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 [abrogé] décrets d'Arles

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MessageSujet: [abrogé] décrets d'Arles   [abrogé] décrets d'Arles EmptyMar 06 Fév 2007, 08:30

Citation :
Décret municipal n° 2
NOUVELLE GRILLE DE SALAIRES.


Applicable à partir du mardi 15 Aout 1454

0 et 7 PC --> 16 écus

8 et 15 PC --> 19 écus

16 PC et + -> 22 écus

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MessageSujet: Re: [abrogé] décrets d'Arles   [abrogé] décrets d'Arles EmptyMar 06 Fév 2007, 08:31

Citation :
Décret municipal n°3
Nouvelle grille des prix maximum.


Décrétée le 17 Janvier 1455 (marché des joueurs)
Par Fumseck, maire d'Arles , le 17 janvier 1455
Remplace la grille décrétée le 16 septembre 1454


Barème des prix maximum autorisé sur le marché d'Arles

Filière sidérurgique :

Fer: 22 > produit soumis au décret sur les marchandises rares
Seaux : 50.5
Couteaux : 17.5
Epée : 222
Hache : 175


Filière pain :

Blé : 13.5
Farine : 16.2
Pain : 6.9


Autres denrées :

Maïs : 4.10
Légume : 11.00
Lait : 11.00
Fruit : 11.00
Poisson : 21 > produit soumis au décret sur les produits rares

Filière tisserand :

Laine : 12
Peaux : 16

Chapeau : 57
Chemise homme/femme : 125
Bas homme/femme : 50
Braies : 75
Chausses : 28.5
Ceinture : 41
Mantel : 271
Houppelande : 260
Bouclier: 73


Filière viande :

Carcasse de vache : 32
Carcasse de cochon : 16
Morceau de viande : 18.5

Filière charpenterie :

Bois : 5 > produit soumis au décret sur les produits rares
Petite échelle : 33
Grande échelle : 94
Seau non cerclé : 33
Manches: 11
Coque : 40
Barques : 125
Rames : 30

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I ,et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.

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MessageSujet: Re: [abrogé] décrets d'Arles   [abrogé] décrets d'Arles EmptyMar 06 Fév 2007, 08:31

Citation :
Décret municipal n°4.
Les marchandises rares.


Décrété le 17 Janvier 1455 (marché des joueurs)
Par Fumseck, maire d'Arles , le 17 janvier 1455
Remplace la grille décrétée le 16 septembre 1454



Afin de préserver le marché et l'économie arlésienne, il est décrété que:

Article 1: Sont déclarées marchandises rares : le bois, le poisson et le fer.

Article 2: La vente des marchandises rares est le monopole de la mairie et des marchands ambulants mandatés par le Comté de Provence, bien qu'il soit fortement apprécié que ces derniers se fassent connaitre. Elles ne peuvent être vendues que par eux. Seront exceptionnellement autorisé les MA, sous condition d'avoir recu l'aval du maire.

Article 3 : les cadeaux divins de la boulasse peuvent être mis en vente en ayant au préalable prévénu le maire ou un des membres de l'équipe policière. Il vous faudra indiquier le prix, qui devra respecter la grille des prix, auquel vous vendez votre marchandise.

Article 4 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I ,et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.

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Heulynn
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MessageSujet: Re: [abrogé] décrets d'Arles   [abrogé] décrets d'Arles EmptyVen 13 Avr 2007, 07:57

Citation :
Décret municipal n° 5
DECRET SUR LES VENTES RESERVEES.


Lors d'opérations de ventes réservées à une certaine partie de la population (niveaux, professions, cultures, elevages, bénéficiaires prix, ...), il est interdit et sera considéré comme du vol le fait d'acheter ces articles si la personne n'appartient pas à la catégorie visée. La mairie pourra attribuer une amende pouvant aller jusque 50 écus et poursuivre le fraudeur pour escroquerie.
Les articles concernés doivent impérativement être affichés doublement à la mairie, dans le bureau du maire, et sur le tableau d'affichage extérieur.
En cas de non respect d'une de ces conditions, les marchandises couvertes par ce décret ne seront plus protégées par celui-ci.


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Rédigé à Arles, par Castel Or-Azur, le 7 avril 1455
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Dame Arwen
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MessageSujet: Re: [abrogé] décrets d'Arles   [abrogé] décrets d'Arles EmptyDim 27 Mai 2007, 07:18

Citation :
Interdiction de la vente de légumes sur le marché arlésien.

