| Pôle Justice | |
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Auteur | Message |
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cleeclee Mystère
Nombre d'interventions : 1677 Date d'inscription : 18/04/2009
Feuille de personnage Nom: De Paré Titre de noblesse: Senhor Fief : Mormoiron
| Sujet: Re: Pôle Justice 02/04/13, 04:57 pm | |
| Bon j'avais préparé un réquisitoire mais j'ai vu que ca avait avancé ... Et sinon il est marqué dans le verdict que l'accusé plaidait coupable hors c'est l'inverse : "je plaide non coupable votre honneur". Je remercie Adrian pour sa rapidité, chose que je n'ai pu faire. | |
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sabdel Légende Provençale
Nombre d'interventions : 3920 Localisation InGame : Arles Métier : Forgeron Date d'inscription : 25/11/2009
Feuille de personnage Nom: de Gelbique Taskowski Titre de noblesse: Vicòmtessa Fief : Orange
| Sujet: Re: Pôle Justice 02/04/13, 07:24 pm | |
| Je remercie également Adrian d'avoir clôturé cette affaire.
Qu'il sache néanmoins que ma décision n'a nullement été guidée par Max. Ce choix vient de moi et uniquement de moi. Par égard à l'image que je veux donner du Comté aux Provençaux.
Qu'un juge s'affiche publiquement avec l'inculpée et la défense de celle-ci pendant de longues heures en taverne tous les soirs, ce n'est pas, je pense, donner une image positive. Même si moi, je croyais en ton impartialité.
Nous nous devons de voir ça de l'extérieur.
Et ça n'est en aucune façon dirigé contre toi, Adrian. | |
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Guirre Légende Provençale
Nombre d'interventions : 6753 Date d'inscription : 21/03/2008
Feuille de personnage Nom: Titre de noblesse: Baròun Fief :
| Sujet: Re: Pôle Justice 02/04/13, 09:38 pm | |
| Adrian. n'a plus les clefs pour accéder ici. | |
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Nicolas_d'Andrésy Dito d’ounour
Nombre d'interventions : 798 Localisation InGame : Marseille Métier : Médecin / Charpentier Date d'inscription : 19/02/2012
Feuille de personnage Nom: d'Andrésy Titre de noblesse: Senhor Fief : Antibes
| Sujet: Re: Pôle Justice 11/04/13, 11:53 am | |
| Pour archives justice: - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. *Le juge écouta attentivement les intervenants. Réfléchit puis prit la parole, prêt à rendre son premier jugement*
Attendu que seuls les Arlésiens peuvent vendre leur bois sans demande préalable, selon l'arrêté n°3 article 2 d'Arles, et que le prix maximum de vente du bois sur Arles est de 3,70 écus;
Attendu que le non-respect de cet arrêté sus-indiqué relève du délit d'escroquerie punissable selon les termes de l'article 7 du Codex;
Attendu que la mairesse d'Arles, dame Gwenn., a suivi une procédure amiable adaptée à ce genre de situation et a fourni toutes les preuves nécessaires;
Attendu que l'accusé n'est pas arlésien, et semble avoir des problèmes de compréhension de notre langue, mais plaide néanmoins coupable et se montre prêt à corriger ses fautes;
Nous, Nicolas d'Andrésy, juge de Provence, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende symbolique de 1 écu pour les tracas causés à la justice.
Nous lui demandons en outre de se mettre en règle auprès de la mairie d'Arles en retirant tous les stères de bois lui appartenant qui seraient encore sur le marché à ce jour et en rachetant les 2 stères pris par la mairesse à titre de preuve initiale. Au cas où tout ou partie des stères qu'il a mis en vente auraient été achetés par des habitants, nous lui demandons de régler à la mairie la différence entre le prix de vente choisi de 4 écus et le prix maximal de 3,70 écus, ainsi qu'il l'a lui-même proposé.
L'accusé recevra une missive lui indiquant comment faire parvenir à la justice les preuves du règlement de cette affaire.
Fait à Aix le 11 avril 1461.
La séance est levée.
--------------------------------- *Le judge listened carefully the participants. Thinks then spoke, ready to return his first one jugement*
Since only the Inhabitants of Arles can sell their wood without preliminary request, according to the decree n°3 article 2 of Arles, and since the maximum price of sale of the wood on Arles is 3,70 ecus;
Since the failure to respect this decree known indicated be(be a matter) of the offence of swindle liable to penalty according to the terms of the article 7 of the Codex;
Since the mayoress of Arles, lady Gwenn ., followed an amicable procedure adapted to this kind of situation and provided all the necessary evidence;
Since the defendant(accused) is not from Arles, and seems to have problems of understanding of our language, but nevertheless pleads guilty and shows himself ready to correct its faults;
Us, Nicolas d' Andrésy, judge of Provence, declare the defendant(accused) guilty of swindle and condemn him for a symbolic 1-ecu fine for the bothers caused in the justice.
