| Suspension de Ledzeppelin et Joel51 | |
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Auteur | Message |
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Santiago Riccardo Légende Provençale
Nombre d'interventions : 11239 Localisation InGame : En verne-ta avec Wahib, Zoubir, Toufik, Abdelkader, Rachid, Oussama, Nacer, Mustapha, Bachir, Hussein Sr, Hussein Jr et Robert en train de sketter des pintes Métier : Amputé de métier par Admin 2. Date d'inscription : 12/10/2008
Feuille de personnage Nom: Angèl Gonzalez Titre de noblesse: Dona Fief : Kraczkowitsz Màltzevër
| Sujet: Suspension de Ledzeppelin et Joel51 03/10/10, 04:24 pm | |
| Etant donné que ces deux hors-la-loi ont une plainte à leur encontre à la CSMAO, et comme le prévoit la loi, une suspension à leur encontre est de mise. Qu'en est-il ?
Merci. | |
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Gobseck Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2317 Date d'inscription : 31/08/2010
Feuille de personnage Nom: Von Gobseck Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Suspension de Ledzeppelin et Joel51 03/10/10, 05:23 pm | |
| Et pour ceux qui viendrait dire "La procédure judiciaire ne commence qu'une fois le procès entamé car sinon il serait trop simple de bloquer le système en mettant en procès uniquement pour que les personnes soit suspendu", je prend un exemple : - Citation :
- Monsieur X est Cac, il est suspecté de piller les caisses du comté par monsieur Y, citoyen lambda, qui dépose plainte à la CSMAO.
On fait quoi, on le suspend directement ou on attend en prenant le risque qu'il ai bel et bien piller les caisses et qu'il profite de l'attente de recevabilité pour prendre la fuite ?
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yueel Personnage mort.
Nombre d'interventions : 8572 Localisation InGame : Brignoles Métier : Boulanger, Admin 3 :P Date d'inscription : 29/05/2008
Feuille de personnage Nom: Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Suspension de Ledzeppelin et Joel51 03/10/10, 05:40 pm | |
| Il faut déjà que la plainte soit acceptée par la CSMAO ... Et comme l'un des membres du conseil est président et membre éminent de ce CC ... | |
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Gobseck Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2317 Date d'inscription : 31/08/2010
Feuille de personnage Nom: Von Gobseck Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Suspension de Ledzeppelin et Joel51 03/10/10, 05:43 pm | |
| Je pense justement qu'il ne faut pas attendre qu'elle soit acceptée mais suspendre à partir du dépôt. | |
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silpoleon Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2796 Localisation InGame : Draguignan Métier : cultive le blé et meunier. Date d'inscription : 05/10/2007
Feuille de personnage Nom: D'auciello Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Suspension de Ledzeppelin et Joel51 05/10/10, 05:24 pm | |
| Cette question a déjà été évoqué au conseil, et, en effet, la suspension ne sera effective que si la plainte est jugée recevable. :) | |
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Prunille Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5547 Localisation InGame : Dans le fion d'un pingouin Métier : Motherzilla Date d'inscription : 30/01/2010
Feuille de personnage Nom: de Sabran-Cianfarano Titre de noblesse: Vicòmtessa Fief : Frais j'eusse
| Sujet: Re: Suspension de Ledzeppelin et Joel51 05/10/10, 06:02 pm | |
| De quel droit ? Je voudrais des textes s'il vous plait. | |
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Prunille Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5547 Localisation InGame : Dans le fion d'un pingouin Métier : Motherzilla Date d'inscription : 30/01/2010
Feuille de personnage Nom: de Sabran-Cianfarano Titre de noblesse: Vicòmtessa Fief : Frais j'eusse
| Sujet: Re: Suspension de Ledzeppelin et Joel51 05/10/10, 06:03 pm | |
| Edit : Se gratte le nez.
[Désolée je m'emballe trop. ^^] | |
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Gobseck Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2317 Date d'inscription : 31/08/2010
Feuille de personnage Nom: Von Gobseck Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Suspension de Ledzeppelin et Joel51 05/10/10, 08:26 pm | |
| Des textes ? Je crois qu'il aime pas ça, peut être le papier leur donne des boutons, ou bien l'encre ... | |
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Zohadez Mystère
Nombre d'interventions : 1352 Localisation InGame : Draguignan Date d'inscription : 06/01/2009
| Sujet: Re: Suspension de Ledzeppelin et Joel51 05/10/10, 09:17 pm | |
| Personnellement, je pense aussi que la procédure judiciaire n'est enclenchée que lorsque la plainte est déclarée rercevable.
J'en suis en fait même sur.
[hrp : les gens qui ont écrit notre CODEX et notre charte comtale : certains d'entre eux étaient juristes et se comprenaient parfaitement quand ils parlaient de procédure judiciaire. La procédure judiciaire a fait hrp aussi beaucoup de débat... entre autre pour ceux que ça intéresse, j'invite à consulter une explication plus complète dans la section hrp du chateau ] | |
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| Sujet: Re: Suspension de Ledzeppelin et Joel51 | |
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