Mairie d'Arles en l'an de Grace 1455, le 21 mai

Afin de préserver le marché et l'économie arlésienne, il est décrété que:

Article I : Objectif

Favoriser la cueillette en diminuant la pression tarifaire sur les fruits des légumes.

Article II : Mesures

A compter du 01/06 la vente de légumes est prohibée sur le marché des joueurs d'Arles. Le légume devient donc produit rare et est soumis aux même règles.

Article III : Sanctions encourues

Toute personne enfreignant l'article II, pourra, en cas d'échec d'un accord à l'amiable, se voir poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I ,et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.

Article IV : Reconversion agraire

Une subvention de 5 fruits à 1 écus pourra être versée, une fois le changement d'exploitation vers un élevage de mouton ou de cochon effectué, si le villageois en fait la demande.

Fait a Arles le 21/05/1455

Par Superclem04

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Validé par le comte de Provence le 26/05/1455
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cassandre
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MessageSujet: Re: [abrogé] décrets d'Arles   [abrogé] décrets d'Arles EmptyDim 22 Juil 2007, 12:46

Citation :

Arrété municipal n° 1.
Interdiction d'exploiter deux types de production identiques.


Devant Dieu, notre comte et tous les arlésiens, Nous, Isis°, maire élue du peuple arlésien décrétons que:

ART 1.

L'exploitation de deux champs, par une seule et même personne, dans le but de produire le même produit agricol est strictement interdite.

ART 2.
Les cultures de blé et de maïs ne sont pas concernées par cette mesure.

ART 3.
Tout personne ne tenant pas compte du présent décret s'expose à des poursuites judiciaires.
La peine maximum sera une amende sous forme d'une astreinte de 50 écus par semaine.

ART 4.
Une subvention sera accordée à tout arlésien qui en ferait la demande. La subvention devra répondre à quelques critères.
- Etre arlésien depuis un mois au moins.
- Posséder deux champs lors de la publication du présent décret.
- les demandes de subventions devront être faites auprès du maire (par messages personnel) et dans les deux semaines à dater de la publication du présent décret.

ART 5.
Un délai de deux semaines est accordé aux paysans pour se mettre en conformité avec le présent décret.

ART 6.
Une dérogation est accordée aux bouchers possédant deux parcs à cochon ou à vache. Il en est de même pour les tisserands possedant deux parcs à mouton.
Cependant, dans la mesure où la personne change de metier, elle devra se mettre aussitôt en régle avec le décrêt.

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Ladoce
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MessageSujet: Re: [abrogé] décrets d'Arles   [abrogé] décrets d'Arles EmptyLun 27 Sep 2010, 13:39

Mise à jour du 18 janvier de l'an de grâce 1457,
Par Alexis Beogora, porte-parole sous le règne éclairé de Ledzeppelin, Vième comtesse de Provence Libre,
en accord avec la municipalité d'Arles, en la personne de Edwald, consul en Arles.


Edwald a écrit:
Décrété le 09 Janvier 1457
Par Edwald maire de Arles le 09 Janvier 1457
Remplace les arrêtés municipaux décrétés le 10 Décembre 1456


Chapitre 1er : Grille des salaires


0 et 7 PC --> 16 écus

8 et 15 PC --> 19 écus

16 PC et + -> 22 écus

Chapitre n°2 : Grille des prix maximum


Barème des prix maximum autorisés sur le marché d'Arles

Filière sidérurgique :

Fer: 21,01 écus> produit soumis au décret sur les marchandises spéciales
Fer brute : 55,01 écus> produit soumis au décret sur les marchandises spéciales
Seaux : 47,01 écus
Couteaux : 17,01 écus
Epée : 222,01 écus
Hache : 176,01 écus
Casque : 170,01 écus

Filière pain :

Blé : 13.31 écus
Farine : 15,91 écus
Pain : 6.91 écus



Autres denrées :

Maïs : 4.01 écus
Légume : 10.01 écus
Lait : 10.71 écus
Fruit : 9.51 écus
Poisson : 21,01 écus > produit soumis au décret sur les marchandises spéciales
jeu de carte : 100,01 écus

Filière tisserand :

