| | Taxes d'amarrage |  |
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| Auteur | Message |
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Iskander
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| | Sujet: Taxes d'amarrage 04/06/10, 12:25 pm | |
| Bonjour !
Alors, voilà, vous savez, la construction du port, ça coût et ... et bien, ce serait bien que ceux qui ont un bateau payent aussi un peu.
Je voudrais proposer une taxe d'amarrage, pour les navires. Pas grand chose : 10 écus par jour et par vaisseau, sauf ceux qui battent pavillon Provençal ou qui utilisent la cale sèche pour les réparations.
Je voudrais, si possible, qu'elle soit rétroactive : il y a un navire qui occupe le port de Marseille depuis des mois et ... son propriétaire semble solvable.
Enfin, voilà, je me demandais ce que vous en pensiez et si cela vous semble possible ? | |
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Ladoce
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| | Sujet: Re: Taxes d'amarrage 04/06/10, 01:03 pm | |
| Bonjour Isk
je vais transmettre ta demande au Conseil de ce pas.
[par contre en ce qui concerne le bateau, si c'est celui de Levan, il s'agissait d'un test des admins si je ne m'abuse] | |
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Iskander
Fossile Provençal
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| | Sujet: Re: Taxes d'amarrage 04/06/10, 01:14 pm | |
| Merci !
[C'est bien, il testera une nouvelle forme de fiscalité alors ^^] | |
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thrandhuil
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| | Sujet: Re: Taxes d'amarrage 04/06/10, 01:23 pm | |
| Non, non c'est un autre!!
le CC a une peur bleue du bateau de Levan... comme si c'était un bateau fantôme, une illusion du Sans Nom, ce genre de chose, et ils se figent dès qu'on l'évoque! /me chuchoter Isk | |
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Ladoce
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| | Sujet: Re: Taxes d'amarrage 04/06/10, 01:57 pm | |
| Je t'ai entendu Thrand .... ta grosse voix porte même quand tu chuchotes :P
[et ça n'a rien à voir avec ça, je faisais la remarque HRP car j'ignore si dans ce cas on avait moyen d'y faire quelque chose] | |
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Iskander
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| | Sujet: Re: Taxes d'amarrage 04/06/10, 02:53 pm | |
| [Dès que nous aurons un bateau, je tente l'abordage : Levan est tout seul à bord et refuse du monde ... puis, il faut bien tester cela aussi ^^ ] | |
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Doch
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| | Sujet: Re: Taxes d'amarrage 04/06/10, 03:58 pm | |
| Ma foi, le chef de port est libre de fixer la taxe qu'il souhaite.
Après tout... C'est la ville et les marseillais qui le financent ce port, donc.... Je ne me prononcerai pas sur la question de la taxe et de son montant. ^^
Concernant la rétroactivité par contre, j'en doute fortement.
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yueel
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| | Sujet: Re: Taxes d'amarrage 04/06/10, 04:06 pm | |
| Le principe majeur en droit est la non rétro activité des loys ... N'est ce pas batonnière :P | |
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Iskander
Fossile Provençal
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| | Sujet: Re: Taxes d'amarrage 04/06/10, 04:52 pm | |
| ... Oui, en effet.
Nous devrons donc nous en contenter ...
Ceci dit, le fait d'être chef de port ne me donne pas le droit de légiférer.
Et ... je pense qu'une réglementation Comtale évitera les concurrences fiscales entre ports provençaux.
Qu'en pensez-vous ? | |
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yueel
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| | Sujet: Re: Taxes d'amarrage 04/06/10, 05:12 pm | |
| En même temps je ne suis pas sur que les bateaux il va y en avoir des masses ...
Sinon le sujet pourrait être débattu à l'AP, au lieu de pleurer le comté ... | |
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