We ask him to put itself in rule with the city hall of Arles by removing all the steres of wooden belonging to him who would still be on the market this day and by acquiring(by buying back) 2 steres taken by the mayoress as initial proof. In case all or part steres which he put on sale would have been bought by inhabitants, we ask him to settle(adjust) to the city hall the difference enter the sale price chosen by 4 ecus and the maximal 3,70-ecu price(prize), as well as he proposed it himself.
The defendant(accused) will receive a letter indicating him how sending in the justice the proofs of the regulation(payment) of this affair.
Made in Aix on April 11th, 1461.
The session is raised. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. Clément, je vous laisse mettre une copie au greffe? Et pour les preuves, vous préférez que je lui dise de tout fournir à Gwenn, à moi ou à vous direct? Vu que nous sommes en fin de mandat, je pensais proposer Gwenn. et charge à elle d'en faire copie à nos successeurs après? Je ferais le courrier explicatif à Hakancan sur ce point demain midi selon votre avis. | |
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Hersende Marqués de Prouvenço
Nombre d'interventions : 36617 Localisation InGame : Forcalquier Date d'inscription : 23/06/2006
Feuille de personnage Nom: de Brotel Titre de noblesse: Còmtessa Fief : Valréas
| Sujet: Re: Pôle Justice 03/06/13, 05:27 pm | |
| J'ai été contactée hier par le Duc du LD qui me demandait si nous avions commencé le procès pour Cassopeio. Comme je lui ai répondu que nous n'avions rien reçu, il m'a dit avoir fait envoyer le nécessaire au Juge et au Procureur.
Comme apparemment ces courriers se sont perdus, je lui ai demandé de me faire envoyer la demande de procès.
Voici le courrier : - Citation :
- Expéditeur : Jackouille
Date d'envoi : 02/06/1461 - 23:45:59 Titre : Demande de coopération judiciaire Mes respects votre grasce ,
Je me permets de prendre plume suite à une conversation avec mon duc sa grasce Rotule_baccard dirigeant du Lyonnais-Dauphiné pour vous demander que nos deux provinces puissent faire cause commune dans une affaire judiciaire touchant notre région .
Actuellement vous avez sur vos terres à Marseille pour étre plus précis , le sieur Cassopeio et son épouse Emeraude qui sont déclarés "pirate" aprés le vol du foncet ducal " la tempete Dauphinoise " .
Notre conseil ducal ainsi que le responsable de notre amirautée Tazspike gardenia , amiral royale zone du levant , souhaitons que ces traitres répondent de leurs actes de trahison devant votre cour de justice , le conseil ducal actuel a pris connaissances du traitée de coopération judiciaire entre nos provinces et aucune objection n ' a été consenties à ce que vous appliquiez vos lois en vigueur au cours de ce procés et que vous en rendiez le jugement final .
Votre justice sera la notre et nous avons confiance en votre jugement dans cette sordide affaire .
En vous remerciant de l ' attention que vous porterez à notre doléance , je vous salue respectueusement ainsi que vos conseillers .
Au nom du conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné
Jackouille , Procureur du LD . Vous savez que nous voulons remettre en vigueur la coopération judiciaire avec nos voisins. Est-ce que ce courrier est suffisant pour lancer une plainte ou vous faut-il d'autres éléments?
L'affaire est désormais déjà ancienne, il faudrait autant que possible faire vite. En plus je ne sais pas si notre codex prévoit des délits de piraterie. | |
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sabdel Légende Provençale
Nombre d'interventions : 3920 Localisation InGame : Arles Métier : Forgeron Date d'inscription : 25/11/2009
Feuille de personnage Nom: de Gelbique Taskowski Titre de noblesse: Vicòmtessa Fief : Orange
| Sujet: Re: Pôle Justice 03/06/13, 05:36 pm | |
| Regarde Gnaaz et Clément.
Ah ben voilà, vous allez pouvoir vous amuser un peu avant la fin du mandat. Au boulot, les gars! | |
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gnaaz Légende Provençale
Nombre d'interventions : 4358 Localisation InGame : Brignoles Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Re: Pôle Justice 03/06/13, 06:01 pm | |
| Ah enfin ! Je pense qu'il nous faut leurs lois,nous avons que ça: - Citation :
- La piraterie étant considérée comme un crime d'une extrême gravité, tout pirate sera pendu haut et court, jusqu'à ce que mort s'ensuive.
