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 Reconnaissance : Ordre de Saint Nicolas

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Arystote
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MessageSujet: Reconnaissance : Ordre de Saint Nicolas   Reconnaissance : Ordre de Saint Nicolas EmptySam 10 Aoû 2013, 10:28

Citation :
Reconnaissance de l'ordre de Saint Nicolas par le Comté de Provence


Article I : Clauses générales

I.1 : Définition

Le Comté de Provence peut accorder le titre d'Ordre reconnu à un ordre ayant au moins 10 membres et en ayant effectué la demande

I.2 : Reconnaissance

Par le présent traité, le Comté de Provence reconnait l'Ordre de Saint Nicolas

Article II : Procédure de reconnaissance

II : Demande

L'ordre rempli le formulaire de reconnaissance et l'envoi au Centre de Sécurité du Territoire Provençal

Article III : Droits accordés à un ordre reconnu

III.1 : Représentation

L'ordre peut à tout moment demander l'ouverture d'une ambassade afin de discuter avec la chancellerie.

III.2 : Recrutement

Les membres de l'ordre sont en droit de promouvoir leur ordre et d'ouvrir un bureau de recrutement en gargote. Le prosélytisme leur est par conséquent autorisé.

III.3 : Octroi d'une seigneurie

Pour sceller cette reconnaissance, il sera octroyé une seigneurie à l'ordre si celui atteint un effectif de 20 membres. L'ordre devra nommer un régent qui deviendra seigneur de la terre pour son ordre après avoir prêté allégeance en tant que seigneur à la Provence.

Article IV : Obligations d'un ordre reconnu

IV.3 Aristotélicisme

L’ordre doit respecter les valeurs aristotélicienne et la religion en vigueur dans le Comté de Provence. Le Grand-Maître de l'Ordre doit être baptisé.

IV4 Justice

IV.4.1 : L'ordre reconnaît droit au Tribunal compétent de Provence de juger pour des délits les éventuels membres ayant commis une faute dans cette province. Les appels s'effectueront auprès de la Cour Suprême du Marquisat de Provence.


IV.4.2 : Toute preuve présentée par l'ordre doit respecter et être conforme au droit local pour être recevable devant la Justice de chaque province du Marquisat

IV.4.3 : L'ordre peut soumettre à la Justice, les fruits de son enquête contre les criminels et les délinquants. Cependant, les mises en accusation ne seront effectives qu'après enquête de la justice de la province considérée qui se prononcera sur la recevabilité des preuves et témoignages, procédure garantissant la liberté et l’indépendance de la justice.

IV.4.4 : Les membres de l'ordre, présents lors d’action militaire ou d’acte criminel, s'engagent à aider les forces légitimes à rétablir l’ordre et la paix

Fait le 23-07-1461
au Château d'Aix

Au nom de l'Ordre de Saint Nicolas :

Père Bayard
Grand Maître de l'Ordre de St Nicolas

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Au nom du Comté de Provence :

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_________________
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    "Tolerantia, amicus intolerantiam"                "Ortie siegue quau mau i' pensa"


Si mon personnage ne vous répond pas c'est que je n'ai pas envie de jouer avec vous !
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