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 [Nouveau] La comtesse va bien ? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460)

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Federer
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Federer


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Nom: de Villy le Pelloux
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MessageSujet: Re: [Nouveau] La comtesse va bien ? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460)   [Nouveau] La comtesse va bien ? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460) - Page 6 Empty28/09/12, 11:14 am

Citation :
de toute façon poursuivre quelqun qui est à l'autre bout du Royaume de France .... c'est fumeux!

Sauf si on a des accords en entraide judiciaire avec les Comtés ou Duchés où réside la personne. On a déjà eu le cas.
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Manon
Légende Provençale
Manon


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MessageSujet: Re: [Nouveau] La comtesse va bien ? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460)   [Nouveau] La comtesse va bien ? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460) - Page 6 Empty28/09/12, 02:21 pm

Toujours c'tte sacrée manie de se cacher derrière le "ce n'est pas moi c'est l'autre."

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Adrian.
Fossile Provençal
Adrian.


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MessageSujet: Re: [Nouveau] La comtesse va bien ? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460)   [Nouveau] La comtesse va bien ? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460) - Page 6 Empty28/09/12, 02:53 pm

Sauf que j'ai une question, vous faites condamner à l'étranger une personne qui doit des impôts, sachant que le juge pourra jamais prendre plus que ce que la personne a dans sa bourse, en général l'amende sera limitée.

Mais au final le comté de Provence, il aura gagné quoi concrètement dans ses caisses ? Rien...

Je pense qu'aller poursuivre les mauvais payeurs à l'étranger c'est compliqué, il faut les localiser, sans sorcellerie ça risque de devenir compliqué.
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Alyxe_
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Alyxe_


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Nom: Carlton.
Titre de noblesse: Roturier
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MessageSujet: Re: [Nouveau] La comtesse va bien ? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460)   [Nouveau] La comtesse va bien ? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460) - Page 6 Empty28/09/12, 03:02 pm

Le sieur Adrian n`avait pas tord.. opine.

Ordre de revenir sur les terres provençales pour régler sa dette ? En effet pour la transaction d`écus, ça " se corse " comme dirait l`autre.. ( IG ouais c`est un peu de la sorcellerie toussa ) ou alors cela se fera en plusieur transactions ... mais cela prendra du temps.. donc un accord à l`amiable ?
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MessageSujet: Re: [Nouveau] La comtesse va bien ? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460)   [Nouveau] La comtesse va bien ? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460) - Page 6 Empty

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