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 [Journal] Votes du conseil comtal

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polumo!
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mar 15 Avr 2008, 19:50

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dimars quinze de Abril Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

Les mesures contre Kinna et Heulynn ont été adoptées par lo Conseu de Còm dont voici le détail du vote.
Le discours du Marquis se passe ici, mais voici copie du document pour les personnes ne pouvant faire le déplacement ;


Citation :
Annonce concernant les cas Kinna et Heulynn.

Les autorités provençales ont décidé de ne pas poursuivre Kinna et Heulynn pour les faits reprochés concernant le barrage militaire forcé à Arles et les serments qu'elles avaient prononcé auprès de l'Empereur Longjohnsilver Ier, en s'engageant au sein de la Cour Suprême Impérial.

Néanmoins, plusieurs mesures sont prises à leurs encontres :

- Interdiction d'exercer toutes fonctions marquisales, comtales, communales ou toute autre activité que le conseil comtal estimera discrétionnairement comme activité inhérente au fonctionnement de la Provence et du Marquisat, sous peine de poursuites pour Haute-Trahison.
- Que toute personne employant Kinna et Heulynn pour exercer les fonctions précitées sera poursuivie pour Haute-Trahison.
- Que toute tête de liste qui intègrera Kinna et Heulynn au sein d'une liste pour les élections comtales, peu importe si les places sont éligibles ou non, sera poursuivie pour Haute-Trahison

Cette mesure est à durée indéterminée et ne peut être enlevée que sous accord conjoint du Comte Illustre de Provence et du Marquis des Alpes Occidentales.

Les autorités provençales et Marquisales rappellent que preter serment auprès d'un Souverain étranger et travailler pour une institution impériale font partie de ces actes qui menacent l'indépendance provençale. Que les prochains cas avérés de trahison envers la Provence et le Marquisat des Alpes Occidentales pourront voir application du décret sur la Félonie à la provence, pouvant entrainer un bannissement du pays.


Citation :
[Statut] Adopté à l'unanimité des votants.
[Temps] 54 H et 33 minutes.

[Pour] 9 voix.
[Contre] 0 voix.
[Absents] Jasdes, Caudelence, LouisNapoléon (absence prevue pour ce dernier)
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polumo!
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mer 16 Avr 2008, 14:33

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dimecres setze de Abril Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

Le plan sensé accroitre fortement la croissance économique d'Aìs vient d'etre voté et accepté par le conseil comtal.

Voici pour les personnes intérréssées le détail de ce plan

Citation :
Plan de financement pour le développement d'Aix

Afin de développer la capitale de Provence et d'en faire une ville dynamique et compétitive, un appel est lancé aux Provençaux désireux de s'installer à Aix.


I) Plan de financement des primo-arrivants
Afin de soutenir cette démarche d'installation, un plan de financement a été élaboré pour les premières personnes. Cette aide concernera :
- les 6 premiers paysans souhaitant acquérir un champ de blé
- les 6 premiers paysans souhaitant acquérir un champ de maïs
- les 6 premiers paysans souhaitant acquérir un élevage de cochons
- les 6 premiers paysans souhaitant acquérir un élevage de moutons
- les 6 premiers paysans souhaitant acquérir un élevage de vaches
- les 3 premiers artisans souhaitant acquérir une menuiserie
- les 3 premiers artisans souhaitant acquérir une boucherie
- les 3 premiers artisans souhaitant acquérir une forge
- les 3 premiers artisans souhaitant acquérir un moulin
- les 3 premiers artisans souhaitant acquérir une boulangerie


1) Aide du comté
Le comté s'engage à offrir une subvention de :
- 200 écus + 1 grande échelle aux cultivateurs de blé
- 200 écus + 1 grande échelle aux cultivateurs de maïs
- 200 écus + 1 petite échelle aux éleveurs de cochons
- 250 écus + 1 petite échelle aux éleveurs de moutons
- 250 écus + 1 petite échelle aux éleveurs de vaches
- 200 écus + 1 grande échelle aux artisans


2) Aide de la mairie d'origine
Les paysans et artisans déménageant seront aidés par la mairie de leur village d'origine à hauteur de 100 écus.

