Château d'Aix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



Le forum des institutions provençales.
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
-17%
Le deal à ne pas rater :
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular 44mm (plusieurs ...
249 € 299 €
Voir le deal

 

 L'APA traque les manquements

Aller en bas 
AuteurMessage
Alex0159
Dito envesti
Alex0159


Nombre d'interventions : 246
Localisation InGame : la ou on ne l'attend pas
Métier : Brigand ou patriote
Date d'inscription : 30/05/2010

L'APA traque les manquements Empty
MessageSujet: L'APA traque les manquements   L'APA traque les manquements Empty13/03/11, 10:33 pm

Entre alors en scène et s'adresse alors au Porte Parole


- Hum à partir de cet instant, la surveillance sera de tous les instants et nous ne laisserons rien passé. Désormais l'APA veille et temps de la dilettance au conseil est révolu.


Par ailleurs nous demandons que justice soit faite pour le conseil précédent:

- Lescar : 9 votes ratés
- Ledzeppelin : 8 votes ratés
- Carabosse : 9 votes ratés


La fin du mandat n'excuse pas la faute et les provençaux exigent réparations. Pour les nobles je serais d'avis de refuser leur allégeance et de les faire retourner a l'état de roture. Oui la noblesse s'obtient parait il par le mérite, il est logique qu'elle se perde par le manquement. En plus de cela, nous demandons qu'au minimum l'amende forfaitaire soit 25 écus par manquement majoré des 10% habituel. L'accompagnement d'excuse public étant une évidence.

Bien entendu, ce n'est qu'une proposition minimale pour montrer la volonté du conseil de rompre avec les mauvaises habitudes. Nous encourageons le bailli a traqué les manquements passés.



Nous allons donc commencer par distribuer nos deux premiers avertissement et que la sanction prévu par la charte du conseiller comtal est respecté:


Citation :

Pour les votes, comme pour les rapports, l'échelle de sanction est la suivante :

- Au premier manquement le conseiller fautif sera convoqué par le Comte en Gargote Provençale afin de justifier sa faute et de s'en excuser.


Nous avons donc pour l'instant Aurrore et Troublemaker. Ou en sont leurs excuses publiques ?

Conseillers soyez prevenu l'APA veille désormais et œuvre par la même occasion au redressement des comptes


Revenir en haut Aller en bas
 
L'APA traque les manquements
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Aix :: L'Illustre Château ::   Conseil Comtal   ::   Salle Publique :: Archives de la Salle de Doléances-
Sauter vers: