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 | | Sujet: Maréchaussée 07/05/07, 09:36 am | |
| Dernière mise à jour : 07 mai 1455. - Citation :
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La maréchaussée
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Article I : Définition.
I.1 La maréchaussée est sous la juridiction du Centre de Sécurité Territorial Provençal.
I.2 La maréchaussée est sous la responsabilité exclusive du Prévôt des maréchaux à l'exception des groupe de maréchaux demandés par le Capitaine qui en assure alors la responsabilité.
I.3 La maréchaussée est composée de deux grades :
- Chef des maréchaux
- Maréchal
I.4 Il existe deux types de maréchaux :
- Les maréchaux de défense
- Les maréchaux mobiles
I.5 Par soucis de facilité et d'efficacité, les groupes de maréchaux peuvent, sur autorisation du Comte à la demande d'un conseiller, être employés pour liquider une créance due par la Provence.
Article II : Maréchaussée de défense.
II.1 Le rôle de la maréchaussée de défense se cantonne à la sauvegarde du pouvoir dans chaque village, en complémentarité des miliciens.
II.2 La maréchaussée de défense est composée par les forces de police du village.
II.3 Afin d'éviter tout abus, le Prévôt des maréchaux ne peut nommer dans un groupe de maréchaux de défense un membre du conseil comtal. Si celui-ci enfreint l'article il sera mis en procès pour Haute Trahison.
II.3.1 Le Comte peut octroyer des dérogations sur demande motivée du Prévôt.
Article III : Maréchaussée mobile.
III.1 La maréchaussée mobile dépend uniquement du Capitaine de l'Ost Provençal. Ces groupes sont créés à la demande du Capitaine au Prévôt qui ne peut lui refuser.
III.2 Le rôle de la maréchaussée mobile est plus diversifié par sa mobilité. Cette maréchaussée est utilisée pour les missions de l'armée dans la défense du territoire et la gestion du paiement des soldats, par souci de facilité et d'efficacité.
III.2.1 A ce titre, la maréchaussée mobile est composée de soldats de l'Ost Provençal ou, à défaut, de réservistes.
III.3 Afin d'éviter tout abus, le Capitaine ne peut demander que soit nommé dans un groupe de maréchaux mobile un membre du conseil comtal. Si celui-ci enfreint l'article il sera mis en procès pour Haute Trahison.
III.3.1 Le Comte peut octroyer des dérogations sur demande motivée du Capitaine.
Article IV : Avantages et sanctions.
IV.1 Tout soldat ayant participé 5 fois à une mission de défense, sans avoir manqué à son devoir de protection, se verra attribuer l'insigne suivant 
IV.2 Tout maréchal de défense qui ne défend pas le pouvoir alors qu'il est de garde commet une trahison envers son village.
IV.2.1 Cette trahison est passible d'exclusion des maréchaux et de conseil de discipline pour manquement à son devoir.
IV.2.2 Cette trahison devient une Haute Trahison, en cas de prise de mairie durant le manquement à son devoir, du soldat qui sera jugé par la cour militaire.
IV.3 Tout membre quittant son groupe de maréchaux mobile, sans autorisation de l'Etat-Major, sera reconnu comme déserteur, fait jugé par le cour militaire.
IV.4 Il incombe au Prévôt des maréchaux la tâche de payer ses maréchaux le lendemain de leur journée de mobilisation.
IV.4.1 Si le Prévôt des maréchaux manque à son devoir deux fois en une semaine, l'Etat-Major peut demander au Conseil un vote de révocation du Prévôt.
Fait à Aix le 2 avril de l'an de grâce 1455
En présence du Comte Gabriel de Menton, et de son conseil.
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