En contrepartie,
- les villes forestières se verront autorisées à mettre en vente à Aix ? stères de bois à ? écus le stère
- les villes côtières se verront autorisées à mettre en vente à Aix ? poissions à ? écus le poisson
- les villes fruitières se verront autorisées à mettre en vente à Aix ? à ? écu le fruit
Afin d'éviter les frais de Marchand Ambulant, la CaC rachète à chaque mairie à concurrence de 100 écus par paysan aidé les denrées des villes productrices de bois, poissons et fruits et la mairie met celles-ci en vente sur le marché d'Aix.


3) Aide de la mairie d'Aix
Elle se fera sous deux formes.
- fourniture du premier couteau et du premier seau à 1 écu pour les éleveurs
- fourniture de semences (blé ou maïs) à 1 écu le sac pour les cultivateurs



II) Engagement de la banque comtale
Cette proposition concerne
- les primo-arrivants
- les personnes s'installant hors du plan concernant les primo-arrivants

Ces personnes désireuses de s'installer à Aix pourront bénéficier de prêts à hauteur de 500 écus maximum auprès de la Banque comtale.
Celle-ci s'engage à ne pas facturer d'intérêts aux emprunteurs nouvellement aixois.


A cet égard, les modalités de prêt ont été adaptées à la situation aixoise :
a) L'emprunteur devra pouver qu'il réside à Aix. Il devra présenter un casier vierge.
Il doit recevoir le parrainage du Consol.

b) Si l'emprunteur désire acquérir un champ, il devra posséder :
- 30 écus pour un champ de blé
- 30 écus pour un champ de maïs
- 80 écus pour un élevage de cochons
- 80 écus pour un élevage de moutons
- 80 écus pour un élevage de vaches

c) Si l'emprunteur désire acquérir une échoppe, il devra être vêtu de braies, d'une chemise et avoir mis des chausses et en outre posséder :
- 150 écus pour une boucherie
- 150 écus pour une boulangerie
- 150 écus pour un moulin
- 80 écus pour une forge
- 80 écus pour un atelier de couture
- 55 écus pour une menuiserie

d) L'échéancier de remboursement demeure le même que celui des emprunteurs classiques.



III) L'impôt comtal
La ville d'Aix n'est pas soumise à l'impôt.


Pour tous les détails, vous etes priés d'attendre un petit peu que les mairies qui collaborent se déclarent et que le Baile Ysabelle Leroy se déplace dans ces villes.

Citation :
[Statut] Adopté à l'unanimité des votants.
[Temps] 30H et 50 minutes.

[Pour] 12 voix.
[Contre] 0 voix.
[Absents] Aucun
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Ven 25 Avr 2008, 21:12

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Divendres vin e cinq de Abril Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

A la question du Baroùn de Merindol, Farok da Pazzi, concernant une reconnaissance comtale du culte vaudois comme le prevoit le Concordat, Lou Conseu de Còm a statué. La demande est rejetée.


Citation :
[Statut]
[Temps] un peu plus de 24 H car le PP dort la nuit

[Pour] 2 voix
[Contre] 9 voix
[Absents]
Francuski
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mar 29 Avr 2008, 18:29

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dimars vin e noù de Abril Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

A la demande des dirigeants du mouvement Op!, et sur accord de lou Conseu de Còm, l'argent versé pour, feu, la liste MRP a été transferé vers les demandeurs.


Citation :
[Statut] Approuvé à la majorité qualifiée
[Temps] 72H de vote plus quelques heures de bla bla

[Pour] 9 voix
[Contre] 2 voix
[Absents]
Caudelence
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Sam 03 Mai 2008, 16:23

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dissabte très de Mai Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

A la demande de certains conseillers et suite à l'ambiance désastreuse, et au travail jugé baclé de la présidente du parlement, lou Conseu de Còm a statué sur son remerciement.
La réponse est négative, Palombe reste présidente du Parlement.

