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Snake84
Personnage mort.
Personnage mort.
Snake84


Nombre d'interventions : 9346
Date d'inscription : 30/01/2006

Feuille de personnage
Nom: Von Valendras
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : Lantosque

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MessageSujet: [Informations comtales] Textes juridiques   [Informations comtales] Textes juridiques Empty27/10/07, 03:47 am

I. Introduction

Salutations à vous provençaux. Voici la nouvelle version d'affichage condensé des textes en vigueur en Provence.
L'avantage non négligeable, est de pouvoir, en un coup d'oeil, connaître le sujet des textes en vigueur actuellement, leur date de dernière mise à jour et d'avoir le lien direct vers le texte qui vous interesse.

En espérant que cela satisfera aussi bien nos gens que les étrangers.
N'oubliez pas que nul n'est au dessus des lois.

[ DERNIERE MISE A JOUR : 5 avril 1456]

**************************************************************

II. Loys provençales

[+] Codex. (06.11.1455)
[+] Impôt comtal. (04.01.1456)
[+] Promotion de la voie de l'église et de l'armée. (03.11.1455)
[+] Reconnaissance des ordres allégeants. (06.11.1455)
[+] Reconnaissance des ordres étrangers. (11.11.1455)
[+] Reconnaissance des ordres nobles. (11.11.1455)
[+] Salaire des mineurs. (03.12.1454)
[+] Salaire minimum comtal. (19.11.1454)
[+] Sécurité du territoire provençal. (09.01.1456)

III. Décrets

[+] Don de Grans à l'Ordre du Phœnix Provençal. (03.02.1456)
[+] Prêt à Draguignan. (06.02.1456)

IV. Institutions provençales

[+] Banque comtale. (31.12.1455)
[+] Barreau. (26.07.1455)
[+] Comité des cigales. (13.08.1455)
[+] Conseil comtal (26.08.1455)
[+] Garde comtale. (22.07.1455)
[+] Marechaussée. (06.11.1455)
[+] Ordre de la Croix Provençale. (21.09.1455)
[+] Ost provençale. (10.09.1455)
[+] Parlement de Provence. (07.05.1455)
[+] Police provençale. (06.11.1455)

V. Fonctions comtales

[+] Chancelier-doyen (30.08.1455)
[+] Connétable. (17.09.1455)
[+] Greffier de justice. (14.07.1455)
[+] Intendant de village. (06.11.1455)

VI. Traités

[+] Alliance avec la Bretagne. (17.10.1455)
[+] Alliance et coopération avec le Lyonnais-Dauphiné. (25.09.1455)
[+] Concordat de Provence. (14.08.1455)
[+] Coopération judiciaire avec l'Aragon. (07.12.1454)
[+] Coopération judiciaire avec le Berry. (14.08.1455
[+] Coopération judiciaire avec les Flandres. (07.01.1456)
[+] Coopération judiciaire avec le Languedoc. (06.10.1454)
[+] Coopération judiciaire avec le Lyonnais-dauphiné. (07.06.1455)
[+] Coopération judiciaire avec le Maine. (16.10.1454)
[+] Coopération judiciaire avec Milan. (24.10.1455)
[+] Coopération judiciaire avec la Savoie. (23.07.1455)
[+] Entente avec le Bourbonnais-auvergne. (24.10.1454)
[+] Entente avec Milan. (09.11.1455)
[+] Partenariat avec le château Beau-Teint. (26.01.1456)
[+] Reconnaissance de l'Ordre du Phoenix Provençal. (20.12.1455)
[+] Reconnaissance de l'Ordo Sancti Georgii. (20.12.1455)
[+] Coopération Judiciaire avec Modène(25.03.56)

VII. Arrêtés municipaux

[+] Validité des décrets municipaux. (27.04.1454)
[+] Aix-en-Provence (09.11.1455)
[+] Arles. (09.11.1455)
[+] Brignoles. (12.11.1455)
[+] Draguignan. (14.01.1456)
[+] Forcalquier. (23.11.1455)
[+] Marseille. (09.11.1455)
[+] Toulon. (23.11.1455)
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MessageSujet: Re: [Informations comtales] Textes juridiques   [Informations comtales] Textes juridiques Empty01/05/10, 12:17 am

[ DERNIÈRE MISE A JOUR : En cours de mise à jour]


Loys provençales

[+] Impôt comtal - 04 janvier 1456 -
[+] Prêt étudiant, voie de l'église ou de l'armée - 02 février 1456 -
[+] Sécurité du Territoire Provençal - 01 mai 1458 -
[+]
[+]
[+]

Institutions provençales

[+] Maréchaussée et Police provençale - 18 avril 1458 -
[+]
[+]
[+]
[+]
[+]


Fonctions comtales

[+]
[+]
[+]
[+]
[+]
[+]


Traités

[+] Amitié avec le royaume de Valence - 05 mai 1458 -
[+] Statut des ambassadeurs avec le duché d'Anjou - 05 mai 1458 -
[+]
[+]
[+]
[+]


Décrets

[+]
[+]
[+]
[+]
[+]
[+]


Arrêtés municipaux

[+]
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