[Abrogé] De la Citoyenneté provençale

Sujet: [Abrogé] De la Citoyenneté provençale 02/01/07, 11:30 am

Citation :: De la Citoyenneté provençale

Le présent décret institue une Citoyenneté provençale.

Article 1:
1-1: Sont citoyens de Provence les personnes en ayant fait la demande auprès du Notaire, seule autorité habilitée à tenir les registres de la Citoyenneté provençale.
Les critères requis pour effectuer une telle demande sont:
- résider en Provence
- être baptisé selon le dogme aristotélicien
- ne pas être déchu du droit de cité passé, présent ou à venir par le Juge de Provence
- être actif dans notre Comté (Gargote, Halles ou Château d'Aix)
- avoir correctement répondu aux cinq questions de culture générale sur notre Comté

Aucune distinction de sexe ou d'idéologie politique ne sera effectuée.

1-2: Les Provençaux recensés par l'Assemblée des Hérauts de Provence comme nobles ou seigneurs obtiennent automatiquement la Citoyenneté provençale.
Il en est de même pour les membres de l'actuel Conseil comtal et les Maires des cités provençales.
Ils ont une semaine, à la promulgation de ce décret, pour se mettre en conformité avec les critères sus-dénommés.

Article 2: Les Citoyens provençaux bénéficient des avantages suivants:
- Reconnaissance de leur implication en Provence
- Droit de mener une liste à des élections, d'être élu au Conseil comtal, d'obtenir une charge ou un office en Provence, d'intégrer les institutions provençales
- Reconnaissance par la Provence de leurs actes, de leurs engagements et de leurs généalogies.

Article 3: Les requêtes pour être recensé en tant que Citoyen ou postuler à ce titre se font au bureau du Notaire: Citoyenneté et Etat civil

Merlin, VIIIè Comte de Provence.

Pour information: le Notaire est Farok Pazzi, Chancelier de Provence.

Publié le 2 janvier 1455.

[Abrogé] De la Citoyenneté provençale Provence

Abrogation du décret sur la Citoyenneté.

Le Comte Gabriel de Menton et l'ensemble de son Conseil ont voté en faveur de l'abrogation du décret sur la Citoyenneté publié le 24 janvier de l'an 1455, lui-même remplaçant le précédent décret du 2 janvier 1455.
Plus aucun des articles de ce décret n'a donc de valeur.
Les archives des recensements seront conservées.

Fait à Aix, ce 26 mars de l'an de grâce 1455,
En présence du Comte Gabriel de Menton, et de son conseil.

[Abrogé] De la Citoyenneté provençale Sceaudeprovencevertll6dzb3

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