Citation :
[Statut] Rejeté
[Temps] Entre 48 et 72H (horaire spécial du au 1er mai)

[Pour] 7 voix
[Contre] 5 voix
[Absent] Aucun
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Jeu 08 Mai 2008, 07:11

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dijous Uech de Mai Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

A la question posé par le Còm sur l'extansion de la mesure des coffres forts à Aìs, la réponse est positive.


Citation :
[Statut] Accepté à l'unanimité des votants
[Temps] Plus de 48H le temps de me lever

[Pour] 10 voix
[Contre] 0 voix
[Absent] Caudelence, Fumseck

Voici le texte qui remplace l'ancien

Citation :

Des Coffres forts comtaux, mis à la disposition des Mairies.



En vue de sécuriser les liquidités des sept Mairies de Provence, le Comté s'engage à mettre à disposition certains de ses coffres afin que les mairies puissent y déposer une partie de leurs fonds.

Le Comté s'engage par l'intermédiaire du Commissaire au Commerce :

- A ne prélever sous aucun prétexte cet argent sauf si le maire qui en est propriétaire signe un accord écrit.

- A tenir régulièrement informés les maires du solde contenu dans ces coffres.

- A émettre un bulletin adressé au maire concerné, pour tout mouvement sur ce compte.

- A restituer tout ou une partie de cet argent selon la demande du maire dans un délai de 48 heures maximum.

De leurs cotés, les mairies et leurs maires s'engagent :

- A tenir au sein de leur mairie un historique détaillé de tous les bulletins émis par le Commissaire au Commerce. Cet historique sera d'au minimum 6 mois.

L'utilisation de ces coffres est tout à fait facultative et ne dépend que du bon vouloir du maire en place.
Seule le maire en place et démocratiquement élu ou ayant pris la mairie sur demande du Conseil pourra retirer l'argent placé dans ces coffres.

Fait à Aix le 08/05/1456
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mer 14 Mai 2008, 13:01

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dimècres Catòrze de Mai Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Il advient désormais au Procuraire de Prouvènço de juger de la recevabilité des plaintes.
Il pourra déléguer sa tâche au Prevost dei marescai, comme le pouvait, auparavant, l'assissant au prevot .
Ce dernier poste ne sera donc plus pourvu.

Citation :
[Statut] Adopté à l'unanimité des votants
[Temps] 48H et 5 minutes

[Pour] 10 voix
[Contre] 0 voix
[Absent]Tiftif et Thranduil
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mer 14 Mai 2008, 17:10

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dimècres Catòrze de Mai Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

La menace impériale pesant sur notre indépendance semble etre bien moindre, c'est pourquoi, dans le cadre du decret du 24 mars 1456, lou Conseu de Còm de Ludovi de Sabran a modifié le quatrième point.

Citation :
Prouvènço!

Malgré une apparente baisse d'hostilité envers notre indépendance, lou Marchese e lou Prouvènço sont toujours menacés.


C'est pourquoi, la fermeture des frontières reste effective.
Ainsi, nous rappelons que les personnes empruntant le chemin vers Arles, Avignoun et Draguignan sont priées, sous peine de mise en procès, de faire la demande auprès du Centre de Sécurité Territorial Provençal (par ici) d'un laisser passer

Ce décret faisant loi, le cumul revient sous le coup de la proposition du 6 avril 1456, l'autorisant sous le regard de la population qui peut émettre un avis défavorable.



Datat et Segelat à Aìs lo Onze de Mai de Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis
Per lo Còm Ludovi de Sabran


Citation :
[Statut] Adopté à l'unanimité des votants
[Temps] 72H et 40 minutes

[Pour] 9 voix
[Contre] 0 voix
[Absent]Thranduil, Elyouf, Farok
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mer 21 Mai 2008, 19:01

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dimècres Vin e un de Mai Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

Adopté à la majorité qualifiée, la proposition faisant que le Parlement de Provence ferme ses portes est effective.
A compter de ce jour et pour 20 jours, l'institution sera au coeur des débats du conseil qui souhaite lui donner un enième nouveau souffle.

