Chancelier-Doyen

Sujet: Chancelier-Doyen 30/08/07, 01:28 pm

Dernière mise à jour : 30 août 1455.

Citation :: Statuts du Chancelier-Doyen

I. Nature du poste

Le Chancelier-Doyen est le garant de la continuité de la diplomatie provençale. Il aide le Chancelier lors de sa prise de fonctions.
Il reste le subordonné du Chancelier et devra se plier à ses décisions.
Il reste un interlocuteur de choix, pour le Comte élu, lors de la définition des postes au moment du changement de conseil comtal.
Il disposera des mêmes accès que le Chancelier au sein de la chancellerie.

II. Nomination et révocation

Le candidat au poste devra présenter un casier judiciaire exempt de condamnation pour trahison ou haute trahison.
Le Chancelier-Doyen est nommé par le conseil comtal suite à une suggestion du Chancelier de Provence. Il est nommé pour une durée minimale de quatre mois.
Suite à ces quatres mois il est reconduit automatiquement dans ses fonctions sauf contre-avis du Chancelier ou du Comte.

III. Devoirs et obligations

Le Chancelier Doyen se doit d'être discret et ne peut intervenir en place publique seulement suite à l'accord du Chancelier ou du Comte.
Toute rétention d'information par le Chancelier Doyen vis à vis du Chancelier pourra mener à une procès pour haute trahison.

IV. Dispositions en cas de mise en accusation

Pour tout procès lancé à l'encontre du Chancelier-Doyen, il se verra relevé de ses fonctions le temps du jugement. Fonctions qu'il retrouvera ou non selon la nature du verdict (cf. partie II).