Doléance à propos de l'Amirauté [15 juillet 1461]

Citation :

Au conseil comtal de Provence,

Je me suis penché récemment sur les nouveaux textes de l'amirauté pour y déceler ce que je considère comme des contradictions. En effet, le texte sur l'octroi des pavillons datant de juillet prévoit que les navires provençaux sans pavillon devront payer des taxes. Or le texte de l'amirauté sur les taxes de fin juin prévoit qu'un navire sans pavillon est considéré comme pirate, n'est-ce pas étrange ?

Suite à cette erreur, j'ai fouillé les annonces sur les nominations et comme l'amirauté est gérée par le conseil comtal et le Marquisat, je m'en remets au conseil comtal pour apprécier la pertinence de mes prochains propos.

L'amirale Patrisha a été nommée comme l'annonce publique le mentionne 3 novembre 1460 pour une durée de 6 mois renouvelables.
Or, aucune annonce n'a averti sur le renouvellement, ni les modalités pour qu'il soit effectif, à défaut de précisions, on se doit de respecter un texte à la lettre et donc de procéder à de nouvelles élections. Cela ne semble pas avoir été fait.

Les statuts de l'amirauté prévoient que les représentants des capitaines puissent voter, or là aussi, il y a des choses qui ne sont pas claires, qui sont-ils, comment sont ils désignés, ces imperfections ne font que rendre l'amirauté fragile.

Enfin et j'en termine, s'il est reconnu par le conseil comtal que l'amirale n'a pas été renouvelée comme les textes le prévoient, les textes signés après sa mandature devront être annulés.

II-1 Nomination
Il est nommé conjointement par le Marquis et le Comte de Provence, sur suggestion d'un collège constitué des chefs de port et des maires des villes portuaires, ainsi que du représentant des capitaines des bateaux comtaux désigné par ses pairs, pour une durée de 6 mois renouvelable qui procède à un vote sur une durée maximale d'une semaine. Une fois l'Amiral désigné, le même collège renforcé de la voix de l'Amiral désigne l'Amiral-Adjoint. La révocation de l'Amiral et de l'Amiral-Adjoint selon les dispositions de l'article II-5 peut intervenir en tout temps.


Adrian Sauvan,
Le 14 juillet 1461

[/rp]

Citation :

Nous, Hersende de Brotel, Marquise de Provence
Nous, Ludovi de Sabran, Comte Illustre de Provence,

Après consultation du collège sur les candidatures présentées,

Nommons ce jour Patrisha Mac Kent au poste d'Amirale de Provence. Elle sera en charge de la gestion de l'Amirauté, des trafics et des ports, de la sécurité maritime en liaison avec le Prévôt et des relations maritimes avec l'étranger en liaison avec la Chancellerie.

Nommons également pour l'assister dans cette tâche, Princess Sewen d'Amancey, Dame de Champigneulles, au poste de Vice-Amirale de Provence.


Fait en Aix, le 3e jour de novembre 1460

Il fait ça pour pas faire partir son bateau lui.. Enfin lui répond pas cela hein.. Il trouve toujours une excuse bidon pfff..

J'avoue avoir un sérieux doute que tu serve a quelques chose, mise a parts essayé de dénigré tout le monde Gnaaz , même entends que conseillé, tu sert a rien, ne mes donc pas tout le monde dans ton sac sa va devenir irrespirable.Quoi que sa l'est déjà ici vue que tu y es .Bref ceux ci est régler ma nomination a était reconduite , c'était un oublie.Il n'y a que ceux qui font rien que ne font pas d'erreurs n'es ce pas Gnaaz.

Arystote a écrit:

Depuis quand les rapports de CE sont ils obligatoires ?

Tourne ta langue avant de parler:

Citation :

Art. 11. - De leurs devoirs
Les Conseillers Extraordinaires ont le devoir d'intervenir sur les questions liées au domaine de compétence de la charge qu'ils occupent ce, surtout si cela leur est demandé.
Ils doivent remettre aux moins deux rapports durant le mandat comtal
Ils doivent prévenir en cas d'absence prolongée
Ils sont tenus au devoir de réserve imposé à toute personne présente dans l'enceinte du Conseil Comtal
Ils ne doivent pas perturber le bon déroulement des débats par des interventions inappropriées allant à l'encontre des droits qui leur sont conférés par ce texte

Mais bon faut dire que les CE du conseil sont porté disparu,mais je tiens à dire que plusieurs fois l'amiral à était rappeler sur les rapports comtaux et que rien à était rendu....

Elle est belle l'amirauté...

Citation :

En cas de non-respect des rangs, fonctions et charges électives ou religieuses d'un tiers Provençal, par exemple en tutoyant ou en refusant d'appeler un noble par son titre, l'orgueilleux s'expose à une peine de mise au pilori pour une durée maximale de trois jours, en sus du versement d'un maximum de 25 écus à la personne s'estimant lésée. Les poursuites ou la sentence peuvent être annulées si la victime de l'irrespect décide d'octroyer son pardon

Puisque vous donnez des leçons juridiques sans doute êtes vous apte à respecter nos loys non ?

Gnaaz fiche la paix aux personnes qui travaillent ! Arystote, tu sais mon avis déjà..

Tu sais rien de ce qu'on fait, car tu y a pas accès ! Donc garde les pour toi, tes remarques à deux sous!