Citation :
[Statut] Adopté à la majorité qualifiée
[Temps] 19 heures (un record)

[Pour] 11 voix
[Contre] 1 voix
[Absent]Aucun
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mar 27 Mai 2008, 07:19

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dimars Vin e sete de Mai Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

Premier pas vers une réforme de l'armée, l'article III de l'actuelle charte armée, concernant la hiérarchie militaire a été modifiée, notament à cause des nominations non qualifiées (au vu du dit article) aux postes de Connétable et de Capitaine.
Le texte vous sera présenté sous peu

Citation :
[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 72H

[Pour] 8 voix
[Contre] 3 voix
[Absent]Fumseck
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Dim 08 Juin 2008, 16:26

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dimenge Uech de Junh Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Lou Conseu de Còm vient de valider l'apposition du scel comtal sur le traité d' Entente entre la République de Genes et les autorités Comtales et Marquisales de Provence.


Citation :
[Statut] Adopté à la majorité qualifiée
[Temps] 48H

[Pour] 9 voix
[Contre]1 voix
[Absent]Tiftif Elyouf
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Lun 09 Juin 2008, 14:55

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Diluns Nou de Junh Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Lou Conseu de Còm vient d'accepter avec une majorité écrasante les nouveaux statuts de l'ost de Prouvenço.
Ceux-ci entrent en vigueur dès affichage, une cérémonie est d'ailleurs en cours sur la plaço d'Aìs pour la nomination du Generau.


Citation :
[Statut] Adopté à la majorité qualifiée
[Temps] 72H

[Pour] 11 voix
[Contre]0 voix
[Absent]Farok

Les textes sont déja classés, ils ne passent pas dans leur entièreté sur la même pas
Ils sont consultables ici
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Lun 16 Juin 2008, 19:41

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Diluns Setze de Junh Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

Après la réforme de l'armée il y a peu, avec la réalisation de la désormais Generau et du Commandeur du Sud, c'est au tour de la maréchaussée et de la police Provençale de changer ses statuts.


Citation :
[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 72H

[Pour] 8 voix
[Contre]1 voix
[Absent]Farok, Funnyjock, Tiftif

Citation :
Statuts de la police et de la Maréchaussée provençale

Article 1 – Organisation de la police Provençale

1.1 Composition de la prévôté :
- Le Comte illustre est le chef suprême de la police provençale.
- Le Prévôt est son délégué et est le responsable de la police et de la maréchaussée du comté. Le Prévôt peut se faire assister par un secrétaire qu'il désigne (voir 2.1.1)
- Dans chaque ville, le bureau de police se compose de 3 à 5 membres : 1 lieutenant, 2 sergents et 0 à 2 auxiliaire(s). Le lieutenant devra se choisir un adjoint parmi les autres membres du bureau (voir 2.2.)

1.2 Organisation pratique
- Chaque membre de ces forces est nommé et est révocable par son supérieur hiérarchique direct, de qui il reçoit ses ordres. Le Prévôt à toute autorité pour révoquer tout membre de la police provençale
- Les lieutenants et sergents de la police ont accès aux casiers judiciaires comtaux
- Tout nouvel arrivant dans la police provençale, quel que soit son grade devra suivre un stage de formation au « Centre de Formation de la Police Provençale ». Il ne deviendra officiellement membre de la police qu'à l'issue de ce stage, en prêtant serment lors de la remise du diplôme attestant sa formation
- Tout officier de police devra respecter le dit serment sous peine de condamnation pour trahison ou haute trahison selon la gravité du cas

Article 2 – Répartition des tâches

2.1. Prévôt
- Le Prévôt coordonne la maréchaussée et la police provençale.
- Le Prévôt envoie les offres d'emplois aux chefs maréchaux, passe les offres d'emplois pour les maréchaux après acceptation du chef maréchal et paie les maréchaux et les chefs maréchaux.