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cleeclee Mystère
Nombre d'interventions : 1677 Date d'inscription : 18/04/2009
Feuille de personnage Nom: De Paré Titre de noblesse: Senhor Fief : Mormoiron
| Sujet: Re: Pôle Justice 03/06/13, 06:41 pm | |
| Il faut faire avec leurs lois, et c'est leur proc qui est censé faire l'acte d'accusation .. ah ces lyonnais ... déjà qu'en diplo c'est pas des lumières .. | |
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sabdel Légende Provençale
Nombre d'interventions : 3920 Localisation InGame : Arles Métier : Forgeron Date d'inscription : 25/11/2009
Feuille de personnage Nom: de Gelbique Taskowski Titre de noblesse: Vicòmtessa Fief : Orange
| Sujet: Re: Pôle Justice 03/06/13, 07:14 pm | |
| Ben heureusement ... vous êtes là :-) | |
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Hersende Marqués de Prouvenço
Nombre d'interventions : 36617 Localisation InGame : Forcalquier Date d'inscription : 23/06/2006
Feuille de personnage Nom: de Brotel Titre de noblesse: Còmtessa Fief : Valréas
| Sujet: Re: Pôle Justice 07/06/13, 10:49 am | |
| Je tiens à signaler que le pôle justice saborde systématiquement le travail fait par le pôle sécurité. Tout le travail de surveillance et prévention de celui-ci est détruit par les acquittements de brigands fichés. Ceci renie le texte sur la sécurité et particulièrement le pouvoir du pôle sécurité exprimé dans la loi par l'expression "se réserve le droit de déclarer indésirable" Apparemment malgré la loi, le pôle sécurité n'a aucun pouvoir : il est donc inutile que des gens passent du temps à surveiller et collecter des informations Laissons la Provence aux brigands! | |
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gnaaz Légende Provençale
Nombre d'interventions : 4358 Localisation InGame : Brignoles Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Re: Pôle Justice 07/06/13, 11:07 am | |
| Si les pseudos "brigands" étaient fiché la liste des indésirables les recenserai. Le pôle sécurité n'a cas travailler correctement,cela lui épargnerai ce genre de relaxe.
Puis votre interprétation des possibles personnes dangereuses est à mon gout un peu trop sélective. | |
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Hersende Marqués de Prouvenço
Nombre d'interventions : 36617 Localisation InGame : Forcalquier Date d'inscription : 23/06/2006
Feuille de personnage Nom: de Brotel Titre de noblesse: Còmtessa Fief : Valréas
| Sujet: Re: Pôle Justice 07/06/13, 11:09 am | |
| Vous voulez une liste d"indésirables" qui comporte les noms de tous les brigands recensés dans les Royaumes?
En tout cas si le pôle justice sabote le travail du pôle sécurité il en portera la responsabilité en cas d'attaque.
Ce type de mesure signifie clairement que le pôle sécurité peut savoir après un travail de recherche souvent fastidieux que des gens sont des brigands recensés par les divers services de sécurité des royaumes mais que les forces de sécurité peuvent juste les regarder se rassembler en Provence et les laisser agir, parce qu'ils n'ont pas le droit de leur dire de partir. Donc le travail du pôle de sécurité se limite à un constat. | |
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gnaaz Légende Provençale
Nombre d'interventions : 4358 Localisation InGame : Brignoles Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Re: Pôle Justice 07/06/13, 11:20 am | |
| Arrêtez avec votre baratin,le pôle sécurité c'est vous !Vous décidez de qui est indésirable ou pas. Alors aller donc vous esclaffez ailleurs,sincèrement votre notion de dangerosité est totalement absurde.
Les deux personnes relaxé ont eu un LP en Mars,devant l'incompétence du pôle sécurité dont vous faites parti,je demande la preuve d'un éventuel brigandage de Mars à Mai pour justifier le refus soudain,c'est simple,non?
Alors maintenant vous me donner la preuve où vous allez vous plaindre ailleurs,ce n'est pas compliquer. | |
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gnaaz Légende Provençale
Nombre d'interventions : 4358 Localisation InGame : Brignoles Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Re: Pôle Justice 07/06/13, 11:25 am | |
| - Citation :
- En tout cas si le pôle justice sabote le travail du pôle sécurité il en portera la responsabilité en cas d'attaque.
