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 [En cours] Des Loys sur la sécurité

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MessageSujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité    [En cours] Des Loys sur la sécurité  - Page 3 Empty02/05/12, 06:22 am

A défaut de tout centralisé, je suis sur qu'il y a des adaptations qui peuvent être faites pour simplifier les choses,

Par exemple entre les "Statuts de la Maréchaussée et de la Police Provençale " et la "Loi relative à l'organisation de la milice et de la maréchaussée ". Ne serait-it pas possible d'unir ces deux textes ?

Entre les "Statuts militaires de l' Ost Provençal" et ceux de la défense civile, qui, tout de même sont complémentaires. Ne serait-il pas possible de faire de même.

Actuellement, la Hiérarchie militaire est inscrite dans les statuts de l'Ost, assez vaguement, mais elle n'inclus que ce qui touche à l'armée. Il me semble aussi qu'un texte indépendant qui reprendrait les charges de chaque conseiller és sécurité ainsi qu'une explication de ce que sont et de ce que font l'Etat-Major et le CSTP plus clairement ne serait pas superflus.

Par ailleurs, on trouve deux textes différents qui listent les statuts du connetable, d'une part en Annexe aux statuts de l'Ost et de l'autre dans des statuts qui forment une loi à part entière.

Enfin, à titre personnel, je trouve que tout cela est un peu brouillon, mais ce n'est que mon humble point de vue.
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MessageSujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité    [En cours] Des Loys sur la sécurité  - Page 3 Empty06/05/12, 01:14 pm

Alors ?
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Historis
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MessageSujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité    [En cours] Des Loys sur la sécurité  - Page 3 Empty20/05/12, 10:32 am

Une doléance qui trainait depuis longtemps

Bonjorn, je vais de suite relancer le sujet, il est vrai que dernièrement pas mal de nos discussions de début de mandat se sont retrouvées suspendues...
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MessageSujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité    [En cours] Des Loys sur la sécurité  - Page 3 Empty

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