2.1.1 Secrétaire du prévôt
- Le poste de secrétaire du Prévôt est facultatif, c'est à ce dernier de choisir de prendre ou non un secrétaire.
- Les prérogatives du secrétaire sont laissées à la discrétion du Prévôt. Parmi ses charges on retrouve traditionnellement :
> Coordonner les actions de la prévôté (vérification de la mise à jour des effectifs, contact avec les unités de police locales etc.)
> Veiller au bon ordre du secrétariat de la prévôté
> Veiller à ce que les chefs maréchaux postent bien la liste des maréchaux
> Envoyer le courrier aux maréchaux de toutes les villes.
> Veiller à ce que les lieutenants rendent un planning de défense pour la semaine en temps et heure.

2.2 Lieutenants :
2.2.1. : Charges du lieutenant :
2.2.1.1 : Localement :
> Organisation de l’unité de police de sa ville
> Coordination des agents sous son commandement
> Gestion du bureau de police auquel il est affecté.
2.2.1.2. : A la Prévôté :
> Rédaction d’un rapport hebdomadaire au Prévôt
> Mise à jour régulière des mains courantes
> Mise à jour régulière de la liste des effectifs dans le poste prévu à cet effet au secrétariat de la prévôté.
2.2.1.3. : Sur la maréchaussée :
> Organisation de la défense de leur ville.
> Vérification quotidienne que la liste des maréchaux est bien postée chaque jour à une heure raisonnable par le chef maréchal qui défend.
> Organisation du planning de la défense pour la semaine, à poster au lieu adéquat le dimanche avant 18 heures.
> Défense régulière de la ville comme Chef-maréchal.
La liste des charges ci dessus n'est pas exhaustive : d'autres tâches peuvent être confiées aux lieutenant (effectuer les demandes de prime par exemple)

2.2.1 Adjoint du lieutenant
- Le lieutenant, en accord avec le Prévôt, devra se choisir un adjoint parmi les sergents ou auxiliaires du bureau de police dans la limite des effectifs cités dans l'article 1.1
- Les charges de l’adjoint sont légères :
> Il remplace le lieutenant en cas d’absence de celui-ci.
> Il aide le lieutenant dans les charges quotidiennes.

2.3. : Sergents
2.3.1. : Fonction :
- Chaque poste de police comprend deux sergents :
> Le sergent à l’embauche/au marché du travail
> Le sergent au marché des denrées.
- Un des sergents peut être choisi comme adjoint du lieutenant.
2.3.2. : Charges :
- Surveillance quotidienne de son secteur et suivi des dossiers
- Rapport quotidien au lieutenant sur l’évolution des affaires traitées.
- Défense régulière de la ville comme Chef-maréchal.

2.4. : Auxiliaires :
2.4.1. : Fonction :
- La fonction d’auxiliaire est facultative, c’est au lieutenant de décider s’il souhaite avoir des auxiliaires.
- Le lieutenant pourra choisir jusqu’à deux auxiliaires pour son unité, ils sont sous son commandement direct.
- Un des auxiliaires peut être choisi comme adjoint du lieutenant.
- Les auxiliaires, à l'issue de leur stage de formation, sont également assermentés

2.4.1. : Charges :
- Défense régulière de la ville comme Chef-maréchal.
- Rapport régulier au lieutenant sur son travail.
- Les auxiliaires ne peuvent s'occuper eux même d'affaires relevant des attributions relevant du sergent au marché des denrées et du sergent aux embauches que si les sergents respectivement affectés à ces activités sont absents.
- Les autres prérogatives des auxiliaires sont laissées à la discrétion du lieutenant.

2.5. : Chefs-maréchaux :
- Le chef-maréchal change tous les jours. Il est pour une journée le chef des maréchaux qui défendent sa ville.
- Le chef-maréchal doit poster la liste des maréchaux à l'endroit réservé à cet effet avant 22 heures. Sauf ordre contraire il est de son devoir de contacter les maréchaux et de leur transférer un courrier qui lui sera transmis.