Laine : 13,01 écus
Peaux : 16,01 écus

Bas homme/femme : 51,01 écus
Braies : 77,01 écus
Bouclier: 73,01 écus
Bottes : 90,01 écus
Bustier : 140,01 écus
Chapeau : 57,01 écus
Capes : 189,01 écus
Cols : 77,01 écus
Corde : 55,01 écus
Coiffes : 83,01 écus
Chausses : 28,51 écus
Chemise homme/femme : 129,01 écus
Ceinture : 41,01 écus
Gilets : 139,01 écus
Foulard : 51,01 écus
Houppelande : 275,01 écus
Jupe : 141,01 écus
Mantel : 284,01 écus
Poulaines : 75,01 écus
Robes : 261,01 écus
Tabard/Tablier : 123 écus
Toque : 59,01 écus


Filière viande :

Carcasse de vache : 32,01 écus
Carcasse de cochon : 16,01 écus
Morceau de viande : 18.51 écus


Filière charpenterie :

Bois : 5,01 écus > produit soumis au décret sur les marchandises spéciales
Petite échelle : 30,01 écus
Grande échelle : 85,01 écus
Seau non cerclé : 30,01 écus
Manches: 10,01 écus
Coque : 40,01 écus
Barques : 120,01 écus
Rames : 25,01 écus

Les personnes qui sont mandatées par le conseil municipal pour un travail d'artisan peuvent déroger à ces prix. La liste des mandatés est disponible pour le policier responsable du marché. En cas d'achat par un policier d'un de ces produits, le mandaté ne pourra être poursuivit en justice.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I, et des articles I et III du Livre II du Codex de Provence.



Chapitre n°3 : Les marchandises rares.


Afin de préserver le marché et l'économie arlésienne, il est décrété que:

Article 1:
Sont déclarées marchandises rares : le bois, le fer et le poisson.

Article 2:
La vente des marchandises rares est le monopole de la mairie et des marchands ambulants mandatés par le Comté de Provence, bien qu'il soit fortement apprécié que ces derniers se fassent connaître. Elles ne peuvent être vendues que par eux. Seront exceptionnellement autorisé les MA, sous condition d'avoir reçu l'aval du maire ou du CaC d’Arles.

Article 3 :
Les cadeaux divins de la boulasse peuvent être mis en vente en ayant au préalable prévenu le maire ou un des membres de l'équipe policière. Il vous faudra indiquer le prix, qui devra respecter la grille des prix, auquel vous vendez votre marchandise.

Article 4 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.




Chapitre n°4 : Décret sur les ventes réservées.

Lors d'opérations de ventes réservées à une certaine partie de la population (niveaux, professions, cultures, élevages, bénéficiaires prix, ...), il est interdit et sera considéré comme du vol le fait d'acheter ces articles si la personne n'appartient pas à la catégorie visée. La mairie pourra attribuer une amende pouvant aller jusque 50 écus et poursuivre le fraudeur pour escroquerie.
Les articles concernés doivent impérativement être affichés doublement à la mairie, dans le bureau du maire, et sur le tableau d'affichage extérieur.
En cas de non respect d'une de ces conditions, les marchandises couvertes par ce décret ne seront plus protégées par celui-ci.

Chapitre n°5 : décret concernant les marchands ambulants


Article 1:
Est considéré comme marchand ambulant, tout étranger, provençal ou
non, venant vendre des marchandises sur le marché d’Arles.

Article 2:
La mairie pourra délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre des produits sur le marché d’Arles.
Une demande préalable devra être fourni avec:
- les produits et quantité à vendre
- le prix de vente envisagé

Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de
l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II
du Codex III de Provence.


Chapitre 6 : Plan cueillette


Arrêté municipal « Plan cueillette »

Le présent plan consiste à relancer l'utilisation du verger et à en faciliter l'accession.

Article 1 :

- Les grandes échelles mises en vente au prix de 60 écus sont réservées aux habitants de Arles.
- Les petites échelles mises en vente au prix de 20 écus sont réservées aux habitants de Arles.
- Ces échelles seront vendues à la demande, à cet effet une permanence aura lieu chaque jour en taverne municipale.

Article 2 :

Au vu de l'article 1,
- Tout Arlésien achetant une grande échelle à 60 écus s'engage à vendre une
quantité de 20 fruits au prix de 9.15 écus l'unité à la mairie en 10
jours.
- Tout Arlésien achetant une petite échelle à 20 écus s'engage à
vendre une quantité de 10 fruits au prix de 9.15 écus l'unité à la
mairie en 10 jours.
Preuve en sera donnée une fois l'engagement terminé.

