Impôt comtal

Sujet: Impôt comtal 03/12/06, 12:54 pm

Dernière mise à jour du texte : 10 octobre 1455.
Par : Cédric Von Valendras, dit "Snake84". Porte-parole comtal sous Hersende de Brotel, dite "Hersende".

Citation :

Suite à la votation populaire ayant vu le oui l'emporter, un nouveau décret, portant sur l'impôt comtal et abrogeant le décret du feu conseil Shivou, a été promulgué:

Citation :: A compter du lundi 4 décembre de l'an de grâce 1454, un impôt comtal de 8 écus par champ ou élevage possédé sera prélevé tous les 15 jours.

En voici les différentes modalités:
l'impôt est levé et perçu par les maires par le biais du "prélèvement automatique".
les maires ont un devoir de communication auprès de leurs admnistrés: un message concernant la levée d'impôt devra être affichée à la mairie.
chaque mairie, en dédommagement de la charge de travail et des frais occasionnés, conserve 20% du montant des taxes perçues.
le lundi suivant le premier jour de prélèvement, les maires posteront au Conseil des bourgmestres une capture d'écran rendant compte des recettes des impôts de la semaine écoulée.
le lendemain, le CaC met en vente sur la foire comtale des marchandises à un prix correspondant aux 80% restants (-50 écus + le prix des marchandises au tarif normal).
le maire achète les marchandises en question et poste au Conseil des bourgmestres la preuve de son achat.
en cas de suspension de l'impôt comtal, les maires pousuivront le recouvrement de l'impôt durant les 15 jours qui suivent le jour de la dernière levée.

Pour toute information supplémentaire ou pour tout réclamation, merci de vous adresser au Conseil dans la Salle des Doléances.

Posté le 3 décembre 1454.

Sujet: Re: Impôt comtal 10/10/07, 09:24 am

Citation :: Suite à la consultation populaire sur la réforme de la répartition de l'impôt et à l'enquête sur les artisans qui en a découlé,
en raison de l'amélioration des finances du Comté et dans le but de soulager les charges des Provençaux, le Conseil Comtal a adopté les mesures suivantes :

à partir de la quinzaine de prélèvement commençant le lundi 10 septembre, le montant de l'impôt par champ et élevage sera baissé à 7 écus par quinzaine.
Le règlement de l'impôt par les mairies sera effectué une fois par quinzaine selon un calendrier fixé par le CaC. Les bourgmestres devront fournir une capture d'écran des montants perçus au cours des deux semaines de prélèvement (faute de quoi la mairie devra régler l'impôt sur la base des statistiques fournies au Bailli)
Le mode de paiement par les mairies restera inchangé
Une déduction de 40 écus par mois sera accordé comme actuellement aux mairies pour compenser leurs frais d'embauche de fonctionnaire pour la perception de l'impôt.