Manquement, on en est où ?

Sujet: Manquement, on en est où ? 26/09/10, 07:37 pm

En me baladant dans les salles, je suis tombé sur une serie de votes divers et variés :

Citation :

Vote terminé le jeudi 4 septembre 1458

Vote sur le projet d'évolution de la chancellerie:

- Mise en place d'un Chancelier comtal nommé par le conseil sur du long terme en remplacement du Vice Chancelier qui lui est un conseiller élu

- Nomination de ce Chancelier comme Conseiller Extraordinaire

[statuts] Adopté à la majorité absolue
[Temps] 48 heures

[Pour]: 7 voix
[Contre]: 1 Voix

[Non-votants] Funnyjok (excusé) - Joel51, Muscadia, Mila. (non excusés)

Citation :

Vote terminé le jeudi 4 septembre 1458, sur la nomination du bâtonnier comme Conseiller Extraordinaire

[statuts] Adopté à la majorité absolue
[Temps] 48 heures

[Pour]: 8 voix
[Contre]: 1 Voix

[Non-votants] Funnyjok, Muscadia (excusés) - Eliox (non excusé)

[/quote]

Citation :

________________________________________
Vote terminé le vendredi 24 septembre 1458, sur les statuts du comité d'animation, de la bibliothèque et du musée

[statuts] Adoptés à la majorité
[Temps] 48 heures

Pour : 7
Contre : 0

absents: Joel51 (excusé); Led, Chacha, Max12, Muscadia (non excusés)

Citation :

Vote terminé le samedi 25 septembre 1458, sur la procédure d'accès aux casiers judiciaires

[statuts] Adopté à la majorité
[Temps] 48 heures
Pour : 7
Contre : 2

absents: Joel51 (excusé), Max12, Chacha (non excusés)

On a donc un total de deux absences pour Chacha, Max12 et Muscadia

Et par hasard aussi, c’est dingue le hasard quand même je suis tombé sur ça dans la salle des lois :

Citation :

3.2 Chaque conseiller comtal a le devoir de voter selon la procédure prévue à l'article 7 de la dite charte et de rendre un rapport hebdomadaire tous les mardi, que le Porte parole affichera le mercredi.
Pour les votes, comme pour les rapports, l'échelle de sanction est la suivante :

- Au premier manquement le conseiller fautif sera convoqué par le Comte en Gargote Provençale afin de justifier sa faute et de s'en excuser.
- Au second manquement le conseiller sera redevable d'une amende de 25 écus au comté.
- Au troisième manquement, le conseiller a l'obligation de démissionner.

Donc je me suis dit que comme personne ne nous avait prévenu que ces trois personnes c’était acquitté de leur dette envers le comté qu’il fallait que je le demande, ça serait dommage qu’on pense qu’ils ont pas payé et que ce sont des hors la loi … Voilà, moi je dit ça pour eux, pour éviter que leur image ne soit terni.

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 26/09/10, 10:27 pm

Le problème posé est à nouveau juridique ! Qu'est-ce que je m'amuse aujourd'hui ! :D

Et encore une remarque très pertinente ! Néanmoins, en fait les conseillers que vous citez ont commis un manquement, mais étant donné qu'ils n'ont pas été convoqué par le Comte en gargotte, ce manquement n'a pas été reconnu comme tel ! Donc, en droit, il n'y a pas eu de manquement.

Les situations de fait ne correspondent pas toujours au situations de droit, en voici donc un exemple ! En situation de fait les conseillers ont déjà fait pas mal de manquements, mais en droit encore aucun manquement...

Que faire ?

Soit on abroge en disant qu'on va faire de la situation de fait, la situation de droit.
Soit le Comte fait son travail et convoque les conseillers, puis s'il y a de nouveau un manquement les contraint à payer leur amende et ensuite à demissionner s'il y a encore récidive et dans ce cas-ci c'est de la situation de droit qu'on fait la situation de fait.

:D

Encore ! :)

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 26/09/10, 11:06 pm

Je suis entièrement d'accord avec votre raisonnement, mais cela signifie donc que si l'on ne convoque pas un conseiller comtal en gargote lors de son premier manquement et que derrière il ne vote pas pendant 3 semaines d'affilée sans se faire rappeler à l'ordre, alors il n'aura aucun manquement ?

D'une part ce raisonnement, bien que fort intéressant, bloque totalement les juridictions, en effet, selon votre raisonnement dans ce cas précis, ne pas respecter la loi une fois, empêche de l'appliquer par la suite ...

D'autre part cela peut permettre au comte de ne convoquer que ses opposants politique et donc ne faire subir la loi qu'à certain, tout en laissant aux autres une sorte d'immunité face à cette loi ...

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 10:03 am

Vous avez milles fois raison!