Article 3 – Absences et démissions
- En cas d’absence du lieutenant, il sera remplacé par son adjoint ou à défaut par le sergent ou auxiliaire qu’il a choisi pour cette tâche.
- En cas d’absence d’un sergent, le lieutenant lui choisira un remplaçant. Il pourra s’agir d’un auxiliaire, d'un autre sergent qui cumulerait les charges ou de lui-même.
- Toute absence devra être signalée au secrétariat de la prévôté dans le poste réservé à cet effet au moins une semaine avant le début du congé.
- Toute démission devra, de même, être signalée au moins une semaine à l'avance dans réservé à cet effet

Article 4 – Rémunérations et Primes
- Les lieutenants et sergents pourront toucher une prime, si leurs états de service sont satisfaisants. Cette satisfaction est laissée au jugement du Prévôt.
- Les auxiliaires après obtention de leur diplôme peuvent également prétendre à une prime dans les mêmes conditions que ci-dessus

Article 4 – Sanctions :
Chaque membre de la police peut être révoqué en fonction des dispositions de l'article 1.2

4.1. : Des fautes :
- la faute simple constituée par les erreurs involontairement commises. Le fautif est présumé avoir agi involontairement.
- la faute lourde constituée par toute erreur délibérément commise, dont le caractère délibéré doit être établi par des preuves.

4.2. : Fautes spécifiques au chef-maréchal :
- Ne pas signaler dans le bureau prévu à cet effet la liste des maréchaux dans le respect du présent décret.
- Dissoudre son groupe avant que le Prévôt ne paie.
- Ignorer la convocation du Prévôt
- Répondre à la convocation mais ne pas défendre la ville.
- Ne pas respecter les fourchettes d'heures fixées par le Prévôt en exercice en concertation avec les lieutenants et qui figurent à la Prévôté

4.3. : Des sanctions :
- Une échelle de sanctions répond aux différentes fautes commises :
> Avertissement : en cas de faute simple
> Blâme : en cas de faute lourde ou suite à deux avertissements
> Mise à pied : suite à deux blâmes
> Renvoi : Au-delà de deux blâmes, ce renvoi étant assorti d'une impossibilité de s'engager à nouveau dans la police et la maréchaussée durant une période de 6 mois
- L'échelle de sanction peut être cependant contournée dans une hypothèse précise. En cas de condamnation par une juridiction marquisale ou provençale, un renvoi est automatiquement prononcé.
- Un défaut de surveillance aboutissant à la prise d'une mairie peut être passible d'une accusation pour trahison

Et serment que les policiers prêteront :

Citation :
Moi, [NOM]de [VILLE] m'engage sur mon honneur, à servir le comté de Provence dans les forces de police. Je m'engage à respecter ma hiérarchie, ses ordres, les statuts de la police et l'ensemble des lois provençales. Je devrai signaler mes absences au moins une semaine à l'avance et ne pourrai démissionner qu'après en avoir averti ma hiérarchie par courrier une semaine à l'avance. La rupture de ce serment pourra conduire à un procès pour trahison ou haute trahison selon la gravité.
[NOM], Aix, le [DATE]
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Ven 20 Juin 2008, 19:53

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Divendres Vin de Junh Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Acceptée à la majorité, les douaniers se voient dès ce jour proposés une prime mensuele de deux fruits.
Celle-ci s'inscrit dans le cadre de la reconnaissance apportée au travail contraignant qu'ils effectuent chaque jour.

Citation :
[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48H

[Pour] 7 voix
[Contre]2 voix
[Absent]Elyouf, Funnyjock, Tiftif


Dernière édition par polumo! le Ven 20 Juin 2008, 19:55, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Ven 20 Juin 2008, 19:55

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Divendres Vin de Junh Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Acceptée à la majorité, les Chefs Maréchaux se voient dès ce jour augmentés.
Leur salaire passe dorénavant et dès demain à 21 écus au lieu des 19 écus jusqu'à lors.
Celle revalorisation s'inscrit dans le cadre de la reconnaissance apportée au travail contraignant qu'ils effectuent chaque jour.

Citation :
[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48H

[Pour] 8 voix
[Contre]2 voix
[Absent]Elyouf, Funnyjock
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mar 01 Juil 2008, 21:01

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Hier, Dimars trenta de Junh Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Après quatre votes, dont un illégal stoppé entre temps, concernant une aide à la Capitale, un renoncement de la part du Cònsol concerné, lo Conseu de Còm s'est mis d'accord, au bout de plusieurs jours sur la position a adopté.

