On a fait le tour! [Réglé]

et ben espoir tu as rien d'autre a faire?
Donc une attaque en plus des chasseurs ?
Ou attaque personnel?

hrp: je n'ai aucun droit pour déplacer les sujets, et tu devrais le savoir....

Il n'y a aucune attaque de ma part

Je demande juste à ce que vous respecté la chartre est ce si compliqué?

Le peuple vous a élu Vous lui devez la clairoyance qu'il demande! Et je suis Provençale et oui!

Pour ce qui est de mes occupations ? Ne t'inquiètes pas, je garde toujours du temps libre vous


edit ne rien changer mais envoyé en même temps que LJCastor^^

Ben en fait, pour la majorité des sujets, le conseil est soumis au réglement de la salle publique du conseil comtal.

Citation :

Art. 5 Du Devoir de Réserve
Les débats du Conseil Comtal sont tenus au sein de la salle du Conseil au Château d’Aix. Tout Provençal a droit d’y assister, sans droit de parole cependant.
Pour les débats dits sensibles et tenus à huis clos, le devoir de réserve s’impose à l’ensemble des personnes y ayant accès.Un règlement établit par le conseil comtal fixe les règles de la salle du Conseil publique et les sujets qui y seront traités.
Les débats, informations, et délibérations à huis-clos sont couverts par le sceau du secret.
Le Conseil Comtal tiendra compte de ce devoir de réserve lors d’interventions publiques ou privées. Toute transgression non autorisée par le conseil comtal sera qualifiée de haute trahison et poursuivit en justice comme telle.

Tu remarqueras que la charte comtale dit bien que tout provençal à droit d'y assister sauf pour les sujets dits sensibles. La charte signale qu'un rêglement fixera les sujets qui y seront traités.

Voici donc le rêglement en question :

Citation :

Règlement de la salle de débat ouverte au Public


Généralités

La Salle de débat ouverte au public est une salle où tous les conseillers traiteront des affaires courantes, sous l’œil de tous les provençaux.
Seuls les membres du Conseil Comtal dans son intégralité (Comte Illustre, Conseillers Comtaux élus, Conseillers extraordinaires) y auront un droit de parole.


Des débats traités

Seules les affaires courantes jugées non sensibles pour la sécurité de la Provence seront traitées dans cette salle, les débats sensibles ou dont la divulgation pourraient porter préjudice à la Provence étant tenus à huit-clos.
L'implication de la Religion dans les débats tenus en public est à proscrire et seules les interventions des Archevêques d'Aix et d'Arles donneront foi religieuse.
Les Conseillers Comtaux sont toujours sous le sceau du devoir de réserve et devront donc veiller à ne divulguer aucune information jugée sensible ou qui porterait préjudice à la sécurité de la Provence dans cette salle de débat ouverte au Public.
Le Comte Illustre et le Porte-Parole pourront mettre un terme à un débat qui n'aurait pas sa place dans cette salle.


De l'ouverture des débats

Les débats seront ouverts dans la salle privée du conseil, ou seuls les conseillers peuvent avoir accès. L'Illustre ou le Porte-Parole les lanceront alors en salle ouverte au public dans les 48h, à l’exception des sujets sensibles qui resteront uniquement accessibles aux membres du Conseil Comtal.
Il s'agit de débats dont le contenu pourrait dévoiler des informations sensibles:
* économique contenant des données chiffrées confidentielles, dont la communication pourrait entraîner des problèmes de sécurité
* gestion de crise en rapport à la diplomatie
* militaire en relation avec la défense de la Provence


De l'intervention du Public

Les provençaux n'ont pas le droit d'intervenir dans cette salle, et ne peuvent donc qu'assister au débat silencieusement, le peuple pouvant toujours s'adresser au Conseil Comtal par le biais des doléances.


Des doléances

Les doléances émanant du peuple provençal seront traitées dans la salle de débat ouverte au public.

En gras, les parties intéressantes

Citation :

Je demanderai la démission des conseillers économique pour non respect de la Chartre Comtale

donc désolé , je le prend pour moi...

Pour le baron adrian, je vous remercie de ces précisions.

Par contre nous avons plus de PP.

Citation :

je me demande des fois si maire / CC si il n'y a pas de conflit d'intérêt, et je me vois étonné qu'il y a aucune doléance sur sa.
Ou même des questions sur ce que les mairies font pour les villageois de concret .

Ba ici c'est le CC donc les mairies et puis toucher aux mairies vous êtes fou ! Y'a un levé de bouclier en moins de 5 secondes. Intouchables.
Et le conflit d'intérêt en Provence c'est plus suivant ce qui arrange les uns les autres qu'une vraie question de principe.