Mais il faut toujours tenir en compte ceci : la théorie de l'abus de droit, qui est une théorie jurisprudentielle qui a déjà été présenté par pas mal de cours et tribunaux étrangers et qui est implicitement reconnu par notre codex par la théorie de l'entrave à la justice (qui a une portée très large). Cette théorie permet au juge de sortir du cadre des textes de lois dans des situations d'abus de droit évident. Par exemple le cas ou le/la comte/sse ne convoquerait que ces adversaires politiques. Notez que ceci est mon interprétation d'un article dont l'interprétation n'a jamais été homogène...

Et du reste : en effet, si on ne convoque pas les conseillers qui ont manqué à leurs obligations. Le manquement n'est pas reconnu juridiquement et donc il n'a en théorie jamais eu lieu.
Vu que le conseil comtal est l'institution qui doit rédiger, mettre en oeuvre et garantir l'application des lois et ce même la plupart des lois qui ne le concerne que lui. S'il (le conseil comtal) décide de ne plus/pas garantir l'application de ces lois, alors on peut considérer que la valeur juridique de ces textes sont suspendus jusqu'à ce que un autre conseil plus respectueux des lois soit mis en place...

Ou encore on peut considérer que la Comtesse manque à son obligation de convoquer en gargotte les conseillers comtaux ayant manqué à leur tour à leurs obligations et donc la citer à comparaître à la CSMAO pour manquement à son obligation...

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 10:27 am

Son père posait des questions pertinentes... Certains pourraient le prendre pour un chieur... à se demander de qui elle tenait...

Si le conseil lui même décide de ne plus respecter certaines des lois qu'il est censé faire appliquer... Comment peut il prétendre en faire appliquer d'autres, à fortiori en modifier ou créer ?

Quel légitimité a un conseil composé de fins de listes (suite à de nombreuses démissions), qui ne fait pas respecter les lois qui le concerne, à diriger le Comté ?

Donc..

Là, il faudrait aller en CSMAO d'après vous ?

Je vous remercie sieur dont j'ignore le nom... Seriez vous le nouveau porte parole ?

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 10:34 am

Je m'appelle Zohadez de Grandfonds et suis le bâtonnier, non pas le porte-parole. Sourit poliment et tend une main.

Je me sens concerné par toutes les questions de droit et celle-ci en est une...

Concernant la CSMAO, c'est-à-dire un recours en manquement des obligations de la Comtesse. C'est le seul recours, qui peut reconnaitre le manquement de la comtesse et donc l'obliger à convoquer les conseillers en faute. Et ainsi faire reconnaitre les manquements de ces conseillers et donc à terme faire appliquer cet article de la charte du conseil comtal.

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 10:40 am

Afin, je précise juste que je ne suis pas porte parole : si ca se trouve les personnes en question ont payé l'amende et dans ce cas, le comte satisfait à ses obligations et aucune raison de le citer à comparaitre à la CSMAO... Le porte parole nous en dira plus ;)

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 10:47 am

Delta regarde la main un instant, tend la sienne.

Jehanne von Gobseck. (Audisio, ou pas, RP en cours ^^)

C'est donc encore là les méandres de la paperasse... Ont ils au moins tous les formulaires nécessaires là bas ?

C'est qu'au vu de la vitesse de la Justice Provençale... On a du mal à croire que là bas... Ils puissent avoir quelque rapidité...

Ecoute la suite...

Hmmm, attendons... Mais combien de jours encore avant qu'un porte parole digne de ce nom se montre ? Vous savez... du genre à faire remonter les demandes au Conseil, à répondre aux questions...

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 10:49 am

Permettez...
Pourquoi dites vous qu'ils n'ont pas été convoqués par la Comtesse en gargote?

Il me semble pourtant que ça au moins est fait de manière systématique...
Nous en sommes donc bien à la deuxième étape.
dont par contre en effet nous n'avons aucune nouvelle.

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 10:57 am

Oui Doch, je me suis rendu compte de cette bourde à l'intant ;)

Je me rend rarement en gargotte... [hrp : distraction étrange :p ]

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 02:56 pm

Pour les convocations en gargote, elles ont bien été faites :)

Pour ce qui est de l'amende, ils n'ont certes pas participé aux votes, mais ceux-ci se sont fait de manière si rapproché (vendredi 21 h et samedi 8h) qu'ils n'ont pas eu le temps de venir...
[HRP/ ils ne se sont pas connecté entre vendredi 21h et samedi 8h donc ce n'est pas vraiment de leur faute.../HRP]

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 03:33 pm

En même temps, notons tout de même qu'un vote du conseil n'est pas limité à une demi journée de temps, mais bien à 48h en général.
Donc ils avaient deux jours pour passer, comme tous les conseillers.

