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 Loi relative à l'organisation de la milice et de la maréchaussée

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Prunille
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Loi relative à l'organisation de la milice et de la maréchaussée Empty
MessageSujet: Loi relative à l'organisation de la milice et de la maréchaussée   Loi relative à l'organisation de la milice et de la maréchaussée EmptyLun 12 Juil 2010, 16:37

Modifié le 27 Avril 1460 par Septime Auguste Sévère, porte parole sous le règne d'Alberto de Monte Cristo

Citation :
Loy relative à l'organisation de la milice et de la maréchaussée.


Préambule

La sécurité des villes est de la responsabilité du prévôt qui met en place la maréchaussée et donne les consignes à chaque maire pour la milice.

Article 1 : La Maréchaussée

1.1 La maréchaussée Comtale est mise en place quotidiennement dans chacune des villes de Provence. Le Prévôt des maréchaux nomme un chef maréchal.

1.2 Les lieutenants de police établissent un planning, qu'ils transmettent au prévôt, afin que l'ensemble des policiers prennent à tour de rôle le poste de Chef maréchal. Cependant, si la situation l'impose, ce rôle pourra être attribué au maire de la ville, voir à un civil de confiance.

1.3 Le chef maréchal est rémunéré 18 écus par jour de mission, il est placé sous la responsabilité du Prévôt.

1.4 S'il le juge nécessaire, le Prévôt pourra renforcer la maréchaussée en embauchant des maréchaux, rémunérés 16 écus par jour. Ils sont à la charge du Comté.

Article 2 : la milice


2.1 Chaque jour, les maires doivent embaucher des miliciens selon les préconisations du prévôt.Le nombre de miliciens préconisé peut différer d'une ville à l'autre.

2.2 Les miliciens sont payés 16 écus par jour.

2.3 Les mairies ne payent que 2 miliciens. Si le prévôt en recommande plus, il appartiendra au Comté de rémunérer les miliciens supplémentaires. A l'inverse, toute embauche au delà des préconisations sera à la charge de la mairie.

2.4 Pour la capitale le maire aura la responsabilité de soutenir le conseil en place en assurant la sécurité du château comme de la mairie par la milice.

2.5 En cas de refus et si la mairie est prise par une révolte ou une armée ennemie le maire sera considéré comme responsable et en vertu de l'article 8 du péché d'Orgueil du Codex de Provence, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire.

Article3 : Délai d’application

Les précédentes dispositions entreront en vigueur le jour suivant leur affichage en gargote.
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