Procès révoltés Aix

Sujet: Procès révoltés Aix 02/09/12, 08:48 am

Dooooonc ! Comme je l'disais hier soir, ou ce matin, c'est pareil, j'aimerais une réponse de la part de la bâtonnière à ce sujet.

PP, pourriez-vous remonter cela s'il te vous plait ?

Citation :: Le dépôt de plainte est réservé aux victimes, leurs avocats, au prévôt des maréchaux, au Connétable, au Commissaire au commerce lors de de non-paiement d'impôts, et aux lieutenants en cas de révolte ou tentative de révolte.

Le procureur, ou le substitut en son absence, devra prendre connaissance de l'affaire, écouter les témoignages et récolter les preuves.

Les maires légitimement élus peuvent faire office de procureurs pour tout délit économique ou tout trouble à l'ordre public commis sur le territoire de leur commune pour autant qu'aucun accord n'est trouvé avec le contrevenant

Seul le Procureur - ou, le cas échéant, le maire - est habilité à juger de la recevabilité d'une plainte et à lancer un procès

Sept procès si j'ai bien compté, ont été lancé par sa Majesté Eliox, sans aucune preuve.

Le Procureur est sensé recueillir les témoignages, les écouter, peser le pour et le contre et, enfin, décider s'il y a lieu de lancer le procès.

Or ici, le Prévôt arrive, disant qu'untel a reconnu untel dans la révolte, et le procès est aussitôt lancé.

Vice de procédure ? Ou bien, à nouveau, deux poids deux mesures dans la belle justice provençale ?

Pour info', mais juste comme ça hein, ce genre de conneries, ça n'passe ni en France, ni dans le SERG. Et aller avec ça à la CA, vous êtes sûrs d'obtenir gain de cause.
Or ici, que ce soit niveau comtal ou CSMAO, rien à péter, il faut punir, que la loi soit suivie ou pas.

Enfin, il faut parfois attendre plusieurs semaines pour qu'une plainte pour insultes, diffamations, soit convertie en procès. Le Procureur, là, écoute les témoins, les appelle auparavant, pose des questions, etc. Alors qu'ici, rien d'tout ça, on balance les procès à tour de bras.

Donc : une explication du CC ? Ou du/ de la batonnier(e) ?

Merci.

Sujet: Re: Procès révoltés Aix 02/09/12, 08:52 am

Bonjour,

Je réitère ma réponse d'hier si vous désirez une réponse de la bâtonnière suffit de lui écrire un message.

Sujet: Re: Procès révoltés Aix 02/09/12, 09:04 am

Je n'ai pas envie de lui écrire, la salle de doléances sert à ça. D'ailleurs, je ne sais pas écrire.

Pouvez-vous faire remonter s'il vous plait PP ?

Sujet: Re: Procès révoltés Aix 02/09/12, 09:09 am

Ici vous aurez votre réponse: https://chateau-aix.forumpro.fr/f15-conseil-juridique

Sujet: Re: Procès révoltés Aix 02/09/12, 09:10 am

Ne faites pas l'enfant Gnaaz, faites remonter, c'est tout.

Jusqu'à preuve du contraire, le pôle justice appartient au Conseil Comtal, ainsi que le Procureur, le Juge et le Bâtonnier. Alors faites remonter ça. En prime, j'demande alors une explication du Procureur aussi. Comme ça vous avez une bonne raison pour remonter l'info' au CC.

Courage Gnaaz, you can do it.

Sujet: Re: Procès révoltés Aix 02/09/12, 09:45 am

Les procès lancés sans preuves ? Et alors qu'est ce qu'on se tape ! S'ils sont innocents ils partiront libres point bar.

Pour une fois qu'on a une justice qui avance et prend pas le risque de voir partir des filles et fils de catins, on va certainement pas s'en plaindre.
S'ils sont pas content c'est pareil... Et puis c'est quoi leur objectif ? Essayer de prendre une mairie et après pas être foutu d'assumer ce qu'ils font pour venir ensuite braire qu'ils sont en procès ? Une belle bande de sous-merde...

Sujet: Re: Procès révoltés Aix 02/09/12, 09:46 am

Tiens, t'es plus noble ?

Sujet: Re: Procès révoltés Aix 02/09/12, 09:53 am

Moi ? Depuis plus d'un an je crois. Fufanu a disparu donc comme j'étais sous sa responsabilité on m'a libéré pour mon plus grand plaisir.

Invité

Regarde Franc.....

Toi tu vas finir par nous faire un ulcère à t'énerver comme ça.

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