Doléance d'Adrian

Sujet: Doléance d'Adrian 12/01/14, 06:09 pm

Citation :

Au Comte Illustre de Provence et ses conseillers,

Moi, Adrian Sauvan ait appris qu'une liste de personnes indésirables a été produite dernièrement. Je demande bien respectueusement à ce que cette liste soit modifiée pour se mettre en conformité avec les loys du comté de Provence et divines.

Aux motifs que :

- Ayant fait parti du conseil comtal qui a remis au goût du jour la liste des indésirables, cette dernière n'a pour vocation que de prévenir des troubles sur le territoire du comté de Provence. Elle permet de donner toute légitimité à nos forces armées pour bouter l'ennemi étranger hors de nos frontières par la force ou suite à un procès.

Mais il est bien question d'étrangers et non de Provençaux. Voici ce que prévoit la loy sur la sécurité du territoire :

Citation :: Article I : Entrée en Provence

I.1 Est considéré comme étranger toute personne n'ayant pas de résidence en Provence ou n'étant pas noble provençal reconnu par l'AHAO.

I. 2 Les membres du Centre de Sécurité Territorial Provençal sont autorisés à se renseigner sur toute personne pouvant nuire à la Provence.

I. 3 Le Centre de Sécurité Territorial Provençal se réserve le droit de déclarer une personne indésirable s'il estime que celle-ci représente un danger potentiel pour la Provence.

I. 4 Si une personne déclarée indésirable refuse de quitter ou se présente à nouveau sur le sol provençal sans que son statut ne soit levé, elle sera mise en procès directement au chef d'accusation de Trahison.

Dans la dite liste, se trouve des provençaux de longues dates, jugés indésirables à cause de leurs actes, religion ou relations.
Or, être considéré comme indésirable implique de devoir quitter le territoire provençal, il est interdit par loy divine d'interdire l'accès à sa demeure.

Le cas des anciens genevois ne semble pas non plus poser de difficultés, puisqu'ils ont été tous relaxés et qu'il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'emménager suite aux abrogations de l'ancienne comtesse Charlotine.
Il est primordial de prendre en compte que ces derniers paient l'impôt et qu'il ne peut leur être reproché de n'être que des étrangers alors que le comté de Provence perçoit les fruits de ces personnes.

Nous avons donc la caractérisation manifeste d'un contournement des loys comtales, une mauvaise application et une violation des loys divines par un bannissement dissimulé prononcé sans procès juste et impartial envers des provençaux !

S'il est nécessaire de souligner encore toute l'injustice de cette déclaration et l'illégalité de cette liste, je citerais les loys divines dont le dernier juge de Provence a fait les frais pour s'être risqué à la violer.

Citation :: Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
[hrp]Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.[/hrp]

Enfin, le codex provençal prévoit des peines de bannissements de maximum 3 mois à la suite d'un procès ce qui n'est pour l'heure point le cas.

J'insiste lourdement sur la nécessité de revenir à de plus justes dispositions et ne pas se laisser abuser en usant de textes inadéquat pour remédier à une situation épineuse.
Aucune liste d'indésirables ne peut s'appliquer à des provençaux, le codex de Provence et les loys du comté permettent de punir selon des textes précis les provençaux commettant des crimes et délits, à nos juristes de les utiliser comme il se doit.

Cordialement,
Adrian Sauvan