Amirauté

Pour ma pars je le redis, mais je ne suis pas d'accord :

La franchement je trouve que vous compliquez bien les choses, pourquoi ne pas laisser comme c'est actuellement car bon faire payer  1 écus / jour et au bout de la seconde nuit 2 écus, déjà on va faire des comptes d’apothicaire, vue que le décret actuelle est de payer 3 écus /jours au bout du deuxième jours d'accostage, puisqu'il y a la gratuité des deux premiers .  

Par ailleurs on ne parlait pas des étrangers qui eux ne dérangent pas, mais des bateaux  de Provençaux qui reste trop longtemps à quais sans bougeait.

Donc là ! Sa ne règle pas le soucis que nous avons actuellement et pour lequel on voulait revoir les Taxes.

Si c'est le bailli qui perçoit automatiquement, c'est plus simple et ça laisse des traces.

Etant donner qu'il y a des registres,  il y a déjà des traces, non ? 

Pour les bateaux ayant une gratuité, simplement avoir une liste des capitaines tenue par le capitaine dans le bureau et sous le contrôle du chef de port et à la fin du mois, le bailli rembourse.

La j'avoue que d'une part c'est encore du travail pour rien, mais en plus si ils ont des places gratuite pourquoi payer ? C'est pas très claire . Mais bon, su je comprends bien cela concerne les pavillons que nous devons  révisé.  

La solution la plus simple étant d'avoir un livre de compte tenu par les chefs de ports avec les noms des bateaux, des payeurs, les taxes dues.

Les comptes sont déjà tenus par les chefs de port, et par villes portuaire à l'amirauté, par contre ce qu'on pourrait faire c'est donner l'accès au bailli des dit bureaux,  ce qui éviterait encore de nouveau locaux.  Non ? Enfin si vous voulez . 

Toutes les taxes sont payées IG et tous les 15 jours ou tous les mois, le bailli fait les remboursements par dons.

Par contre pour les taxes payer IG tous les 15 jours, comment ferez vous pour les étrangers qui ne reste que deux ou trois jours ? Qui eux paient d'avance actuellement, vue que le temps du séjours est donner sur les demandes d'accostage.

On peut même faire l'avance de la partie remboursable de la place par don aux personnes de confiance. 

Là j'avoue que je ne comprends pas! Vous parlez de qui et de quoi ? Faire l'avance aux maires pour qu'ils remboursent, les Capitaines  ? 

Pour moi je trouve que vous compliquez les choses, par ailleurs cela ne règle pas notre problème de "bateau bouchon".


Je sais que je suis pénible, mais j'aimerais comprendre et que se soit bien claire, pour faire le texte des décrets de taxes.

j'avais entendu la discussion et m’avançai..

 Après avoir salué tout le monde comme il se devait, ces altesses en premier,  je  pris la  parole..

 Mes dames, je vois bien et entend bien que vous prônez la facilité, mais ce que vous faites maintenant devient vraiment  du  n’importe quoi à mon avis, vous vous égarées et mélangez tout, et  prenez  une directions qui n’est pas la bonne ..

 Voyez que  notre amiral parle des bateaux  provençaux qui restent  trop inactif dans les ports et  prive  d’autres embarcations de  venir a quais, et c'est  surtout pour cela que tout les chefs se battent depuis un bon  bout de temps.

Maintenant  il est  absolument inconcevable  de laisser au bailli, la charge de demander  les taxes de port, pour une bonne  raison : c’est  qu’il a déjà  beaucoup a  faire  de son  côté  et  que, pour  nous chefs de port il est  bien  mieux de continuer a converser  avec les capitaines, enfin pour moi  il y a pas de problèmes d’échange sur se côté la .

Si certaine crapules de capitaines s’en vont  sans payer, et  bien  a  nous de leurs interdire  l’accès du  port a moins  qu’ils payent leurs dus.



Je garde près de moi, ma liste des noms des mal payeurs et je garde l’œil dessus.



C’est pas  que je n’ai pas confiance  en  vous  dame  Bailli, mais déjà  une taxe de 5 écus c’est  bien  cher payé, juste pour  accoster,  ensuite les 3 écus sont pour moi plus attractif, et n’assassine pas la  bourse de nos visiteurs, et  de se fait ces derniers restent plus longtemps  et reviennent facilement .



