, est entré dans un cadre comportant des institutions. Passer outre ses institutions pourrait, en caricaturant le trait, passer pour de la trahison envers le Marquisat. La méthode employée ici est fort critiquable, même si le but est louable. De plus, je ne vois pas l'intérêt de créer un énième organe pour assurer une fonction que la CSMAO serait très à même de remplir. Enfin, la composition même de ce "BRL" est criticable.

Il n'y a pas lieu ici de monter cette discussion en polémique mais simplement de souligner le manque flagrant de politesse de la Provence de ne pas avoir consulté le MAO pour un projet qui le concernait ainsi que ses institutions.
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty13/08/07, 12:37 pm

la suite en salle d'audience !!
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty13/08/07, 12:53 pm

Alors je demande audience afin d' avoir une reponse a ma demande.

Merci.
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty13/08/07, 12:55 pm

je crée la salle et je suis à vous !
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty13/08/07, 01:01 pm

je vous attend Migrateur ;)
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty13/08/07, 04:44 pm

Messire Pitouf, je voulais juste signaler que Deubs est au Conseil et à la CSMAO et qu'il n'était pas contre ce projet.
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty14/08/07, 08:51 am

merci heulynn, ca va que je suis un partisan de la transparence, ca pourrait etre considere comme haute trahison ces divulgations....


regarda Heulynn et lui sourit:

Faut croire que j'ai pas les memes visions que le president....
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Heulynn
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty14/08/07, 11:53 am

Sourit à Deubsounet...et lui murmure :

En même temps, qui a les mêmes que lui ? ;)
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty14/08/07, 12:02 pm

Ayant apperçu Heulynn, Pitouf ne put s'empêcher de bailler... Cependant, ayant reçu les assurances qu'il demandait de la part du Comte, il sortit et s'éloigna de cette basse-cour.
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty14/08/07, 02:54 pm

Messir Pitouf, je ne sais pas si notre comte vous a invité à participer en salle d'audience, mais je serais ravi de vous y voir pour développer vos idées concernant le BRL.
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty14/08/07, 03:11 pm

J'ai eu audience avec le Comte et lui ai affirmé lui proposé un projet ayant le but peu ou prou du BRL une fois le cadre et les statuts du Marquisat mis en place.
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MessageSujet: Re: Accès au BRL   Accès au BRL Empty14/08/07, 03:23 pm

travaillons donc sur le marquisat et adaptons ensuite, dans l'immédiat le Comté passe et passera pendant mon mandat toujours avant !
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