Article 3 :

- Obligation est faite à tout Arlésien bénéficiant du plan cueillette de revendre la totalité des fruits sur une période de dix jours sans interruption et ce à partir de la date d'achat de l'échelle.
- Tout Arlésien ne pouvant respecter cet article est tenu dans informer le maire dans les plus brefs délais et de donner une explication valable.

Article 4 :

- Les fruits mis en vente au prix de 9,15 écus sont strictement réservés à l'achat pour la mairie de Arles

Article 5 :

- Tout contrevenant aux articles 1, 2, 3 et 4 sera poursuivi pour escroquerie

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Gabcha de Cianfarano
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MessageSujet: Re: [abrogé] décrets d'Arles   [abrogé] décrets d'Arles EmptyMar 04 Jan 2011, 12:27

Mise à jour du 27 septembre de l'an de grâce 1458,
Par Ezio di Bari, dict Silpoleon, porte-parole sous le règne de Ladoce de Lorso, VIII ème comtesse de Provence Libre,
en accord avec la municipalité d'Arles, en la personne de Constance de Champlecy, dict Mila., consul en Arles.


La municipalité d'Arles a écrit:
Arrêté n° 1 - Des ventes réservées :

(en complément de l'article I.3 de l'Article I du Livre II (de Œconomica) du Codex de Provence) :

La vente de fer (brut ou minerai) est exclusivement réservée à la Mairie.
La vente de jeux de cartes n'est pas autorisée sans l'accord préalable du Maire.
La vente de bois est exclusivement réservée à la Mairie.
(En cas de découverte inopportune d'une vielle planche de bois, contactez le Maire pour son rachat : 4 écus.)

Dans le cadre de la protection de ses producteurs laitiers, la Mairie supervise la vente de tout poisson.
Avant tout dépôt sur le marché ou en taverne, il y a obligation de contacter le Maire.


Arrêté n° 2 - Des produits protégés :

A dater du 11 février 1457, s'ajoute à la liste de produits protégés explicitement dans l'article I-1 de l'Article I du Livre II (de Œconomica) du Codex de Provence (ci-dessous):

Les miches de pain vendues à 3 écus par le tribun dans le cadre de l'aide aux nouveaux arrivants.
Les articles vendus à 1 écu par le maire dans des circonstances spéciales (remise de lots, etc...).


Arrêté n° 3 - De la vente de légumes :

La vente de légumes est désormais strictement interdite sur le marché d'Arles.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie


Arrêté n° 4 - Des salaires et de l'esclavagisme :

Salaires minima à appliquer en Arles :

0 à 7 Points de caractéristique : 16 écus
8 à 15 Points de caractéristique : 18 écus
16 à 19 Points de caractéristique : 20 écus

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MessageSujet: Re: [abrogé] décrets d'Arles   [abrogé] décrets d'Arles EmptyMar 04 Jan 2011, 12:30

Citation :
Arrêté municipal n°5 : Du port de la ville

De l'accostage

Toute demande d'accostage d'un bateau quelque qu'il soit doit être soumise au chef de port qui prend la décision en accord avec le maire.

- Une réponse sera donnée dans les 24 heures suivant la demande
- Un refus implique une obligation de quitter les eaux territoriales de la ville dans les 24 heures qui suivent le refus
- Un bateau qui ne quitte les eaux malgré un refus d'accoster se verra subir une riposte militaire appropriée.

Des réparations

Le port d'Arles se mets au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.

- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché d'Arles pour le versement des coûts de réparation

Tarifs :
Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers)
Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)


De la construction

Toute personne désirant construire un bateau devra en faire la demande auprès du chef de port ou du maire de la ville.

- Les prix sont fixés par la municipalité :

Pour un acheteur provençal :
Un mauvais marcheur : 3176 écus
Un fonçet : 1364 écus
une caraque marchande : 9361 écus
Une caraque de guerre : 16 820 écus

Pour un acheteur étranger :
Un mauvais marcheur : 3376 écus
Un fonçet : 1564 écus
une caraque marchande : 9561 écus
Une caraque de guerre : 17 020 écus

- De ces prix peuvent être déduis les matières premières si elles sont fournies par l'acheteur.
- L'argent est versé à la municipalité par l'achat de maïs d'or sur le marché d'Arles
- La municipalité s'engage à reverser cette argent au port de la ville

La construction d'un bateau de guerre est soumise à une acceptation comtale pour des raisons de sécurité


Des bateaux de la ville :

Arles loue ses bateaux pour des transports de commerce. Le prix fixé par la mairie est de 22 écus par jour de voyage plus le salaire du capitaine pour une commande provençale et de 28 écus si le commanditaire est étranger; payable en liquidité ou en nature.

