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 Reconnaissance des ordres de chevalerie

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AuteurMessage
Snake84
Personnage mort.
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Snake84


Nombre d'interventions : 9346
Date d'inscription : 30/01/2006

Feuille de personnage
Nom: Von Valendras
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : Lantosque

Reconnaissance des ordres de chevalerie Empty
MessageSujet: Reconnaissance des ordres de chevalerie   Reconnaissance des ordres de chevalerie Empty12/03/07, 04:08 pm

Dernière mise à jour : 12 mars 1455.

*****************************
Critères de classification
*****************************


[- L'allégeance -]
Ordre allégeant : Si allégeant au comte de Provence, son suzerain, au pape, ou à toute entité representant l'un de ces trois hommes.
Ordre étranger : Si allégeant à toute autre personne ou entité.
Ordre mercenaire : Si aucune allegeance.

[- La représentation provençale -]
Ordre membré : Si au moins 7 provencaux sont membres de cet ordre.
Ordre représenté : Si 3 à 6 provencaux sont membres de cet ordre.
Ordre absent : Si 2 provencaux ou moins sont membres de cet ordre.

[- La coopération militaire -]
Ordre coopérant : S'il est permit à ses membres d'integrer l'armée provencale
Ordre réfractaire : S'il est interdit à ses membres d'integrer l'armée provencale

Reconnaissance des ordres de chevalerie Ordres


*****************************
Classification
*****************************


[- Les ordres légitimes -]
Donation d'une seigneurie avec provençal à sa tête sous allégeance comtale.
Chevaliers de l'ordre considérés comme nobles du comté.
Ambassade : Possible.
Recrutement : Autorisé.
Proselytisme : Autorisé.

[- Les ordres tolérés -]
Donation d'un fief sous allégeance comtale.
Ambassade : Possible.
Recrutement : Autorisé.
Proselytisme : Autorisé.

[- Les ordres représentés -]
Aucune donation.
Ambassade : Sous acceptation de la chancellerie.
Recrutement : Sous autorisation comtale à titre événementiel.
Proselytisme : Interdit.

[- Les ordres à représentation dérogatoire -]
Aucune donation.
Reconnaissance soumise au jugement de l'Etat-Major.
Ambassade : Sous acceptation de la chancellerie.
Recrutement : Sous autorisation comtale à titre événementiel.
Proselytisme : Interdit.

[- Les ordres interdits -]
Aucune donation.
Ambassade : Sous acceptation de la chancellerie.
Recrutement : Strictement interdit.
Proselytisme : Interdit.

[- INFORMATION -]
. Tout membre d'un ordre ne peut en aucun cas accéder à la fonction de connétable, prévôt des maréchaux ou capitaine.
. Tout membre d'un ordre mercenaire ou étranger est soumis à la décision de l'Etat-Major pour s'engager dans l'Ost provençale.
. Tout membre d'un ordre sous allégeance étrangere ne peut accéder au conseil comtal sans dérogation de l'Etat-Major.
. L'Etat-Major et le comte de Provence, se réservent le droit de classer un ordre "interdit" si ceux-ci jugent l'ordre comme potentiellement dangereux.

*****************************
Traité
*****************************


Citation :
Article I : Clauses générales.

I.1 Tout ordre ayant au minimum 1 membre provençal doit signer ce traité sous peine que ses membres ne soient bannis du comté de Provence.

I.2 Tout ordre ayant plusieurs allégeances, dont l'une des allégeances serait étrangère sera considéré comme ordre à allégeance étrangère.

I.3 Par le présent traité, le comté de Provence reconnaît l'existence de ______ à un statut ______.

I.4 Par le présent traité, l'Ordre ______ reconnaît le comté de Provence et accepte d'être soumis aux clauses concernant son statut selon l'article I.3.

I.5 L'armée n'étant pas un marché pour ordres, l'ordre signataire accepte de ne présenter aucun de ses membres aux postes de conseillers élus suivants :
- Capitaine de l'Ost provençale
- Connétable
- Prévôt des maréchaux

I.6 Pour la sécurité des informations sécuritaires qui circulent au conseil de Provence, les ordres sous allégeance étrangère ne peuvent en aucun cas se présenter aux élections comtales en vue d'accéder au conseil comtal.
I.6.1 Toutefois, il est possible d'obtenir une dérogation devant être votée et approuvée par l'Etat-major à la majorité.

I.7 Tout ordre, sans exception, est soumis aux décrets sécuritaires provençaux. Leur violation sera considérée comme une violation du présent traité.

I.8 Prosélytisme : Le prosélytisme est l'activisme en vue de rallier des personnes à une cause. On peut, par exemple, chercher à susciter des émotions qui agiront alors sur l'intellect de la personne à convertir.

Article II : Procédure de reconnaissance.

II.1 L'ordre rempli le formulaire de reconnaissance et l'envoie au capitaine de l'Ost provençale.

II.2 L'ordre qui correspond à un statut égal ou supérieur au niveau 3 bénéficie de celui-ci sans vote et immédiatement après signature du traité.
II.2.1 Si l'ordre est classifié "représentation dérogatoire", le comte de Provence, le capitaine, l'Etat-major, l'Assemblée des Hérauts et le chancelier se réunissent pour voter du statut qui lui sera attribué.