Lou Conseu de Còm accorde donc un pret de 1000 écus ainsi qu'un don de 1000 écus à la ciutat d'Aìs.
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mar 01 Juil 2008, 21:07

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, primièr jorn de Julhet Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Après des pourparlers longs entre le Grand Maitre et les divers représentants du Comté et du Marquisat, un débat a eu lieu concernant la reconnaissance de l'Ordre de Saint Lazarre (OSL) au conseil comtal. Ceci afin de statuer une bonne fois pour toute sur la question.
Le vote était lancé et les résultats attendus pour demain, or une annonce nous a fait classer l'affaire sans suite.
Cette dernière se trouve ici.

Histoire de connaitre l'avis du Conseil Comtal, du moins la tendance dégagée avant l'arret des votes

Citation :
[Pour] 0 voix
[Contre] 9 voix
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Dim 06 Juil 2008, 19:04

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Avant hier, Divendres quatre de Julhet Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Premier travail remontant de la commission Justice ouverte sous le mandat d'Arwen Heimdarllsön, il y a de cela 8 huit mois, le livre I du Codex de Provence s'est vu modifié sur plusieurs points.

Le premier livre est d'or et déja disponible et consultable ici
Pour information, les deux livres suivants sont dans la salle de vote.

Citation :
[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48H

[Pour] 8 voix
[Contre] 0 voix
[Absent] Elyouf, Tiftif, Funnyjok, Shivou
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Lun 07 Juil 2008, 16:30

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Avant hier, Diluns Sete de Julhet Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Après un premier vote où le texte n'avait reçu aucune majorité, le projet EPI, Ensemble Pour l'Information, a été rejeté.

Citation :
Préambule :

Les présents statuts définissent la composition ainsi que le fonctionnement de X
Cette institution comtale à pour but de centraliser l'information municipale et locale afin de la faire partager de manière plus efficace.
Cette agence est au service du Conseil Comtal, mais aussi des maires et des institutions comtales en général.

Article 1 : Les médiateurs sont sous la responsabilité du Porte Parole.

Article 2 : Un médiateur est nommé par ville. A défaut, le Porte parole se substitue.

Article 3 : Le Porte Parole nomme et révoque les médiateurs à sa discrétion.

Article 4 : Le médiateur est en charge jusqu’à ce qu’il démissionne, ou que le Porte Parole décide de le relever de ses fonctions.

Article 5 : Le Porte parole est chargé de faire le lien entre les médiateurs et le conseil. Il fournit les explications aux médiateurs et transmet le cas échéant les doléances recueillies par ces derniers.

Article 6 : Les médiateurs sont un véritable lien entre le conseil comtal, le maire et les habitants. Ils inciteront la population à s’intéresser à la politique comtale, à la vie culturelle et festive des localités.


Article 7 : Le médiateur est chargé d'expliquer à la population de sa ville les décisions du conseil comtal, dans un souci de transparence et de compréhension.

Article 8 : Les médiateurs sont chargés de faire remonter les questions et doléances qui leur sont posées afin de les faire connaître au conseil et, le cas échéant, d'en obtenir la réponse.

Article 9 : Les médiateurs informent le Porte-Parole et ses homologues des évènements de leur ville : panneau d’affichage de la mairie, actions mises en place dans la ville, par exemple.

Article 10 : Les médiateurs doivent se rendre régulièrement sur le Parladou de Prouvènço ainsi qu’au Castel d'Aìs où une salle leur est réservée.