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 03:35 pm

[[Et on est reparti dans du HRP. On s'en branle de la vie des joueurs, on cause RP là.]]

Que les votes soient rapprochés d'une heure, onze heures, un jour, une semaine, un mois, ça change quoi ? Ils ont loupé deux votes, ça veut dire 25 écus, point barre.
A moins que... Comtesse : HIPS + 2/3 des personnes en tord : HIPS = Une Comtesse qui protège les siens.

Vu comme ça, c'est plus clair et plus facile à comprendre.

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 03:45 pm

De plus, comme le souligne Doch, les votes durent 48 heures...

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 04:43 pm

Doch a écrit:: En même temps, notons tout de même qu'un vote du conseil n'est pas limité à une demi journée de temps, mais bien à 48h en général.
Donc ils avaient deux jours pour passer, comme tous les conseillers.

Rhooo Doch, tu n'as pas honte, tu veux que je ressorte le nombre de votes auxquels tu n'as pas participé ne serait ce que lors de ton dernier mandat, mes conseillers n'auraient pas à rougir de leurs absences.

Certes, tu as eu la chance que personne ne fasse respecter la charte ... je ne peux pas dire le contraire, mais venir jeter la pierre, toi qui a été à ce niveau là un très mauvais exemple je trouve ça assez exagéré ^^

Bref, lors de ces derniers mandats, cette charte a très rarement été respectée, et je pense qu'à celui ci dans son ensemble elle l'est. après faut savoir vous me voulez tyrannique et autoritaire ou pas .... parce que selon qui est touchée cette autorité gêne et selon les cas elle ne gêne pas.

Encore que vous vous interrogiez je peux le comprendre, mais posez au moins les bonnes questions plutôt que d'essayer de démontrer par dessus tout que je favorise mes partisans politiques au détriment de mes opposants. Quelle belle mentalité je dois le dire ... alors regardez donc les choses de plus près. Depuis le début, j'ai convoqué les personnes suivantes, à savoir, Mila, Joel, Muscadia, Funnyjok, Eliox, Misslafan, Max1664, Ledzeppelin, qui pourtant avait voté, mais au delà de l'heure, Chacha et Max12. Autrement dit j'ai convoqué presque tous mes conseillers. Si vous me connaissiez un temps soit peu vous saurez que je suis bien plus dure avec les gens de mon entourage qu'avec les autres, aussi vos remarques .... n'ont que peu lieu d'être.

Après, vous avez pu constater que Muscadia, une membre de HIPS donc, n'avait pas participé à un second vote, tel que le prévoit la charte, je lui ai écrit afin qu'elle s'acquitte de son amende. Et cela sera justifié.

J'en finirais donc avec chacha, qui est AP pour ceux qui l'ignore mais vu l'importance que ça revêt je le précise, et Max12, et oui en effet, ils ont loupé deux votes consécutifs, et oui, comme ils ne se sont pas présentés entre temps et au vu du rapprochement de ces votes, j'ai décidé de ne leur octroyer qu'un manquement et j'en assume l'entière responsabilité. Ils sont bien moins à blamer que toi Santi qui évite de dire ici que toi aussi comme beaucoup de conseillers à ce mandat et à tant d'autres malheureusement, tu manques terriblement à tes devoirs et tu ne respectes pas beaucoup plus la charte qui dit je cite "Un Conseiller Comtal doit remplir ses fonctions avec assiduité et se soumettre à un devoir de présence lors des débats en château d’Aix." quelles qu'en soient tes raisons, tu n'assumes pas plus ton rôle que les autres.

Si j'appliquais la charte à la lettre, je peux vous dire que les opposants seraient tout autant embêtés que les autres et que la Provence n'avancerait pas d'un pas. On peut faire preuve d'autorité tout en faisant preuve tout de même d'un tant soit peu de tolérance

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 05:13 pm

C'est quoi cette défense minable ? Quelqu'un vous fait remarquer quelque chose et vous ne trouvez rien de mieux à dire que, pour commencer, ce quelqu'un l'a fait avant donc n'a rien a dire ... C'est tout bonnement puéril ... Je ne m'attarderais pas sur ce détail ... il n'y a rien à y répondre.

Ensuite, si j'ai bien compris, vous nous dites que Dame Ledzeppelin a été convoqué car elle a voté, mais en retard, cela me rappelle un fameux rapport, rendu en retard, de votre part, que vous avez insisté pour remettre, bref vous connaissez l'histoire. Ne pas rendre un rapport constitue un manquement, hors le prétexte du retard n'est plus valable puisque Dame Ledzeppelin n'y a pas eu le droit. Je m'attend donc à vous voir en place publique pour vous justifier non ?

