Fred1003
Cònsol de Marselha
Nombre d'interventions : 2491
Date d'inscription : 28/09/2008
Feuille de personnage
Nom:
Titre de noblesse:
Fief :
 | | Sujet: Haut Maréchal 09/04/13, 04:24 pm | |
| - Citation :
VOTE COMTAL
Statuts du Haut Maréchal
[ Corpus sécurité ]
Introduction :
Le Haut Maréchal est l'alter ego du prévôt des maréchaux. C'est un membre d'expérience dont la durée de mandat n'est pas dépendante des élections comtales. Ainsi, il apporte conseil au nouveau prévôt et l'aide par sa connaissance du terrain et des équipes de la prévôté.
Article I – Caractéristiques générales
I.1. : Le Haut Maréchal est nommé parmi les lieutenants de police ou les anciens prévôts ayant effectué un mandat complet, après vote des lieutenants de la police provençale. En cas d'égalité à l'issue des votes, le Comte Illustre de Provence aura droit de vote. Le Haut Maréchal siège de droit à l'Etat-major.
I.2. : L'Etat Major dispose d'un droit de veto sur sa nomination, ce droit s'exerçant par vote à majorité simple sur proposition de l'un des membres.
I.3. : Le Haut Maréchal est désigné pour une durée de 6 mois, renouvelable automatiquement si le comité d'élection ne s'y oppose pas. Il peut être destitué soit par l'illustre pour Trahison ou Haute Trahison, soit par l'Etat-major à la majorité simple pour tout autre motif. ]Il peut démissionner à condition de prévenir au moins une semaine à l'avance afin de permettre l'élection de son remplaçant.
I.4. : Le Haut Maréchal ne peut cumuler son poste avec un autre poste au sein de l'Etat Major ou un poste à responsabilité au sein des forces de police. Il ne peut donc rester lieutenant de police après son élection mais peut être recteur de l'académie ou sergent de police par exemple.
Article II – Fonctions
II.1. : Il coordonne les actions de la prévôté. Il vérifie la mise à jour des effectifs et l'affichage des plannings de défense. Il peut être amené à encadrer les membres de la police (en cas d'absence de lieutenant par exemple) et à leur proposer une formation adaptée au sein de l'Académie des Forces de Sécurité si besoin.
II.2. : Il coordonne les actions de sécurité intérieure. Il vérifie chaque jour que les rapports de maréchaussée et de douanes sont bien affichés. Il peut-être amené à demander leurs rapports aux miliciens en période d'alerte et à assister le prévôt dans la procédure à suivre lors de révoltes. Il peut déposer plainte lui-même en cas d'indisponibilité majeure du prévôt.
II.3. : Il coordonne les actions liées à la défense civile. Il met à jour les listes de volontaires civils au moins une fois par mois (noms, force et équipement). Il informe le prévôt et les maires en fonction des risques détectés aux douanes. Si le prévôt ne passe pas avant 18h, il peut demander au maire de mettre en place des miliciens supplémentaires après avis de l'Etat Major.
II.4. : Le Haut Maréchal et le Prévôt étant amenés à travailler ensemble, ils doivent s'entendre en début de mandat sur le partage détaillé de leurs fonctions afin de permettre un bon fonctionnement de la prévôté.
Fait à Aix, le 12 mars 1461.
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