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 Police provençale

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Snake84
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Snake84

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Nom: Von Valendras
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Fief : Lantosque

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MessageSujet: Police provençale   Police provençale EmptyMar 06 Nov 2007, 04:29

Dernière mise à jour du texte : 06 novembre 1455.
Par : Cédric Von Valendras, dit "Snake84". Porte-parole comtal sous Hersende de Brotel, dite "Hersende".

Citation :
La police provençale


Article 1 – Composition des Unités de Police Provençale

1. Chaque unité de la police provençale se compose de 3 à 5 membres:
> Un lieutenant
> Deux sergents
> 1 ou 2 auxiliaires de police sont conseillés en cas d'absence d'un sergent ou du lieutenant, afin de palier à cette absence.

1.1 Un des officiers (sergent ou auxilliaire) sera désigné par son lieutenant comme son adjoint. Ce dernier aide le lieutenant dans les charges quotidiennes et est préposé à le remplacer en cas d'absence ou de démission.

2. Chaque membre des forces est nommé et est révocable par le lieutenant. Le prévôt à toute autorité pour révoquer le lieutenant ou l'un de ses officiers.


Article 2 – Tâches des Unités de la Police Provençale

1. Le Lieutenant est responsable de l’organisation de son unité et de la coordination des agents sous son commandement, ainsi que du bureau de Police auquel il est affecté.
Il est également responsable devant le prévôt de l’organisation de la défense de la ville.
Diverses autres fonctions laissées à la discrétion du prévôt lui sont également dévolues.

2. Les sergents de police ont deux affectations précises : contrôle du marché et contrôle des embauches.

3. La défense de la cité est une tâche essentielle des unités de Police. Cette tâche est de la responsabilité de tous les membres des unités de Police. Le lieutenant a en charge l’établissement des tours de garde.

4. Les auxiliaires de Police sont sous le commandement du Lieutenant. En cas d’absence du Lieutenant, ils devront, comme les autres sergents suivre les consignes de son adjoint ou le cas échéant du sergent qui le remplace.

5. Le Lieutenant décide de quoi s'occupent les auxiliaires, ils ne peuvent s'occuper eux même d'affaire du marché et de l'emploi que si les sergents respectivement affectés à ces activités sont absents.

6. Les Auxiliaires peuvent également être chefs maréchaux et s’occuper d’autres fonctions sur demande du lieutenant.

7. Tout nouvel arrivant dans la police provençale, quel que soit son grade devra suivre un stage de formation.

Article 3 – Absences

1. En cas d’absence du Lieutenant, il sera remplacé par son adjoint ou par le sergent ou auxiliaire qu’il a choisis pour cette tâche.

2. En cas d’absence d’un sergent, le lieutenant lui choisira un remplaçant. Il pourra s’agir d’un auxiliaire ou d'un autre sergent qui cumulerait les charges ou de lui-même.

Article 4 – Rémunérations et Primes

1. Les lieutenants et sergents, pourront toucher une prime, si leurs états de service sont satisfaisants. Cette satisfaction est laissé au jugement du prévôt.

2. Les auxiliaires ne touchent aucune prime ni rémunération en dehors de leur salaire de chef maréchaux.

Article 5 – Fautes

Deux types de fautes sont à distinguer :
- la faute simple constituée par les erreurs involontairement commises. Le fautif est présumé avoir agi involontairement.

- la faute lourde constituée par toute erreur délibérément commise, Le caractère délibéré doit être établi par des preuves.

Article 6 – Sanctions

1) Une échelle de sanctions répond aux différentes fautes commises :
- Avertissement : en cas de faute simple
- Blâme : en cas de faute lourde ou suite à deux avertissements
- Mise à pied : suite à deux blâmes
- Renvoi : Au-delà de deux blâmes, ce renvoi étant assorti d'une impossibilité de s'engager à nouveau dans la police et la maréchaussée durant une période de 6 mois

2) L'échelle de sanction peut être cependant contournée dans une hypothèse précise. En cas de condamnation par une juridiction marquisale ou provençale, un renvoi est automatiquement prononcé.
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