Citation :
[Statut] Rejeté à la majorité des présents
[Temps] 72H

[Pour] 4 voix
[Contre] 6 voix
[Absent] Tiftif, Funnyjok


Dernière édition par polumo! le Lun 07 Juil 2008, 16:33, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Lun 07 Juil 2008, 16:32

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Avant hier, Diluns Sete de Julhet Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Après avoir laissé sa mairie sans gestionnaire, ne pas avoir payé les impots alors que la somme a été réclamée à plusieurs reprises, Lou Conseu de Còm a voté pour la mise en procès par la CSMAO de la Dòna Vivivivi


Citation :
[Statut] Accepté à la majorité qualifiée des 3/4
[Temps] 72H

[Pour] 9 voix
[Contre] 1 voix
[Absent] Tiftif, Funnyjok
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Sam 12 Juil 2008, 20:41

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dissabte Doze de Julhet Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Après avoir constaté les maux dont la Gascogne fait fi, suite à une proposition lancée dans le but d'aider une contrée victime, lou Conseu de Còm, a décidé ce jour d'accorder un pret à la Gascogne, Province Françoyse du Sud Ouest. Ce dernier sera constitué de denrées et soumis à leur acceptation.

Citation :
[Statut] Accepté à la majorité qualifiée des 3/4
[Temps] 48H

[Pour] 9 voix
[Contre] 2 voix
[Absent] Ulynaie

A la question denrées ou écus trébuchants (si Pour)
[Denrées]: 9 voix
[Ecus trébuchants] : 0 voix
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Lun 14 Juil 2008, 17:46

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dilùns Catorze de Julhet Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

A la question, etes vous Pour ou Contre le changement du statut de Conseiller Extraordinaire du Chambellan, remettant ainsi en cause les accès au Conseu de Còm, entre autre, pour une salle d'à-côté permettant le maintient d'un dialogue priviligié.
La question n'a pas trouvé de réponse claire.
Lou Conseu de Còm retourne en débat et pourra dès mercredi relancer le vote.

Citation :
[Statut] Aucune majorité
[Temps] 72H

[Pour] 4 voix
[Contre] 5 voix
[Absent] Ulynaie, Selola, Daemon
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mar 15 Juil 2008, 16:49

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dimars Quinze de Julhet Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

Après appel a candidature au Comité des Cigales et devant l'unique candidature de la Dòna de Beausoleil, lou Conseu de Còm a procédé à un vote quant à sa volonté de voir sièger ou non Vero5 au Conseu de Còm en tant que Chambellan de Prouvènço.
La réponse est positive.
Elle prend ses fonctions dès à présent et ses accès lui sont remis.


Citation :
[Statut] Majorité qualifiée des 3/4
[Temps] 72H

[Pour] 10 voix
[Contre] 0 voix
[Absent] Fumseck Daemon
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mar 15 Juil 2008, 19:28

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Il y a quelques jours, Dissabte Doze de Julhet Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,

A la question, "Etes vous pour ou contre la nomination d'un conseiller au prestige?", ce conseiller serait celui qui pour le moment occupe un siège sans fonction attitrée, la réponse est nulle.
Aucune majorité nécéssaire à la validation de tel ou tel choix n'a été obtenue.

Citation :
[Statut] Aucune réponse valabre
[Temps] 48H

[Pour] 6 voix
[Contre] 5 voix
[Absent] Fumseck
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MessageSujet: Re: [Journal] Votes du conseil comtal   Mer 16 Juil 2008, 16:29

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz!

Aujourd'hui, Dimecres Detz e Seìs de Julhet Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis,


Grande avancée dans le registre diplomatique et ce sur une iniative et un résultat dû à Son Excellence Pedro de Mendoza.

Trois traités ont reçu ce jour l'apposition du scel comtal, en attendant à présent la validation Marquisale, condition ultime afin qu'un traité soit validé.

    Traité de Collaboration Culturelle entre le Marquisat des Alpes Occidentales, Provence Libre et la Principauté de Catalogne
    Traité d’amitié Aristotelicienne entre le Royaume de Valence et le Marquisat des Alpes Occidentales, Provence Libre
    Traité d’amitié Aristotélicienne entre le Marquisat des Alpes Occidentales, Provence Libre et la Principauté de Catalogne

Citation :
[Statut] Adoptés à la majorité qualifié
[Temps] 48H

[Pour] 10 voix
[Contre] 0 voix
[Absent] Fumseck, Daemon
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