Je rajouterais à cela une toute dernière remarque, vous nous enoncez de belle phrase, bien tournée, pour nous expliquer que d'habitude on vous reproche d'être tyrannique et que là on vous reproche d'être trop souple, qu'en gros, quoi que vous fassiez il y a des vilains méchant pour vous embetez, en gros, que vous êtes une martyre. C'est simple, on en pleurerait ... Mais, toute ces phrases, en y réfléchissant ce n'est que la forme bien tourné d'une forme tyrannique pour nous dire "allez vous faire voir, mes choix sont mes choix et c'est quand même pas le peuple ou la loi qui va me dire quoi faire."

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 05:45 pm

Un énorme sourire qui s'affiche sur son visage quand elle entend Ladoce lui rappeler tous ses votes manqués à l'époque.
Prévisible en fait, elle s'y attendait.
C'est donc en réprimant un rire qu'elle lui répondit.

Hein? moi? jeter la pierre?

non non. Je ne faisais que rappeler les faits et dire que c'était possible pour tous de voter, même avec deux votes simultanés.

Quand à mon cas personnel, non, je n'ai pas honte, vu que c'est volontairement que je n'avais pas voté, et non par oublis répétés.
Donc si la charte avait été appliquée, je l'aurai assumé.
Ne me demande juste pas pourquoi j'avais refusé de voter à l'époque, je ne m'en souviens pas, mais c'était surement pour une très bonne raison. ^^

Et de finir sur un sourire toujours.

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 06:37 pm

Zohadez a écrit:: De plus, comme le souligne Doch, les votes durent 48 heures...

De mes souvenirs ça passe à 72h les fins de semaines pour éviter ces désagréments
Enfin j'dis ça j'dis rien...

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 06:44 pm

Ben si tu dit rien, viens pas ^^ :P

j'aimerais savoir une chose, il y a un ou des conseillés sans Poste, pourquoi ne pas faire un changement de personne entre le procureur et le conseillé sans poste ?

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 08:19 pm

Merci de ne pas m'inclure dans TES conseillers.

TU prends la responsabilité de ne pas les convoquer ? Donc, si madame la Comtesse décide qu'on ne respecte pas la charte, tout le Conseil doit suivre ?

Je manque à mes devoirs ? Des exemples ? Je ne participe pas aux débats ? Première nouvelle.
J'hésite entre la diffamation et le non-respect de la tenue au secret des conseillers. T'en penses quoi ?

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 27/09/10, 11:03 pm

Oui merci Ladoce de ne pas l'inclure dans tes conseillers...

Je trouve ça quand même amusant que ce soit toujours les mêmes intervenant dans cette salle qui viennent toujours répéter les mêmes choses. HIPS pas bon... Procureur pas bon... Juge pas bon... HIPS pas bon... Enfin faut se détendre dans la vie... On n'a comprit que vous n'aimez pas les HIPS mais faut vous entrez une chose dans vos grosses têtes, le peuple à voté que ça vous énerve où non. C'est pas Ladoce qui à décidée d'être élue par elle-même mais bien par démocratie. Y'a que vous qui pleurez pour le moment alors je me dis que le peuple est toujours satisfait de notre comtesse et de leurs choix! Apprenez donc à respecter les décisions du peuple que vous voudriez bien gouverner... Tout ce que vous démontrez ici, c'est à quel point vous prenez les Provençaux pour des imbéciles en prétendant n'importe quoi sur les HIPS et en voulant ridiculiser le choix et la confiance de nos habitants.

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 28/09/10, 11:00 am

Citation :: le peuple est toujours satisfait de notre comtesse et de leurs choix!

Tu n'as pas dû comprendre le principe de l'élection.
Le peuple donne sa confiance en quelques personnes car il pense que ce sont elles qui sont les plus aptes à faire un travail correct.
Ca ne veut pas dire qu'à l'heure actuelle, le peuple est satisfait des choix.
Ca, on le verra dans un mois si HIPS ressort avec 50%.

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 28/09/10, 01:55 pm

Non mais elle pense comme beaucoup que le vote ça veut dire tout faire comme on veut ... Puisque le peuple il a dit y a un mois qu'il pouvait ...

Un mandat c'est pas fait non plus pour faire comme on veut durant 2 mois ... On doit rendre des comptes mais elle n'a pas été déjà capable de rendre des comptes durant deux mois de mairie, alors ... Tu veux que je t'en parle plus de la situation que j'ai retrouvé?

Il faudrait créer le délit d'incompétence ... Remarque le tribunal aurait du travail par dessus la tête.

Sujet: Re: Manquement, on en est où ? 28/09/10, 05:54 pm

Une fois de plus, la doléance tourne au règlement de compte^^
Une annonce a été donnée par la Comtesse elle même, donc la réponse a été donnée.
Je ferme.

» Du manquement des conseillers
» Manquement charte comtale [Doléance à fermé le 24 Février 1461] [Réponse donnée]