En  ce qui  concerne  les  navires,  Provençaux qui porte  pavillons, ils devraient eux payer une taxe au  Bailli pour  avoir autorisation sans compensations  de rester  a quais,  et  de  verser la  totalité du prélèvement au port  bien  entendu, avec  l’aide  du maire.

Pour  expliquer  cette compensation, elle serait  du  devoir pour la capitaine  de faire un voyage par mois a titre  gracieux pour  aider  soit  le CC, ou alors  le maire de la ville  ou il est  affété pour aller chercher  des  denrées  ailleurs.


Pour cela il devra signé un contrat a cet effet mais c'est a voir plus tard..

Citation :

IV-1 Gestion des ports
L'Amirauté de Provence, en collaboration étroite avec les municipalités d'Arles et de Marseille ainsi que le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, supervise la gestion des ports.
Dans le cadre de la Capitainerie elle fixe en accord avec les maires des villes portuaires les taxes d'amarrage, veille à la Vigie, supervise la construction et la réparation des bateaux et e programme en collaboration avec les municipalités des villes portuaires et le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux les travaux d'amélioration des ports provençaux.
Dans le cadre du pôle Sécurité de l'Amirauté, elle gère les demandes d'accostage et la vigie.

Les taxes et l'organisation de la gestion des ports doivent être votées par les responsables de l'Amirauté (y compris le Comte et le Marquis), le CaM et les maires des villes portuaires.

Citation :

Amirauté de Provence .
     Des conditions d'amarrage en Provence.

Nous, Patrisha McKent en notre qualité d'Amiral de Provence , Afin de faciliter l'accès aux ports provençaux, après vote des maires des villes portuaires, chefs de port, Amirale, Vice-Amirale, Comte et Marquise et après consultation du Conseil Comtal, met en place les mesures suivantes :

Décrétons qu'à partir de ce jour, se décret annule et remplace le texte précédent :

1. Taxes d'amarrage

1.1 Tout navire étranger accostant dans un port provençal devra annoncer la durée de son séjour au chef de port. Après accord de l'Amirauté, il bénéficiera de deux jours d'accueil gratuits puis devra à partir du troisième jour s'acquitter d'une taxe d'amarrage de 3 écus par jour qui lui sera facturée par le chef de port et payée par don à la mairie de la ville portuaire dès facturation.

1.2 Tout navire provençal ne battant ni pavillon comtal ni pavillon marquisal bénéficiera de la même manière de deux jours de gratuité puis devra à partir du troisième jour s'acquitter d'une taxe d'amarrage de 2 écus par jour qui lui sera facturée par le chef de port et payée par don à la mairie de la ville portuaire. Chaque règlement ne pourra être espacé de plus d'une semaine

1.3 Tout navire provençal battant pavillon comtal ou Marquisale, bénéficiera d'une gratuité d'une semaine et devra s'acquitter à partir du huitième jours, d'une taxe de 5 écus par semaine.
En contrepartie, il pourra être affrété une fois par trimestre par les autorités Marquisales, comtales ou municipales aux conditions fixées par décret de l'Amirauté.


2. Accessibilité des ports

Pour éviter l'engorgement des ports provençaux :

2.1 Tout capitaine doit libérer la place qu'occupe son navire à quai sur demande de l'Amirauté pour permettre l'accostage, d'un autre navire dans un délai de 48 heures, après que la demande lui ait été faite par courrier [IG]. En cas de non-respect de cette règle, il devra payer à l'Amirauté une indemnité de 50 écus par jour de retard.

2.2 Chaque navire doit rester disponible. En conséquence, si le capitaine doit s'absenter du port ou prévoit une retraite, il doit impérativement nommer un capitaine remplaçant de son choix .

2.3 Tout défaut de nomination d'un remplaçant augmentera la taxe d'amarrage de 10 écus par jour jusqu'à la nomination d'un remplaçant, même si l'Amirauté n'a pas demandé au navire de bouger.

2.4 Au-delà de 8 jours après notification par l'Amirauté d'avoir à bouger, en cas de force majeure, tout navire bloquant le port, sans capitaine remplaçant ou refusant de bouger, est susceptible d'être coulé.

Fait en Avignon le 27 juin de l'an de grâce 1461.




       

Dis, Trisha, t'as signé tout de travers ... c'est normal???? ou t'as bu ???
* rit

Super, on doit le poster en gargote et dans chaque village??