Le pôle sécurité ferai bien de se faire petit au vu de son incompétence sur la prise de Brignoles qui je le rappelle était composer d'aucun des 3 "brigands" que vous avez fait mettre en procès. Remettez vous en question,au lieu de débarquer sur vos grand chevaux. | |
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Hersende Marqués de Prouvenço
Nombre d'interventions : 36617 Localisation InGame : Forcalquier Date d'inscription : 23/06/2006
Feuille de personnage Nom: de Brotel Titre de noblesse: Còmtessa Fief : Valréas
| Sujet: Re: Pôle Justice 07/06/13, 11:33 am | |
| Apparemment vous n'arrivez pas à comprendre que la coopération sécuritaire que le pôle sécurité a avec ses voisins nous ouvre des informations beaucoup plus larges qu'avant. S'il avait eu ces informations en mars le LP aurait déjà été refusé : ce ne fut pas le cas, parce que les informations n'étaient pas accessibles. Hevi... est (y compris sous ses anciens noms) fichée comme affiliée à 3 groupes de brigands.
La prise de Brignoles a été un raté, nous en convenons volontiers. Le nombre d'étrangers avait été remarqué et les mesures de sécurité prises, mais rien ne laissait soupçonner que ces personnes non fichées étaient toutes de mèche.
Là par contre aujourd'hui, il y a une lance de l'Ordine Brigante qui vient d'arriver à Brignoles. | |
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gnaaz Légende Provençale
Nombre d'interventions : 4358 Localisation InGame : Brignoles Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Re: Pôle Justice 07/06/13, 11:37 am | |
| - Citation :
- Les deux personnes relaxé ont eu un LP en Mars,devant l'incompétence du pôle sécurité dont vous faites parti,je demande la preuve d'un éventuel brigandage de Mars à Mai pour justifier le refus soudain,c'est simple,non?
Ma question est simple,qu'ont ils fait de Mars à Mai pour justifier ce refut? Et c'est pour cet absence de réponse que j'ai relaxé deux personnes. - Citation :
- La prise de Brignoles a été un raté, nous en convenons volontiers. Le nombre d'étrangers avait été remarqué et les mesures de sécurité prises, mais rien ne laissait soupçonner que ces personnes non fichées étaient toutes de mèche.
C'est bien ce que je dis,au lieu de vous focaliser sur 3 personnes regardez autour. - Citation :
- Là par contre aujourd'hui, il y a une lance de l'Ordine Brigante qui vient d'arriver à Brignoles.
Ils ont leur LP? | |
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Hersende Marqués de Prouvenço
Nombre d'interventions : 36617 Localisation InGame : Forcalquier Date d'inscription : 23/06/2006
Feuille de personnage Nom: de Brotel Titre de noblesse: Còmtessa Fief : Valréas
| Sujet: Re: Pôle Justice 07/06/13, 11:56 am | |
| Hersende ne prit pas la peine de répondre, devant la méconnaissance du Juge des procédures de sécurité. | |
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gnaaz Légende Provençale
Nombre d'interventions : 4358 Localisation InGame : Brignoles Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Re: Pôle Justice 07/06/13, 11:58 am | |
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cleeclee Mystère
Nombre d'interventions : 1677 Date d'inscription : 18/04/2009
Feuille de personnage Nom: De Paré Titre de noblesse: Senhor Fief : Mormoiron
| Sujet: Re: Pôle Justice 08/06/13, 06:36 pm | |
| Les regarde, verse une larme.
Ca y est, je ne crois plus en la justice des hommes. | |
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gnaaz Légende Provençale
Nombre d'interventions : 4358 Localisation InGame : Brignoles Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Re: Pôle Justice 08/06/13, 07:03 pm | |
| Il est où le procès du pillard de Brignoles? | |
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cleeclee Mystère
Nombre d'interventions : 1677 Date d'inscription : 18/04/2009
Feuille de personnage Nom: De Paré Titre de noblesse: Senhor Fief : Mormoiron
| Sujet: Re: Pôle Justice 08/06/13, 07:17 pm | |
| Le procès du pillard de Brignoles passe dès ce Week end en coopération judiciaire avec l'Italie. Vu que fait des jours uq'ici les bureaux étaiejnt fermés. | |
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gnaaz Légende Provençale
Nombre d'interventions : 4358 Localisation InGame : Brignoles Date d'inscription : 20/08/2009
| Sujet: Re: Pôle Justice 09/06/13, 10:38 am | |
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| Sujet: Re: Pôle Justice | |
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