Des finances

Puis, il se tourna vers le Baroùn ...

Oh, mais en ce qui concerne le Cac, les choses ont bougé en interne. La décision de remplacer Max par Richelieu a été je ne dis pas rapide...Mais disons faite dans les règles de l'art. D'abord une convocation sur Gargote,non suivie d'effets, puis un changement de titulaire du poste.

(pas fini)

Je me permet de faire une précision.

Citation :

Art. 6 De la Participation
Art. 6 De la Participation
Un Conseiller Comtal doit remplir ses fonctions avec assiduité et se soumettre à un devoir de présence lors des débats en château d’Aix.
Un Conseiller Comtal peut refuser une charge à titre discrétionnaire par missive motivée.
Un Conseiller Comtal pourra envisager une absence supérieure à 2 jours, si il en informe le Conseil Comtal au plus tard la veille, afin que sa charge puisse être réaffectée.
Un Conseiller Comtal n’assumant pas ses responsabilités fera l’objet, sur initiative du Comte ou d’un Conseiller Comtal, d’un vote a la majorité qualifiée des ¾ proposant sa démission. Le Conseiller Comtal concerné doit démissionner dans les 24 heures suivant un vote positif, sous peine de poursuites pour Haute Trahison.

Le verbe utilisé c'est "fera". Et pas "pourra faire". Là, c'est une obligation. Un vote doit avoir lieu ...

(hrp...La suite de ce RP se trouve en gargote, dans la salle des doléances)

Bon ... Je suis désolé si je deviens un peu plus piquant ... Mais là ... ça devient n'importe quoi.

Je me permet de faire un petit cours de droit provençal à la comtesse concernant le sujet.

Nous verrons dans un premier temps la théorie de la procédure de démission pour un conseiller comtal qui n'assume pas ses responsabilités, pour ensuite l'appliquer à Massimin d'Aubignan.


A) La théorie

1) La loi, définit une procédure, des conditions.

La loi définit d'abord ce que c'est qu'un conseiller comtal qui n'assume pas ses responsabilités.

Elle définit que celui ci est un conseiller comtal, qui a fait preuve d'une absence de plus de deux jours, sans avoir prévenu la veille, au plus tard, de cette absence.

La loi définit ensuite la procédure à savoir que le comte ou un conseiller comtal doit, et là ce n'est pas aux choix, ni à l'appréciation des conseillers comtaux. nul besoin de souligner un "eux seuls", car le souligner ne fait qu'appuyer le fait que cela n'a pas se place ici, lancer un vote pour décider si le conseiller doit démissionner.

2) La procédure du vote

Alors, un vote au conseil comtal, ça se passe comme suit.

D'abord, il est lancé par un conseiller comtal, qui rappelle ce sur quoi porte le vote.

Ensuite, les conseillers comtaux ont le devoir de venir voté, à savoir, choisir entre les propositions requises par le vote. Ca peux être soit "oui" ou "non", soit "untel" ou "untel".

Pour cela il dispose de 48h en semaine, et 72h si c'est en fin de semaine.

A l'issue de ce vote, la décision est prise. Scellée. Affichée. Et prend donc valeur d'un acte réglementaires.


B) Le cas Massimin d'Aubignan

1) Assume t'il ses responsabilités ?

On en revient au début.

Massimin d'Aubignan est un conseiller comtal, il faisait parti de la liste PACS élu par le peuple provençal, a siégé, a été annoncé comme en faisant parti, et à son noms sur les écriteaux du château d’Aix.

Massimin d'Aubignan à été absent plus de deux jours, et n'a pas prévenu de son absence la veille, ni avant. Mais a prévenu ensuite, en plein milieu des débats. Ou le conseil avait déjà reconnu qu'il était absent et non excusé.

Massimin d'Aubignan n'assume donc pas ses responsabilités, et sa démission doit donc faire l'objet d'un vote au conseil comtal, comme le préconise la loi.

2) Le vote au conseil

Le vote doit être lancé, quelque soit la personne qui le lance.

Le vote au conseil pourra porter l'en tête de "Demission de Massimin d'Aubignan", c'est simple précis, et cela est compréhensible pour tous.

La question posée pourra donc être "Massimin d'Aubignan doit il démissionner ?", même si cela fait légèrement redondant avec l'en tête ... J'ai pas trouvé mieux.

Et ensuite devra comporter la mention "Pour" et "Contre". Ou chaque conseiller devra venir apposer son nom suivant si il est pour ... ou contre.

Et c'est là, et seulement là, que les conseillers sont en droit de juger si Massimin doit ou ne doit pas démissionner. Et c'est à ce moment là, que les conseillers, et eux seuls, sont juge de l'avenir de Massimin d'Aubignan.



Pour conclure, les conseillers comtaux n'ont pas le droit de juger si la procédure est à appliquer, ou ne l'est pas. Les conseillers comtaux ont le droit de juger, lors du vote prévu à cet effet, si Massimin d'Aubignan, doit demissionner. La réponse peut être oui, si la majorité le pense, ou non, si la majorité n'est pas d'accord.

Vous pouvez lui transmettre ?

(desolé, croisé, je le poste où du coup ? Au deux endroits ? )