Un voyage sur un bateau appartenant à la municipalité d'Arles coûte 25 écus. Prix fixé par le présent arrêté.

[abrogé] décrets d'Arles 101112040545789426

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MessageSujet: Re: [abrogé] décrets d'Arles   [abrogé] décrets d'Arles EmptyMar 04 Jan 2011, 12:31

Citation :
Arrêté municipal n°6 : De la possession, l'élevage ou la domestication des loups

Dispositions générales

1. Afin de garantir la sécurité de chaque arlésien, il est dorénavant interdit de posséder au titre d'animal de compagnie, de domestiquer, d'apprivoiser ou d'élever un loup, qu'il soit mâle, femelle ou jeune.

2. À partir de ce jour, tout loup se trouvant en l'enceinte de la bonne ville d'Arles, se devra d'être tué sur le champ, par quiconque se trouve dans la possibilité de le faire.

Dispositions particulières

Ne sont pas concernés par le présent arrêté les loups empaillés, ainsi que les manteaux et autres accessoires de vesture en peau de l'animal.

Sanctions

1. Toute personne détenant un loup ; l'utilisant pour menacer et/ou blesser autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public.

2. Toute personne détenant un loup qui aurait causé le décès d'autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public aggravé.

3. Les sanctions en cas de trouble à l'ordre public ou trouble à l'ordre public aggravé sont exposées à l'article II-1.6 du Livre III du Codex Provençal.

[abrogé] décrets d'Arles 101112040545789426
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MessageSujet: Re: [abrogé] décrets d'Arles   [abrogé] décrets d'Arles EmptyMar 04 Jan 2011, 12:34

Citation :
Arrêté municipal n°5 : Du port de la ville

Du chef de port

Le chef de port, nommé par le comté de Provence, doit travailler étroitement avec le maire. Il doit soumettre au conseil municipal les demandes de réparations, de construction de bateaux et d'accostage. Les demandes d'accostages doivent également être relayées à la Vigie au sein du Centre de Sécurité Territorial de Provence (CSTP).

Un chef de port qui refuserait de travailler avec la municipalité dont il dépend sera en infractions à l'article Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

Le chef de port, doit agir pour le bien du comté et de la ville qu'il a en charge et ne pas profiter de sa fonction à des fins personnelles. Enfreindre cette règle peut lui valoir un procès pour Haute Trahison selon Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

De l'accostage

Toute demande d'accostage d'un bateau quelque qu'il soit doit être soumise au chef de port qui prend la décision en accord avec le maire.

- Une réponse sera donnée dans les 24 heures suivant la demande
- Un refus implique une obligation de quitter les eaux territoriales de la ville dans les 24 heures qui suivent le refus
- Un bateau qui ne quitte les eaux malgré un refus d'accoster se verra subir une riposte militaire appropriée.

Des réparations

Le port d'Arles se met au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.

- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché d'Arles pour le versement des coûts de réparation

Tarifs :
Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers)
Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)

Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.


De la construction

Toute personne désirant construire un bateau devra en faire la demande auprès du chef de port ou du maire de la ville.

- Les prix sont fixés par la municipalité :

Pour un acheteur provençal :
Un mauvais marcheur : 3176 écus
Un fonçet : 1364 écus
une caraque marchande : 9361 écus
Une caraque de guerre : 16 820 écus

Pour un acheteur étranger :
Un mauvais marcheur : 3376 écus
Un fonçet : 1564 écus
une caraque marchande : 9561 écus
Une caraque de guerre : 17 020 écus

- De ces prix peuvent être déduis les matières premières si elles sont fournies par l'acheteur.
- L'argent est versé à la municipalité par l'achat de maïs d'or sur le marché d'Arles
- La municipalité s'engage à reverser cette argent au port de la ville
- Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.

La construction d'un bateau de guerre est soumise à une acceptation comtale pour des raisons de sécurité


Des bateaux de la ville :

Arles loue ses bateaux pour des transports de commerce. Le prix fixé par la mairie est de 22 écus par jour de voyage plus le salaire du capitaine pour une commande provençale et de 28 écus si le commanditaire est étranger; payable en liquidité ou en nature.

Un voyage sur un bateau appartenant à la municipalité d'Arles coûte 25 écus. Prix fixé par le présent arrêté.

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