II.3 Si l'Etat-major ou le comte de Provence vote contre la classification de l'ordre (quelle que soit celle-ci), à la majorité, celui-ci sera considéré comme interdit.

Article III : Clauses pour les ordres ayant un statut "légitime".

III.1 Pour sceller cette reconnaissance, il sera fait don d'une seigneurie à l'ordre. Celui-ci devra nommer un régent qui deviendra seigneur de la terre pour son ordre après avoir prêter allégeance en tant que seigneur à la Provence.

III.2 Tout chevalier provençal de l'ordre sera reconnu comme noble de Provence et pourra accéder au cercle des nobles provençaux.

III.3 L'ordre peut à tout moment demander l'ouverture d'une ambassade afin de discuter avec la chancellerie.

III.4 Les membres de l'ordre sont en droit de promouvoir leur ordre et d'ouvrir un bureau de recrutement en gargote.
III.4.1 Le prosélytisme leur est par conséquence autorisé.

Article IV : Clauses pour les ordres ayant un statut "toléré".

IV.1 Pour sceller cette reconnaissance, il sera fait don d'un fief à l'ordre pour s'y établir. Le fief étant propriété provençale, l'ordre devra prêter allégeance à la Provence pour la terre.

IV.2 L'ordre peut à tout moment demander l'ouverture d'une ambassade afin de discuter avec la chancellerie.

IV.3 Les membres de l'ordre sont en droit de promouvoir leur ordre et d'ouvrir un bureau de recrutement en gargote
IV.3.1 Le prosélytisme leur est par conséquence autorisé.

Article V : Clauses pour les ordres ayant un statut "représenté".

IV.1 L'ordre peut à tout moment demander l'ouverture d'une ambassade afin de discuter avec la chancellerie mais le choix d'ouverture appartient à celle-ci.

IV.2 Le recrutement pour l'ordre n'est autorisé qu'à titre événementiel après autorisation de l'Etat-major.
IV.2.1 Par conséquence, le prosélytisme leur est interdit.

Article VI : Clauses pour les ordres ayant un statut "interdit".

VI.1 L'ordre peut à tout moment demander l'ouverture d'une ambassade afin de discuter avec la chancellerie mais le choix d'ouverture appartient à celle-ci.

VI.2 Le recrutement pour l'ordre est strictement interdit.
VI.2.1 Par conséquence, le prosélytisme leur est interdit.

Article VII : Relations diplômatiques.

VII.1 Le conseil des ordres
VII.1.1 Chaque ordre ayant un niveau égal ou supérieur à 3 peut faire entrer 3 de ses membres dans le conseil des ordres.
VII.1.2 Chaque ordre devra effectuer un recensement hebdomadaire et obligatoire de ses membres provençaux.
VII.1.3 A chaque modification de son chapitre, l'ordre devra le signaler.
VII.1.4 Il peut également servir de lieu de discussion entre les différents ordres.
VII.1.5 Tout ordre allégeant à la Provence pourra y demander la création d'un groupe armé avec motivation.

VII.2 L'ambassade
VII.2.1 Lieu privilégié de l'ordre pour discuter avec le chancelier.
VII.2.2 En ce lieu pourra être communiquer des informations concernant uniquement l'ordre à l'inverse du conseil des ordres.

VII.3 En cas de conflit avec une entité dont l'ordre est allégeant, les membres provençaux de cet ordre devront quitter la Provence le temps du conflit sous peine d'être mis en procès pour Haute Trahison.
VII.3.1 En cas de conflit engageant l'ordre mais au cours duquel le comté de Provence souhaite rester neutre, celui-ci est tenu de ne pas nuire à la libération du contingent provençal du dit ordre, et même de l'encourager.
VII.3.2 En cas de conflit engageant le comté de Provence mais au cours duquel l'ordre souhaite rester neutre, celui-ci est tenu de ne pas nuire au bon enrôlement de son contingent provençal, et même de l'encourager.

Article VIII : Clauses finales.

VIII.1 En signant ce traité, les deux partis s'engagent à respecter les clauses énoncées correspondant au statut provençal de l'Ordre ______.

VIII.2 En cas de violation de ce traité par le comté de Provence, l'ordre pourra rompre le traité et demeurer sur le sol provençal, mais ne pourra conserver le domaine inclus dans le traité s'il en bénéficiait ni faire preuve de prosélytisme ou de recrutement.
VIII.2.1 En cas de violation de ce traité par l'ordre, le comté de Provence pourra rompre le traité et expulser les membres dudit ordre du sol provençal.
VIII.2.2 Si par malveillance, il est fait preuve que l'ordre coopérant inciterai officieusement ses membres à ne pas coopérer avec l'Ost provençale, le traité sera immédiatement rompu et ses membres impliqués bannis de Provence.

VIII.3 Tout ordre dont le changement d'un critère de classification affecte son statut aura 1 semaine avant de prendre son nouveau statut et les modifications qui en découlent.

VIII.4 Il se peut que le traité soit modifié au cours du temps, pour cela il sera proposer des mises à jour obligatoire ou non. L'ordre devra accepter la mise à jour obligatoire ou rompre le traité, mais il peut très bien refuser une mise à jour facultative.
VIII.4.2 Une mise à jour doit être votée et approuvée à la majorité par le Centre de Sécurité Territorial Provençal.
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